Acquisition d'équipements de restauration collective pour la Région Auvergne Rhône-Alpes
Région Auvergne-Rhône-Alpes
La consultation a pour objet l'acquisition d'équipements de restauration collective destinés principalement à équiper les cuisines collectives des lycées publics et le restaurant administratif de la Région Auvergne Rhône Alpes. Lieu d'exécution: les lycées publics situés sur le territoire de la Région Auvergne Rhône Alpes et éventuellement les locaux du restaurant administratif de la Région Auvergne Rhône Alpes. Conditions particulières d'exécution: non.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-22 | Avis de marché |
| 2017-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de restauration
Numéro de référence: 16S0156
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr7 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258327
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de sauteuses multifonctions à cuve basculante rectangulaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition d'armoires mobiles de maintien en température
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition de laves-batteries à billes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La qualité des prestations et services liés à la fourniture des matériels
Les délais d'exécution indiqués au bordereau des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 40
20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution indiqués au bordereau des délais
Les délais d'exécution indiqués au bordereau des délais.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhône-Alpes
Pays: fr716 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Bureau 444 — 6ème étage
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au maximum tous les 36 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 143-258327 (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de restauration
Numéro de référence: 16S0156
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition d'équipements de restauration collective destinés principalement à équiper les cuisines collectives des lycées publics et le restaurant administratif de la Région Auvergne Rhône Alpes. Lieu d'exécution: les lycées publics situés sur le territoire de la Région Auvergne Rhône Alpes et éventuellement les locaux du restaurant administratif de la Région Auvergne Rhône Alpes. Conditions particulières d'exécution: non.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr7 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=408&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258327
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
La Région Auvergne Rhône Alpes, pouvoir adjudicateur, ne s'engage ni sur des montants minimums ni sur des montants maximums de commande exprimés en euros. En revanche, elle s'engage sur un volume annuel minimum de commande exprimé en quantité
La Région Auvergne Rhône Alpes ne s'engage pas sur un volume de commande pour les autres références techniques des accords-cadres.
les accords-cadres (lot) débutent à la date de la notification pour une durée ferme de 36 mois.
le retrait du DCE se fait uniquement sur le site Internet de la Région Auvergne Rhône-Alpes à l'adresse suivante: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
La Région met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de l'offre.
Il est demandé aux candidats de s'identifier avec une adresse courriel valide (par exemple entreprise@entreprise.fr) sur la plateforme de dématérialisation lorsqu'ils retirentle dossier, afin de pouvoir communiquer avec eux tout au long de la procédure.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de sauteuses multifonctions à cuve basculante rectangulaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de sauteuses multifonctions à cuve basculante rectangulaire
un attributaire.
Engagement sur une quantité annuelle minimale de 8 unités commandées réparties sur les références saumult03, saumult04; saumult05 et saumult06.
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu a des options au sens de la directive européenne: marches de prestations similaires.
Intitulé du lot: Acquisition de sauteuses multifonctions à cuve cylindrique basculante et à bras racleurs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de sauteuses multifonctions à cuve cylindrique basculante et à bras racleurs
Engagement sur une quantité annuelle minimale de 4 unités commandées réparties sur les références saubra03, saubra04, saubra05 et saubra06.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition d'armoires mobiles de maintien en température
Engagement sur une quantité annuelle minimale de 10 unités commandées réparties sur les références Arm-Chd-01, Arm-Chd-02 Arm-Chd-03, Arm-Frd-01, Arm-Frd-02 et Arm-Frd-03.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition de laves-batteries à billes
Engagement sur une quantité annuelle minimale de 10 unités commandées réparties sur les références Lbb-03, Lbb-04 et Lbb-05.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Identification du candidat, cotraitance le cas échéant et Déclaration de non interdiction à soumissionner: Cerfa Dc1 (modèle joint au Dce)
— autorisation à exercer la profession: Inscription au Registre du commerce ou au Répertoire des Métiers.
— Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,
— preuve d assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle: Attestation d assurance en cours de validité.
— Chiffre d affaires global du candidat et, du domaine d activité faisant l objet du marché public ou à l accord -cadre, sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l entreprise ou du début d activité de l opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d affaires sont disponibles: Cerfa Dc2 (modèle joint au Dce).
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— Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants: L acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d organismes établis dans d autres États membres,
— références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.
Si le candidat n est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu il dispose des capacités professionnelles exigées: Liste d au moins trois références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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— Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d encadrement des trois dernières années: Déclaration,
— outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation: Liste et description des matériels.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La qualité des prestations et services liés à la fourniture des matériels
Les délais d'exécution indiqués au bordereau des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 40
20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution indiqués au bordereau des délais
Les délais d'exécution indiqués au bordereau des délais.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne Rhône-Alpes
Pays: fr716 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Bureau 444 — 6ème étage
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au maximum tous les 36 mois.
La Région Auvergne Rhône Alpes, pouvoir adjudicateur, ne s'engage ni sur des montants minimums ni sur des montants maximums de commande exprimés en euros. En revanche, elle s'engage sur un volume annuel minimum de commande exprimé en quantité
La Région Auvergne Rhône Alpes ne s'engage pas sur un volume de commande pour les autres références techniques des accords-cadres.
les accords-cadres (lot) débutent à la date de la notification pour une durée ferme de 36 mois.
le retrait du DCE se fait uniquement sur le site Internet de la Région Auvergne Rhône-Alpes à l'adresse suivante: http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
La Région met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de l'offre.
Il est demandé aux candidats de s'identifier avec une adresse courriel valide (par exemple entreprise@entreprise.fr) sur la plateforme de dématérialisation lorsqu'ils retirentle dossier, afin de pouvoir communiquer avec eux tout au long de la procédure.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 373 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Courrier électronique: marches.publics@auvergnerhonealpes.eu 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035148
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258327
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et services liés à la fourniture des matériels
Délais dexécution indiqués au bordereau des délais
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
20 %
Critère de qualité (nom): Délai dexécution indiqués au bordereau des délais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 021-035148 (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition d'équipements de restauration collective destinés principalement à équiper les cuisines collectives des lycées publics et le restaurant administratif de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Lieu d'exécution: les lycées publics situés sur le territoire de la Région Auvergne Rhône Alpes et éventuellement les locaux du restaurant administratif de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Conditions particulières d'exécution: non.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Courrier électronique: marches.publics@auvergnerhonealpes.eu 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035148
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258327
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Accord-cadre alloti exécuté par bons de commande.
La durée ferme de l'accord cadre est de 36 mois ferme.
Il s'agit d'un marché à prix unitaire révisable.
La Région, ne s'engage ni sur des montants minimums ni sur des montants maximums de commande exprimés en euros. En revanche elle s'engage sur un volume annuel minimum de commande exprimé en quantité.
Le présent marché est découpé en 4 lots.
— Le lot 1 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 312 678 (TTC).
— Le lot 2 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 153 084 (TTC). Une variante facultative, sous la forme d'une PSE, a été retenue pour un montant unitaire de 1 275 EUR (HT).
— Le lot 3 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 74 720,24 (TTC).
— Le lot 4 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 266 880 (TTC).
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 20.12.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition d'équipements de restauration collective destinés principalement à équiper les cuisines collectives des lycées publics et le restaurant administratif de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Lieu d'exécution: les lycées publics situés sur le territoire de la Région Auvergne Rhône Alpes et éventuellement les locaux du restaurant administratif de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Conditions particulières d'exécution: non.
Acquisition de sauteuses multifonctions à cuve basculante rectangulaire.
Engagement sur une quantité annuelle minimale de: 8 unités commandées réparties sur les références saumult03, saumult04; saumult05 et saumult06.
Engagement sur une quantité annuelle maximale: non.
La présente consultation est susceptible de donner lieu a des options au sens de la directive européenne: marchés de prestations similaires.
Brève description:
Acquisition de sauteuses multifonctions à cuve cylindrique basculante et à bras racleurs.
Engagement sur une quantité annuelle minimale de: 4 unités commandées réparties sur les références saubra03, saubra04, saubra05 et saubra06.
Acquisition d'armoires mobiles de maintien en température.
Engagement sur une quantité annuelle minimale de: 10 unités commandées réparties sur les références Arm-Chd-01, Arm-Chd-02 Arm-Chd-03, Arm-Frd-01, Arm-Frd-02 et Arm-Frd-03.
Acquisition de laves-batteries à billes.
Engagement sur une quantité annuelle minimale de: 10 unités commandées réparties sur les références Lbb-03, Lbb-04 et Lbb-05.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et services liés à la fourniture des matériels
Délais dexécution indiqués au bordereau des délais
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 30 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
20 %
Critère de qualité (nom): Délai dexécution indiqués au bordereau des délais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre alloti exécuté par bons de commande.
La durée ferme de l'accord cadre est de 36 mois ferme.
Il s'agit d'un marché à prix unitaire révisable.
La Région, ne s'engage ni sur des montants minimums ni sur des montants maximums de commande exprimés en euros. En revanche elle s'engage sur un volume annuel minimum de commande exprimé en quantité.
Le présent marché est découpé en 4 lots.
— Le lot 1 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 312 678 (TTC).
— Le lot 2 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 153 084 (TTC). Une variante facultative, sous la forme d'une PSE, a été retenue pour un montant unitaire de 1 275 EUR (HT).
— Le lot 3 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 74 720,24 (TTC).
— Le lot 4 a été attribué suivant le devis de simulation d'un montant de 266 880 (TTC).
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 20.12.2016.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 021-035148 (2017-01-26)
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