Acquisition d'autobus pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération (2 lots)

Lorient Agglomération

Acquisition d'autobus pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération: standards et articulés. Appel à candidatures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Heuliez BUS
• IVECO France

Qui ?

• Lorient Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus articulés
• Autobus et cars › Autobus publics

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-29	Avis de marché
2017-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: 16158-16159
Brève description:

Acquisition d'autobus pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération: standards et articulés. Appel à candidatures.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus publics 📦
Autobus articulés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient agglomération
Adresse postale: CS 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.lorient-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 290747189 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82682&orgAcronyme=a2e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82682&orgAcronyme=a2e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-268052
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités. Les options listées au point II.2.11 sont des prestations supplémentaires éventuelles. Il s'agit d'un appel à candidatures dans un premier temps. Le dossier de consultation sera adressé aux candidats admis à remettre une offre. Les critères de sélection des candidatures sont: — les garanties juridiques et financières de l'opérateur économique, — les garanties professionnelles et techniques adaptées à l'objet du marché, au vu des pièces produites. Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur candidature par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Si les opérateurs économiques ne choisissent pas la transmission de façon dématérialisée, ils ont la possibilité de transmettre leur candidature sur support papier ou support physique électronique, sous enveloppe dûment cachetée portant la mention extérieure «Candidature — acquisition d'autobus pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération — lot nº... — marché négocié — ne pas ouvrir». Cette enveloppe sera envoyée par la poste à l'adresse indiquée en I-1. Elle peut également être remise directement de 8:30 à 17:30 sans interruption (jusqu'à 17:00 le jour limite de remise des candidatures) à la maison de l'agglomération — esplanade du Péristyle à Lorient. Délai de livraison des bus: 8 mois maximum. Date prévisionnelle d'émission du 1

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités. Les options listées au point II.2.11 sont des prestations supplémentaires éventuelles.

Il s'agit d'un appel à candidatures dans un premier temps. Le dossier de consultation sera adressé aux candidats admis à remettre une offre. Les critères de sélection des candidatures sont:

— les garanties juridiques et financières de l'opérateur économique,

— les garanties professionnelles et techniques adaptées à l'objet du marché, au vu des pièces produites.

Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur candidature par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Si les opérateurs économiques ne choisissent pas la transmission de façon dématérialisée, ils ont la possibilité de transmettre leur candidature sur support papier ou support physique électronique, sous enveloppe dûment cachetée portant la mention extérieure «Candidature — acquisition d'autobus pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération — lot nº... — marché négocié — ne pas ouvrir».

Cette enveloppe sera envoyée par la poste à l'adresse indiquée en I-1. Elle peut également être remise directement de 8:30 à 17:30 sans interruption (jusqu'à 17:00 le jour limite de remise des candidatures) à la maison de l'agglomération — esplanade du Péristyle à Lorient.

Délai de livraison des bus: 8 mois maximum. Date prévisionnelle d'émission du 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Autobus standards
Numéro du lot: 1
Brève description:

Quantité minimum: 7.

Quantité maximum: 14.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Porte(S) coulissante(s) sur extérieur, optimisation des batteries, luminosité dans le véhicule, engagement de disponibilité des véhicules par le constructeur, girouettes couleurs, extincteur automatique incendie moteur.

Intitulé du lot: Autobus articulés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Quantité minimum: 1.

Quantité maximum: 2.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lorient.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— pouvoir de la/les personnes habilitées à engager l'opérateur économique,

— copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire,

— le formulaire DC1 dûment daté et signé par l'opérateur économique pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des outillages, matériels et équipements techniques dont l'opérateur économique dispose pour réaliser des prestations de même nature,

— liste de références analogues, avec indication de leur montant, destinataire public ou privé, réalisées au cours des 3 dernières années. Cette liste sera complétée par des attestations de bonne exécution des prestations les plus importantes,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (ex: norme ISO...). Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— descriptions et photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Ressources propres de la collectivité maître d'ouvrage. Une avance est accordée de 15 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée du marché (24 mois). Le délai de paiement est fixé à 30 jours.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur présentation de facture, elle peut être remplacée par une garantie à première demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Date d'envoi des invitations: 2016-09-26 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre d'après le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garantie, disponibilité des véhicules et service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82682&orgAcronyme=a2e 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Agglomération
Adresse postale: esplanade du Péristyle — CS 20001
Pays: Morbihan 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités. Les options listées au point II.2.11 sont des prestations supplémentaires éventuelles.

Il s'agit d'un appel à candidatures dans un premier temps. Le dossier de consultation sera adressé aux candidats admis à remettre une offre. Les critères de sélection des candidatures sont:

— les garanties juridiques et financières de l'opérateur économique,

— les garanties professionnelles et techniques adaptées à l'objet du marché, au vu des pièces produites.

Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur candidature par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Si les opérateurs économiques ne choisissent pas la transmission de façon dématérialisée, ils ont la possibilité de transmettre leur candidature sur support papier ou support physique électronique, sous enveloppe dûment cachetée portant la mention extérieure «Candidature — acquisition d'autobus pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération — lot nº... — marché négocié — ne pas ouvrir».

Cette enveloppe sera envoyée par la poste à l'adresse indiquée en I-1. Elle peut également être remise directement de 8:30 à 17:30 sans interruption (jusqu'à 17:00 le jour limite de remise des candidatures) à la maison de l'agglomération — esplanade du Péristyle à Lorient.

Délai de livraison des bus: 8 mois maximum. Date prévisionnelle d'émission du 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Lorient Agglomération — direction des services juridiques — commande publique
Adresse postale: CS 20001
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56314
Téléphone: +33 290747189 📞
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Source: OJS 2016/S 148-268052 (2016-07-29)

Avis d'attribution de marché (2017-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 950 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Agglomération
Contact
Téléphone: +33 290747195 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-243347
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-268052
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
La durée du marché est de 24 mois. Le délai de livraison est de 8 mois maximum.

Objet
Champ d'application du marché
La durée du marché est de 24 mois. Le délai de livraison est de 8 mois maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅
Nom: Heuliez Bus
Adresse postale: parc Économique de Rorthais
Commune postale: Mauleon
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Nom: IVECO France
Adresse postale: 9 allée Irène Joliot Curie
Commune postale: Saint-Pirest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché public n° 16158: 19.6.2017.

Date de signature du marché public n° 16159: 19.6.2017.

Date de notification du marché public n°…

… 16158: 19.6.2017.

… 16159: 19.6.2017.

Modalités de consultation du contrat: toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 17:00, auprès de la commande publique, maison de l'agglomération, esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.

Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.

En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du Tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 120-243347 (2017-06-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (3)

Autobus et cars (2)