Achats216

Commune de Menton

Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020 (10 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-27 Avis de marché
2017-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: ACHATS216
Brève description:
Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures pour les années 2017, 2018, 2019 et 2020 (10 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Chaussures de protection 📦
Uniformes de police 📦
Articles d'habillement 📦
Gilets pare-balles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la RĂ©publique
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105046 📞
Fax: +33 0492105142 đź“ 
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wTRa6MwUFj 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 đź“…
Date limite de soumission: 2016-12-01 đź“…
Date de publication: 2016-10-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380789
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Minimum annuel HT: 5 000 euro(s) maximum annuel HT: 15 000 euro(s).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: NĂ©ant.
Intitulé du lot: Lot 1: Tenues administratives et de réprésentation (Protocole, accueil courrier, agents d'accueil et de musées, cimetières)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: Tenues administratives et de réprésentation (Protocole, accueil courrier, agents d'accueil et de musées, cimetières).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre pourra être reconduit expressément 3 fois un an.
Informations complémentaires:
Minimum annuel HT: 5 000 euro(s)
maximum annuel HT: 15 000 euro(s).
Intitulé du lot: Lot 2: Vêtements techniques
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Vêtements techniques.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 15 000 euro(s)
montant maximum annuel HT: 30 000 euro(s).
Intitulé du lot: Lot 3: Chaussures techniques
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Chaussures techniques.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel HT: 8 000 euro(s)
Intitulé du lot: Lot 4: Uniformes: Police Municipale, asvp, ssiap, Stationnement Payant, Brigade Environnement
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: Uniformes: Police Municipale, asvp, ssiap, Stationnement Payant, Brigade Environnement.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 20 000 euro(s)
montant maximum annuel HT: 40 000 euro(s).
Intitulé du lot: Lot 5: Chaussures: Police Municipale, asvp, ssiap, Stationnement Payant, Brigade Environnement
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5: Chaussures: Police Municipale, asvp, ssiap, Stationnement Payant, Brigade Environnement.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 4 000 euro(s)
montant maximum annuel HT: 20 000 euro(s).
Intitulé du lot: Lot 6: Vêtements et accessoires de visibilité et de sécurité
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Vêtements et accessoires de visibilité et de sécurité.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 5 000 euro(s)
montant maximum annuel HT: 60 000 euro(s).
Intitulé du lot: Lot 7: Tee-Shirts et Sweats avec broderie, lot réservé (marché réservé)
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7: Tee-Shirts et Sweats avec broderie, lot réservé (marché réservé).
Informations complémentaires:
montant maximum annuel HT: 20 000 euro(s)
le lot 7 est un marché strictement réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 13 et 14 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Lot 8: Tenues des agents des écoles et du nettoiement des bâtiments
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: Tenues des agents des écoles et du nettoiement des bâtiments.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 3 000 euro(s)
montant maximum annuel HT: 25 000 euro(s).
Intitulé du lot: Lot 9: Gilets pare-balles pour la Police Municipale et ASVP
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: Gilets pare-balles pour la Police Municipale et ASVP.
Intitulé du lot: Lot 10: Chaussures pour les agents de la restauration scolaire et les agents d'entretien
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lot 10: Chaussures pour les agents de la restauration scolaire et les agents d'entretien.
Description des renouvellements: Cadre pourra être reconduit expressément 3 fois un an.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel HT: 600 euro(s)
montant maximum annuel HT: 3 000 euro(s).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Menton.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à remplir si utilisation de ce document);
— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire.
— Un KBIS.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-05 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Contact
Point de contact: Services des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Menton
Point de contact: Service des Achats
Téléphone: +33 0492105033 📞
Courrier électronique: lina.luciani@ville-menton.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'issue du présent contrat.
Remise d'échantillons ou de réalisations similaires:
Afin de permettre la sélection, puis la comparaison des produits et prestations effectuées, des échantillons étiquetées avec les références mentionnées sur le bordereau de prix devront être fournis à l'appui de l'offre ainsi qu'une palette de couleurs de tissus. Ils devront présenter des caractéristiques identiques aux besoins définis dans le bordereau de prix et devront parvenir au Service des achats avant la date limite des offres.
Afficher plus
ils devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié permettant d'établir leur dépôt et porteront la mention:
mairie de Menton
Service des Achats-Marchés Publics
17 rue de la RĂ©publique
06500 Menton
Appel d'offres ouvert: AOO pour Marché de fournitures — habillement 2017 à 2020
echantillon de l'entreprise «Nom du candidat» « Lot no»
ne pas ouvrir.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du Greffe
Adresse postale: 33 bd Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret no2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics.
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— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 — no291545).
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Source: OJS 2016/S 210-380789 (2016-10-27)
Avis d'attribution de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 092 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 đź“…
Date de publication: 2017-05-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171769
Se réfère à l'avis: 2016/S 210-380789
Numéro JO-S: 88

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: tenues administratives et de représentation (Protocole, accueil courrier, agents d'accueil et de musées, cimetières)
Brève description:
Lot 1: tenues administratives et de représentation (Protocole, accueil courrier, agents d'accueil et de musées, cimetières).
Intitulé du lot: Lot 2: vêtements techniques
Brève description: Lot 2: vêtements techniques.
Intitulé du lot: Lot 3: chaussures techniques
Brève description: Lot 3: chaussures techniques.
Intitulé du lot: Lot 4: uniformes: police municipale, ASVP, Ssiap, stationnement payant, brigade environnement
Brève description:
Lot 4: uniformes: police municipale, ASVP, Ssiap, stationnement payant, brigade environnement.
Intitulé du lot: Lot 5: chaussures: police municipale, ASVP, Ssiap, stationnement payant, brigade environnement
Brève description:
Lot 5: chaussures: police municipale, ASVP, Ssiap, stationnement payant, brigade environnement.
Intitulé du lot: Lot 6: vêtements et accessoires de visibilité et de sécurité
Brève description: Lot 6: vêtements et accessoires de visibilité et de sécurité.
Intitulé du lot: Lot 7: tee-shirts et Sweats avec broderie, lot réservé (marché réservé)
Brève description: Lot 7: tee-shirts et sweats avec broderie, lot réservé (marché réservé).
Intitulé du lot: Lot 8: tenues des agents des écoles et du nettoiement des bâtiments
Brève description: Lot 8: tenues des agents des écoles et du nettoiement des bâtiments.
Intitulé du lot: Lot 9: gilets pare-balles pour la police municipale et ASVP
Brève description: Lot 9: gilets pare-balles pour la police municipale et ASVP.
Intitulé du lot: Lot 10: chaussures pour les agents de la restauration scolaire et les agents d'entretien
Brève description:
Lot 10: chaussures pour les agents de la restauration scolaire et les agents d'entretien.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
40
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-31 đź“…
2017-04-04 đź“…
2017-04-03 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret n
— référé contractuel (articles L. 551-13 s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'État du 16-7-07 — n
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Source: OJS 2017/S 088-171769 (2017-05-04)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Vêtements professionnels Articles d'habillement Articles chaussants Chaussures de protection Équipement de sécurité, de lutte contre... Équipement individuel et de soutien Équipement individuel Uniformes de police