Acquisition d'ensembles motorisés de chirurgie otologique, d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie, d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire, d'un urétéro-réno-vidéoscope flexible, d'un lipoaspirateur, d'une console d'arthroscopie de type «Shaver» et d'un dermatome

CHU de Reims

Acquisition d'ensembles motorisés de chirurgie otologique, d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie, d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire, d'un urétéro-réno-vidéoscope flexible, d'un lipoaspirateur, d'une console d'arthroscopie de type «Shaver» et d'un dermatome
le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service d'ensembles motorisés de chirurgie otologique, d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie, d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire, d'un urétéro-réno-vidéoscope flexible, d'un lipoaspirateur, d'une console d'arthroscopie de type «Shaver» et d'un dermatome, destinés à différents services du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la maintenance des équipements pour le lot no 1, la fourniture des consommables stériles à usage unique associés pour les lots no 1, 6 et 7 et la fourniture des produits associés pour le lot no 2.
Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements.
La consultation est divisée en 7 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-16 Avis de marché
2016-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
En ce qui concerne le lot no 1, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle.Le titulaire du marché exécute la tranche ferme.En ce qui concerne la composante no 1 de la tranche ferme du lot no 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité pour la durée du marché, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Les quantités minimum et maximum pour la durée du marché ainsi que l'estimation annuelle des commandes sont fixées dans le DCE en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.comLe pouvoir adjudicateur s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum.En ce qui concerne la composante no 2 de la tranche ferme du lot no 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le marché est pour partie un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, concernant les « prestations dites à l'attachement » à savoir les prestations de maintenance corrective et préventive non comprises dans le prix forfaitaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057751
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 2, le lot no 3, le lot no 4, le lot no 5, la composante no 1 du lot no 6 et la composante no 1 du lot no 7, le marché est un marché ordinaire. En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum par an exprimés en quantité, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les quantités minimum et maximum par an ainsi que l'estimation des commandes par an sont fixées dans le DCE en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.com Le pouvoir adjudicateur s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum. En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 6 et la composante no 2 du lot no 7, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. En ce qui concerne la composante no 1 de la tranche ferme du lot no 1, la composante no 1 du lot no 2, le lot no 3, le lot no 4, le lot no 5, la composante no 1 du lot no 6 et la composante no 1 du lot no 7, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels. En ce qui concerne la composante no 2 de de la tranche ferme du lot no 1, la composante no 2 du lot no 2, la composante no 2 du lot no 6 et la composante no 2 du lot no 7, le délai de livraison des consommables et des produits est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande. En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre. En ce quiconcerne la composante no 1 de la tranche ferme du lot no 1, le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification du marché (estimée début juillet 2016) jusqu'au 31 décembre 2017. En ce qui concerne la composante no 2 de la tranche ferme du lot no 1, la composante no 2 du lot no 2, la composante no 2 du lot no 6 et la composante no 2 du lot no 7, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes: Lot no 5: — 1 pédale de commande. Lot no 6: — 1 panier de stérilisation permettant un conditionnement optimal des éléments à stériliser après chaque intervention. L'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires facultatives n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7yaCZGVbEc&v=1&selected=0, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7yaCZGVbEc&v=1&selected=0, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Des essais et présentations sont obligatoires selon les lots, sous peine de rejet des offres. Ces essais et présentations devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essai et des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP pour chacun des lots disponible en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7yaCZGVbEc&v=1&selected=0 Pour les présentations et essais, le candidat amènera le même matériel que celui qu'il propose dans le cadre de cette consultation. Les essais et présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour les modalités concernant les essais et présentations des matériels, se reporter à l'article VII du CCTP disponible en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7yaCZGVbEc&v=1&selected=0 La présentation des produits et des gammes de produits est obligatoire pour la composante no 2 de la tranche ferme du lot no 1 et les composantes no 2 des lots no 6, 7, sous peine de rejet des offres. Pour les modalités concernant les échantillons pour essais / présentations des matériels et présentation des produits et des gammes de produit dans le cadre de la composante no 2 de la tranche ferme du lot no 1 et des composantes no 2 des lots no 6, 7, se reporter aux points E et F du paragraphe « Consommables stériles à usage unique associés » du CCTP pour les lots concernés (lots no 1, 6 et 7), disponible en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7yaCZGVbEc&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'ensembles motorisés de chirurgie otologique, d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie, d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire, d'un urétéro-réno-vidéoscope flexible, d'un lipoaspirateur, d'une console d'arthroscopie de type «Shaver» et d'un dermatome
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le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service d'ensembles motorisés de chirurgie otologique, d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie, d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire, d'un urétéro-réno-vidéoscope flexible, d'un lipoaspirateur, d'une console d'arthroscopie de type «Shaver» et d'un dermatome, destinés à différents services du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la maintenance des équipements pour le lot no 1, la fourniture des consommables stériles à usage unique associés pour les lots no 1, 6 et 7 et la fourniture des produits associés pour le lot no 2.
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Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements.
La consultation est divisée en 7 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tranche Ferme:*Composante no 1: Acquisition d'ensembles motorisés de chirurgie otologique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.*composante no 2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés aux Ensembles motorisés de chirurgie otologique.Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux Ensembles motorisés de chirurgie otologique.
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Tranche Ferme:
*Composante no 1: Acquisition d'ensembles motorisés de chirurgie otologique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
*composante no 2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés aux Ensembles motorisés de chirurgie otologique.
Tranche Conditionnelle: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux Ensembles motorisés de chirurgie otologique.
Quantité ou étendue: 2: quantité estimative pour la durée du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Composante no 1: Acquisition d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie. Cette composante comprend également la formation des…
… utilisateurs.Composante no2: Fourniture de Produits pour les Automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie.
… utilisateurs.
Composante no2: Fourniture de Produits pour les Automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie.
Quantité ou étendue: 10 (pour la composante no 1).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire (formation des utilisateurs comprise).
Quantité ou étendue: 4.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition d'un Urétéro-Réno-Vidéoscope flexible (formation des utilisateurs comprise).
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition d'un Lipoaspirateur (formation des utilisateurs comprise).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Composante no 1: Acquisition d'une Console d'arthroscopie de type « Shaver ». Cette composante comprend également la formation des…
… utilisateurs.Composante no2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés à la Console d'arthroscopie de type « Shaver ».
… utilisateurs.
Composante no2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés à la Console d'arthroscopie de type « Shaver ».
Quantité ou étendue: 1 (pour la composante no 1).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Composante no 1: Acquisition d'un Dermatome. Cette composante comprend également la formation des…
… utilisateurs.Composante no2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés au Dermatome.
… utilisateurs.
Composante no2: Fourniture de Consommables stériles à usage unique associés au Dermatome.
Quantité ou étendue:
En ce qui concerne le lot no 1, le marché est un marché à tranches, passé en application de l'article 72 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour la tranche ferme et la tranche conditionnelle.
Le titulaire du marché exécute la tranche ferme.
En ce qui concerne la composante no 1 de la tranche ferme du lot no 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantité pour la durée du marché, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
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Les quantités minimum et maximum pour la durée du marché ainsi que l'estimation annuelle des commandes sont fixées dans le DCE en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.com
Le pouvoir adjudicateur s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum.
En ce qui concerne la composante no 2 de la tranche ferme du lot no 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
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En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le marché est pour partie un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, concernant les « prestations dites à l'attachement » à savoir les prestations de maintenance corrective et préventive non comprises dans le prix forfaitaire.
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Description des options:
Tranche Conditionnelle — lot no 1: Prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux Ensembles motorisés de chirurgie otologique.
La tranche conditionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché qui exécute la tranche ferme, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.
En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
Numéro de référence: CE 121- 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont exigés:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont exigés les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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sont souhaités:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre):
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims — ressources biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Point de contact: Mme Lapie Mégane (Référent technique)
Téléphone: +33 326784923 📞
Fax: +33 326787417 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7yaCZGVbEc&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims — cellule des marchés publics
Adresse postale: Pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage — bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy (référent administratif)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7yaCZGVbEc&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7yaCZGVbEc&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 121- 2015
Informations complémentaires
En ce qui concerne la composante no 1 du lot no 2, le lot no 3, le lot no 4, le lot no 5, la composante no 1 du lot no 6 et la composante no 1 du lot no 7, le marché est un marché ordinaire.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 2, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum par an exprimés en quantité, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
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Les quantités minimum et maximum par an ainsi que l'estimation des commandes par an sont fixées dans le DCE en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.com
Le pouvoir adjudicateur s'engage pour le minimum, le titulaire s'engage pour le maximum.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 6 et la composante no 2 du lot no 7, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Afficher plus
En ce qui concerne la composante no 1 de la tranche ferme du lot no 1, la composante no 1 du lot no 2, le lot no 3, le lot no 4, le lot no 5, la composante no 1 du lot no 6 et la composante no 1 du lot no 7, le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels.
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En ce qui concerne la composante no 2 de de la tranche ferme du lot no 1, la composante no 2 du lot no 2, la composante no 2 du lot no 6 et la composante no 2 du lot no 7, le délai de livraison des consommables et des produits est fixé à 5 jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande.
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En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le ou les délais d'intervention sont fixés par le titulaire dans son offre.
En ce quiconcerne la composante no 1 de la tranche ferme du lot no 1, le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification du marché (estimée début juillet 2016) jusqu'au 31 décembre 2017.
En ce qui concerne la composante no 2 de la tranche ferme du lot no 1, la composante no 2 du lot no 2, la composante no 2 du lot no 6 et la composante no 2 du lot no 7, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification.
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Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
En ce qui concerne la tranche conditionnelle du lot no 1, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet évènement intervient.
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Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
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Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes:
Lot no 5:
— 1 pédale de commande.
Lot no 6:
— 1 panier de stérilisation permettant un conditionnement optimal des éléments à stériliser après chaque intervention.
L'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires facultatives n'entraînera pas le rejet de l'offre.
Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par téléchargement sur le site
— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres:
— par voie dématérialisée sur le site
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Des essais et présentations sont obligatoires selon les lots, sous peine de rejet des offres.
Ces essais et présentations devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des offres, dernier délai.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la réservation des créneaux d'essai et des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP pour chacun des lots disponible en accès libre sur le site:
Pour les présentations et essais, le candidat amènera le même matériel que celui qu'il propose dans le cadre de cette consultation.
Les essais et présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Pour les modalités concernant les essais et présentations des matériels, se reporter à l'article VII du CCTP disponible en accès libre sur le site:
La présentation des produits et des gammes de produits est obligatoire pour la composante no 2 de la tranche ferme du lot no 1 et les composantes no 2 des lots no 6, 7, sous peine de rejet des offres.
Pour les modalités concernant les échantillons pour essais / présentations des matériels et présentation des produits et des gammes de produit dans le cadre de la composante no 2 de la tranche ferme du lot no 1 et des composantes no 2 des lots no 6, 7, se reporter aux points E et F du paragraphe « Consommables stériles à usage unique associés » du CCTP pour les lots concernés (lots no 1, 6 et 7), disponible en accès libre sur le site:
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2016/S 036-057751 (2016-02-16)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'ensembles motorisés de chirurgie otologique, d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie, d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire, d'un urétéro-réno-vidéoscope flexible, d'un lipoaspirateur, d'une console d'arthroscopie de type «Shaver» et d'un dermatome. Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de divers équipements médicaux, destinés à différents services du Centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la maintenance des équipements pour le lot n° 1, la fourniture des consommables stériles à usage unique associés pour les lots n° 1, 6 et 7 et la fourniture des produits associés pour le lot n° 2. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements. La consultation est divisée en 7 lots.
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Valeur totale du marché: 237 393 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay — cellule des marchés publics
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441114
Se réfère à l'avis: 2016/S 036-057751
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'ensembles motorisés de chirurgie otologique, d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie, d'enregistreurs de pression artérielle ambulatoire, d'un urétéro-réno-vidéoscope flexible, d'un lipoaspirateur, d'une console d'arthroscopie de type «Shaver» et d'un dermatome.
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Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de divers équipements médicaux, destinés à différents services du Centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la maintenance des équipements pour le lot n° 1, la fourniture des consommables stériles à usage unique associés pour les lots n° 1, 6 et 7 et la fourniture des produits associés pour le lot n° 2. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage de ces équipements. La consultation est divisée en 7 lots.
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Tranche ferme:
— composante n° 1: acquisition d'ensembles motorisés de chirurgie otologique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs,
— composante n° 2: fourniture de consommables stériles à usage unique associés aux ensembles motorisés de chirurgie otologique.
Tranche conditionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux ensembles motorisés de chirurgie otologique.
Description des options:
Tranche conditionnelle — lot n° 1: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées aux ensembles motorisés de chirurgie otologique.
Brève description:
Composante n° 1: acquisition d'automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante n° 2: fourniture de produits pour les automates de traitement pour portes instruments dynamiques d'odontologie.
Acquisition d'un urétéro-réno-vidéoscope flexible (formation des utilisateurs comprise).
Acquisition d'un lipoaspirateur (formation des utilisateurs comprise).
Composante n° 1: acquisition d'une console d'arthroscopie de type «Shaver». Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante n° 2: fourniture de consommables stériles à usage unique associés à la console d'arthroscopie de type «Shaver».
Composante n° 1: acquisition d'un dermatome. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante n° 2: fourniture de consommables stériles à usage unique associés au dermatome.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims — 51092 Reims Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique des consommables
Écologie et développement durable
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 32
23
33
22
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 20
30
25
Critère de qualité (nom): Écologie et développement durable (mise en veille automatique du système)
Critère de qualité (pondération): 28
21

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-02 📅
2016-06-17 📅
2016-08-04 📅
2016-08-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif HT pour tous les lots sur la durée totale du marché.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 242-441114 (2016-12-12)
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