Acquisition d'autocars autobus minicars minibus

RDT 13

Marché négocié pour la fourniture d'autocars, d'autobus, de minicars et minibus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-29 Avis de marché
2017-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Numéro de référence: 112016
Brève description: Marché négocié pour la fourniture d'autocars, d'autobus, de minicars et minibus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados, CS 70374
Code postal: 13097
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: g.fernandez@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935910 📞
Fax: +33 442935947 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQ9tRyc0jD 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267327
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Autocars de ligne avec soutes en 13m.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Marché de 3 ans renouvelable deux fois un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Autocars de ligne avec soutes en 15m.
Numéro du lot: 3
Brève description: Autocars de ligne low entry en 13m.
Numéro du lot: 4
Brève description: Autocars de ligne low entry en 15m.
Numéro du lot: 5
Brève description: Autocars de ligne grande hauteur de soute en 13m.
Numéro du lot: 6
Brève description: Autocars scolaires en 12 et 13m.
Numéro du lot: 7
Brève description: Autocars de tourisme en 12 et 13m.
Numéro du lot: 8
Brève description: Autocars à étage.
Numéro du lot: 9
Brève description: Autobus en 12m.
Numéro du lot: 10
Brève description: Autobus low entry en 12m.
Numéro du lot: 11
Brève description: Minibus.
Numéro du lot: 12
Brève description: Minicars (ligne et tourisme).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Dc1, Dc2 et déclarations sociales et fiscales.
Capacité technique et professionnelle: Références similaires.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646 00040
068801646
Autre type de pouvoir adjudicateur: Transport voyageurs
Contact
Point de contact: M. Gérard Fernandez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: rdt13
Adresse postale: 6 rue ernest prados CS 70374
Point de contact: M le directeur général
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative); recours contre la décision de refus de délai de deux mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ciral
Adresse postale: préfecture
Source: OJS 2016/S 148-267327 (2016-07-29)
Avis d'attribution de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 591 660 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254329
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267327
Numéro JO-S: 125

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Autocars de ligne avec soutes en 13 m.
Autocars de ligne avec soutes en 15 m.
Autocars de ligne low entry en 13 m.
Autocars de ligne low entry en 15 m.
Autocars de ligne grande hauteur de soute en 13 m.
Autocars scolaires en 12 et 13 m.
Autocars de tourisme en 12 et 13 m.
Autobus en 12 m.
Autobus low entry en 12 m.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
2017-06-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel avant la signature du marché (art. R551-1 et suivants du code de justice administrative); recours contre la décision de refus de délai de 2 mois à compter de sa notification (art. L421-5 du code de justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ciral
Adresse postale: Préfecture
Source: OJS 2017/S 125-254329 (2017-06-29)