Acquisition d'electropompes, d'agitateurs, d'accessoires pour les postes de relevage et les step de la Communauté d'agglomération tour(s)plus, au titre des exercices 2017 A 2021

Communauté d'agglomération Tour(s)plus

L'accord cadre porte sur la fourniture d'électropompes (lots 1 à 4) et d'agitateurs (lot 5)accord-cadre avec maximum et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.

Qui ?

• Communauté d'agglomération Tour(s)plus

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-06	Avis de marché
2016-11-04	Informations complémentaires

Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes à eaux d'égouts
Numéro de référence: 16DIVINVESTPOM16
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes à eaux d'égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes à eaux d'égouts 📦
Agitateurs et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Tour(S)Plus
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651
Code postal: 37206
Commune postale: Tours Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-tours.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247801126 📞
Fax: +33 247283446 📠
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353287
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 940 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Pompes immergées.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 2
Brève description: Pompes à vis excentrées.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 3
Brève description: Pompes doseuses.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 4
Brève description: Pompes en cale sèche.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 5
Brève description: Agitateurs.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Maximum 75 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou par le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le financement est assuré par des fonds propres de Tour(S)Plus Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Tour(S)Plus
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault CS 30651 Cedex 3
Commune postale: Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: doc, .xls, .dwg, .jpeg, .pdf, .xml, .tif, .pmp, .gif, ou tout autre format dont les visualisateurs sont gratuits (pour toute information contacter le service de la commande publique de Tour(S)Plus. 02.47.80.11.26 ou 02.47.80.33.16). La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention :" copie de sauvegarde ".

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais et voies de recours: introduction d'un référé précontractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L 551-1 du code de justice administrative, pouvant etre introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat. Le délai minimal de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de l'envoi de la notification par voie postale et 11 jours en cas de transmission par voie électronique aux entreprises non retenues. Introduction d'un référé contractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L 551-13 du code de justice administrative, pouvant etre introduit au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché. Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 196-353287 (2016-10-06)

Informations complémentaires (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'electropompes, d'agitateurs, d'accessoires pour les postes de relevage et les step de la communauté d'agglomération tour(s)plus, au titre des exercices 2017 A 2021.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 216-393236
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353287
Numéro JO-S: 216
Source: OJS 2016/S 216-393236 (2016-11-04)

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