Acquisition d'appareils de recueil de données dans le cadre de l'étude Mobilisense

Inserm DR6

Acquisition d'appareils de recueil de données dans le cadre de l'étude Mobilisense qui a pour but d'étudier les effets sur la santé respiratoire et cardiovasculaire des pollutions sonore et atmosphérique, liées aux habitudes de transport.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-15 Avis de marché
2016-10-17 Informations complémentaires
2016-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistreurs de données divers
Brève description:
Acquisition d'appareils de recueil de données dans le cadre de l'étude Mobilisense qui a pour but d'étudier les effets sur la santé respiratoire et cardiovasculaire des pollutions sonore et atmosphérique, liées aux habitudes de transport.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistreurs de données divers 📦
Code CPV supplémentaire: Capteurs 📦
Dosimètres 📦
Tensiomètre 📦
Instruments de mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm DR6
Adresse postale: Biopark bâtiment A 8 rue de la Croix Jarry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.idf.inserm.fr/rubriques/l-inserm-en-ile-de-france/delegation-paris-6 🌏
Courrier électronique: achat.dr-paris6@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 148073430 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324501
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est financé sur des ressources propres. Le mode de règlement est celui du virement bancaire. Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application du décret n° 2013-269 du 29.3.2013. Les candidats peuvent présenter leurs offres sous forme de groupement soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter les prestations susceptibles de lui être confiées dans le marché) soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché). La transmission des candidatures et offres s'effectue par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Critères de choix des offres: La valeur technique des offres est appréciée au regard de 3 sous-critères: Sous-critère 1: respect des requis techniques: 40 %. Sous-critère 2: précision: 30 %. Sous-critère 3: fiabilité: 30 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 395 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Capteur de pollution de l'air (noir carbone)/consommables pour capteur de pollution de l'air (noir carbone)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de capteurs de pollution de l'air (noir carbone) et consommables associés.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une durée totale de 4 ans.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: E15003dd.
Intitulé du lot: Capteur de pollution de l'air (particules en suspension, gaz)/consommables pour capteur de pollution de l'air (particules en suspension gaz)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de capteurs de pollution de l'air (particules en suspension, gaz) et consommables associés.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction pou une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Dosimètre de bruit/consommables pour dosimètre de bruit
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de dosimètres de bruit et consommables associés.
Intitulé du lot: Holter tensionnel/consommables pour holter tensionnel
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de holters tensionnel et consommables associés.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Spiromètre/consommables pour spiromètre
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de spiromètres et consommables associés.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Inserm UMR_S 1136 — équipe Némésis — faculté de médecine Saint-Antoine — 27 rue de Chaligny — 75571 Paris Cedex 12.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou l'imprimé DC1;
2. La copie du ou des jugements autorisant le candidat en situation éventuelle de redressement judiciaire à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Situation économique et financière:
1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2);
2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
Capacité technique et professionnelle:
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
2. Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du support technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Coût global d'acquisition
Pondération du coût: 15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats-marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est financé sur des ressources propres. Le mode de règlement est celui du virement bancaire. Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application du décret n° 2013-269 du 29.3.2013. Les candidats peuvent présenter leurs offres sous forme de groupement soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter les prestations susceptibles de lui être confiées dans le marché) soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché). La transmission des candidatures et offres s'effectue par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
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Critères de choix des offres:
La valeur technique des offres est appréciée au regard de 3 sous-critères:
Sous-critère 1: respect des requis techniques: 40 %.
Sous-critère 2: précision: 30 %.
Sous-critère 3: fiabilité: 30 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm DR 6
Adresse postale: Biopark 8 rue de la Croix Jarry
Code postal: 75013
Courrier électronique: achat.dr-paris6@inserm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 181-324501 (2016-09-15)
Informations complémentaires (2016-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-17 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 203-366754
Se réfère à l'avis: 2016/S 181-324501
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2016/S 203-366754 (2016-10-17)
Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'appareils de recueil de données dans le cadre de l'étude Mobilisense qui a pour but d'étudier les effets sur la santé respiratoire et cardiovasculaire des pollutions sonore et atmosphérique liées aux habitudes de transport.
Valeur totale du marché: 272568.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Biopark bâtiment A, 8 rue de La Croix Jarry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447287
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Capteur de pollution de l'air (noir carbone)/consommables pour capteur de pollution de l'air (noir carbone).
Capteur de pollution de l'air (particules en suspension, gaz)/consommables pour capteur de pollution de l'air (particules en suspension gaz).
Dosimètre de bruit/consommables pour dosimètre de bruit.
Holter tensionnel/consommables pour holter tensionnel.
Spiromètre/consommables pour spiromètre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: biopark, 8 rue de la Croix Jarry
Source: OJS 2016/S 245-447287 (2016-12-16)
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