Acquisition d'équipements pédagogiques liés à la restructuration des ateliers du lycée Monge — la Chauvinière à Nantes

Conseil régional des Pays de la Loire

Le marché comporte 7 lots: lot 1 installation hydrosanitaire lot 2 BANC D'Etude des fluides lot 3 BANC D'Etude du booster Co2 lot 4 BANC d'etude d'une installation thermique lot 5 banc d'etude de la combustion d'un bruleur fioul lot 6 banc d'etude d'une chaudière fioul lot 7 banc d'etude d'une chaudière gaz a condensation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Didatec
• Ecoddiact
• Ecodidact
• Erides

Qui ?

• Conseil régional des Pays de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Bancs d'essai, kits de conversion de véhicules et ceintures de sécurité › Bancs d'essai

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-25	Avis de marché
2016-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bancs d'essai
Numéro de référence: 2016-28155
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bancs d'essai 📦
Code CPV supplémentaire: Bancs d'essai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181295
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Dématérialisation: Conformément aux articles 40 à 42 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent, via le site internet https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ : — d'accéder à la « plateforme » de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire; — de télécharger l'avis de publicité, le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises; — de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires; — de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plateforme, ce qui constituera « une offre dématérialisée ». Sous-Traitance À l'exception de la fourniture, en vertu de l'article 133 du décret no2016-360 du 25.3.2016, le titulaire du marché peut sous-traiter l'exécution des autres prestations du marché à la condition d'avoir préalablement obtenu du pouvoir adjudicateur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément des conditions de paiement de chaque contrat de sous-traitance.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 223 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Installation hydrosanitaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Banc de montage d'équipements sanitaire (WC, douche, lavabo...)

«ensemble constitué des éléments suivants positionnés sur une structure mobile:

— 1 Chauffe-Eau électrique

— 2 lavabo

— 2 WC

— 1 douche».

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Banc d'etude des fluides
Numéro du lot: 2
Brève description: Banc de pompes pour l'étude de la dynamique des fluides.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Banc d'etude du booster Co2
Numéro du lot: 3
Brève description:

Installation Frigorifique comprenant une chambre froide, 2 évaporateurs et un système de production de froid de type Booster Co2.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Banc d'etude d'une installation thermique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Banc permettant l'étude des différents composant d'un circuit de chauffage à chaudière (régulation, production, distribution, dissipation).

Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Banc d'etude de la combustion D'Un bruleur fioul
Numéro du lot: 5
Brève description: Banc permettant l'étude de la combustion d'une chaudière FIOUL.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Banc d'etude d'une chaudière fioul
Numéro du lot: 6
Brève description:

Banc permettant l'étude des différents composants d'un circuit de chauffage à chaudière FIOUL.

Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Banc d'etude d'une chaudiere gaz a condensation
Numéro du lot: 7
Brève description:

Banc permettant l'étude des différents composants d'un circuit de chauffage à chaudière GAZ.

Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans le mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles 25 et 67 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 234400034 00026
Contact
Point de contact: Service des marchés publics Mme Karine Guilbaud
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dématérialisation:

Conformément aux articles 40 à 42 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent, via le site internet https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ :

— d'accéder à la « plateforme » de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire;

— de télécharger l'avis de publicité, le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises;

— de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires;

— de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plateforme, ce qui constituera « une offre dématérialisée ».

Sous-Traitance

À l'exception de la fourniture, en vertu de l'article 133 du décret no2016-360 du 25.3.2016, le titulaire du marché peut sous-traiter l'exécution des autres prestations du marché à la condition d'avoir préalablement obtenu du pouvoir adjudicateur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément des conditions de paiement de chaque contrat de sous-traitance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— un référé précontractuel avant la signature du contrat (article L 551-1 et suivants et R 551-1 du code de justice administrative);

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants;

— un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique;

— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 102-181295 (2016-05-25)

Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comporte 7 lots: lot 1 installation hydrosanitaire lot 2 BANC d'étude des fluides lot 3 BANC d'étude du booster Co2 lot 4 BANC d'étude d'une installation thermique lot 5 BANC d'étude de la combustion d'un bruleur fioul lot 6 BANC d'étude d'une chaudière fioul lot 7 BANC d'étude d'une chaudière gaz a condensation.

Valeur totale du marché: 119 712 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454163
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181295
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — 1 chauffe-eau électrique
Intitulé du lot: Banc d'étude des fluides
Banc d'étude du booster Co2
Banc d'étude d'une installation thermique
Banc d'étude de la combustion d'un bruleur fioul
Brève description: Banc permettant l'étude de la combustion d'une chaudière Fioul.
Intitulé du lot: Banc d'étude d'une chaudière fioul
Brève description:

Banc permettant l'étude des différents composants d'un circuit de chauffage à chaudière Fioul.

Intitulé du lot: Banc d'étude d'une chaudière gaz a condensation
Brève description:

Banc permettant l'étude des différents composants d'un circuit de chauffage à chaudière gaz.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des caractéristiques techniques, fonctionnelles, de conception et de fabrication
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés en matière de livraison, d'installation, de tests de bon fonctionnement, de formation, de garantie et de service après-vente
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés en matière de livraison, d'installation, de tests de bon fonctionnement, de formation, de garantie et de services après-vente
Qualité des services associés en matière de livraison, d'installation, de tests de bon fonctionnements, de formation, de garantie et de service après-vente
Qualité des services associés en matière de livraison, d'installation, de tests de bon fonctionnement, de formation, de garantie et service après-vente
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Qualité des caractéristiques techniques, fonctionnelles, de conception et de formation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅
Source: OJS 2016/S 248-454163 (2016-12-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)

Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)

Bancs d'essai, kits de conversion de véhicules et ceintures de sécurité (1)