Acquisition d'autocars pour les besoins de l'exploitation de la RDTA

RDT AIN

Marché alloti:
— lot 1 = acquisition d'un autocar double étage grand tourisme,
— lot 2 = acquisition d'autocars scolaires, minimum de commande de 5 véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-13 Avis de marché
2016-07-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: ATEL 01S-2016-03MP
Brève description:
Marché alloti: — lot 1 = acquisition d'un autocar double étage grand tourisme, — lot 2 = acquisition d'autocars scolaires, minimum de commande de 5 véhicules.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT Ain
Adresse postale: 1 rue François Arago
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.transportsdelain.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rdtain.fr 📧
Téléphone: +33 474228107 📞
Fax: +33 474224582 đź“ 
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 đź“…
Date limite de soumission: 2016-07-29 đź“…
Date de publication: 2016-07-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245334
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La présente procédure est une procédure négociée avec mise en concurrence préalable selon les articles 26 et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, avec bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché alloti: le lot 1 concerne l'acquisition d'un autocar double étage grand tourisme; le lot 2 concerne l'acquisition d'autocars scolaire. Le lot 1 est estimé à 440 000 EUR HT, avec une durée de 1 an. Le lot 2 a un minimum de commande de 5 autocars scolaire pour un montant de 850 000 EUR HT, avec une durée de 3 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an. Les offres seront jugées selon les critères suivants: — pour le lot 1: prix 40 %/valeur technique 60 % selon les sous-critères suivants: consommation 5 %, qualité de l'offre 5 %, délai de livraison 10 %, SAV 15 %, capacité du réservoir gasoil 10 %, volume de soute 5 %, capacité place 5 %, démarches environnementales 5 %. Il s'agit dans un premier temps d'un appel à candidature. Le cahier des charges et les documents complémentaires ne seront remis qu'aux candidats dont la candidature aura été sélectionnée. Condition de remise des candidatures: — forme papier = les pièces constitutives de la candidature sont placée sous enveloppe fermée. Les indications suivantes devront obligatoirement être portées de manière apparente sur l'enveloppe: «Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis — marché acquisition d'autocars pour les besoins de l'exploitation de la RDTA — candidature». Le pli est à adresser à «RDTA service marchés publics — 1 rue François Arago — 01000 Bourg-en-Bresse». La candidature doit parvenir par tout moyen permettant de déterminer la date et l'heure exacte de réception avec certitude et de garantir la confidentialité (remise contre récépissé ou envoi par lettre recommandée avec avis de réception ou équivalent), avant la date et l'heure limites de remise des candidatures indiquées dans le présent avis. Horaire d'ouverture de la RDTA: tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00. Tout pli parvenant après le délai fixé ne sera pas examiné. — par voie dématérialisée = la candidature doit être déposée sur la plateforme www.e-marchespublics.com où les candidats pourront obtenir les modalités de signature et de transmission électronique des plis. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le mode de transmission choisi pour la candidature s'imposera également pour la transmission de l'offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti:
— lot 1 = acquisition d'un autocar double étage grand tourisme,
— lot 2 = acquisition d'autocars scolaires, minimum de commande de 5 véhicules.
Valeur totale estimée: 1 290 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition d'un autocar double étage grand tourisme
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'un autocar double étage grand tourisme.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Acquisition d'autocars scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition d'autocars scolaires
Minimum de commande de 5 véhicules, estimé à 850 000 EUR pour les 5 véhicules.
Durée du lot: 3 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: Durée du lot: 3 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Description des options:
Prestation supplémentaire éventuelle: coût total à indiquer pour 2 prises USB par banquette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature ou formulaire DC1,
— document relatif aux pouvoirs des personnes à engager le candidat, et/ou extrait k bis.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2 disponible gratuitement à l'adresse suivante: http://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits).
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration concernant les moyens matériels et humains,
— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
— public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique.
Les prestations seront rémunérées par mandat administratif.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre de participants Ă  envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-08-01 đź“…
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rdtain.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie départementale des transports de l'Ain
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 474220177 📞
Pays: Ain 🏙️

Référence
Informations complémentaires
La présente procédure est une procédure négociée avec mise en concurrence préalable selon les articles 26 et 74 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, avec bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'un marché alloti: le lot 1 concerne l'acquisition d'un autocar double étage grand tourisme; le lot 2 concerne l'acquisition d'autocars scolaire.
Le lot 1 est estimé à 440 000 EUR HT, avec une durée de 1 an.
Le lot 2 a un minimum de commande de 5 autocars scolaire pour un montant de 850 000 EUR HT, avec une durée de 3 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Les offres seront jugées selon les critères suivants:
— pour le lot 1: prix 40 %/valeur technique 60 % selon les sous-critères suivants: consommation 5 %, qualité de l'offre 5 %, délai de livraison 10 %, SAV 15 %, capacité du réservoir gasoil 10 %, volume de soute 5 %, capacité place 5 %, démarches environnementales 5 %.
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Il s'agit dans un premier temps d'un appel Ă  candidature.
Le cahier des charges et les documents complémentaires ne seront remis qu'aux candidats dont la candidature aura été sélectionnée.
Condition de remise des candidatures:
— forme papier = les pièces constitutives de la candidature sont placée sous enveloppe fermée. Les indications suivantes devront obligatoirement être portées de manière apparente sur l'enveloppe: «Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis — marché acquisition d'autocars pour les besoins de l'exploitation de la RDTA — candidature».
Afficher plus
Le pli est à adresser à «RDTA service marchés publics — 1 rue François Arago — 01000 Bourg-en-Bresse».
La candidature doit parvenir par tout moyen permettant de déterminer la date et l'heure exacte de réception avec certitude et de garantir la confidentialité (remise contre récépissé ou envoi par lettre recommandée avec avis de réception ou équivalent), avant la date et l'heure limites de remise des candidatures indiquées dans le présent avis.
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Horaire d'ouverture de la RDTA: tous les jours ouvrés de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00.
Tout pli parvenant après le délai fixé ne sera pas examiné.
— par voie dématérialisée = la candidature doit être déposée sur la plateforme www.e-marchespublics.com où les candidats pourront obtenir les modalités de signature et de transmission électronique des plis.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le mode de transmission choisi pour la candidature s'imposera également pour la transmission de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 136-245334 (2016-07-13)
Informations complémentaires (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ATEL 01s-2016-03mp
Brève description:
— lot 1=acquisition d'un autocar double étage grand tourisme — lot 2= acquisition d'autocars scolaires, minimum de commande de 5 véhicules.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 đź“…
Date limite de soumission: 2016-08-01 đź“…
Date de publication: 2016-07-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251598
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-245334
Numéro JO-S: 139

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1=acquisition d'un autocar double étage grand tourisme
— lot 2= acquisition d'autocars scolaires, minimum de commande de 5 véhicules.
Source: OJS 2016/S 139-251598 (2016-07-18)
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