Achats d'objets promotionnels pour l'université fédérale Toulouse midi-pyrénées

Université Fédérale Toulouse

Les prestations ont pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels. A l'occasion de manifestations culturelles ou scientifiques, lors de réceptions, de déplacements à l'étranger ou de salons, des objets promotionnels sont offerts afin de promouvoir l'image de l'uftmip.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-05.

Qui ?

• Université Fédérale Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-05	Avis de marché

Avis de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et pour un montant maximum annuel:— pour le lot no1, de 50 000euros ht— et pour le lot no2 de 25 000euros ht,passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Fédérale Toulouse
Adresse postale: 41 allées Jules Guesdes
Code postal: 31013
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://pres-toulouse.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: claire.prieur@univ-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561145849 📞
Fax: +33 561148020 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045548
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://pres-toulouse.e-marchespublics.com/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Objets promotionnels standards
Brève description: Objets promotionnels standards.
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
50 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Objets promotionnels « développement durable »
Brève description: Objets promotionnels « développement durable ».
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et pour un montant maximum annuel:

— pour le lot no1, de 50 000euros ht

— et pour le lot no2 de 25 000euros ht,

passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Description des options:

Des décisions de poursuivre, des avenants, des marchés complémentaires pourront être conclus lors de l'exécution du marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AAPC 2016-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 41 allées Jules Guesde, 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires dc1 (lettre de candidature) et dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont fournis dans le dossier de consultation des entreprises ou sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Situation économique et financière:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution et garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par fonds propre ou subvention.

Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Marie-France Barthet
Adresse du profil d'acheteur: http://pres-toulouse.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service marchés
Adresse postale: 41 allées Jules Guesde
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Point de contact: Claire Prieur
Téléphone: +33 561144266 📞
Courrier électronique: marche@univ-toulouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://pres-toulouse.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL des documents: http://pres-toulouse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC 2016-02
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://pres-toulouse.e-marchespublics.com/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 028-045548 (2016-02-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Aménagements divers (>20)

Appareils et équipement de démonstration (6)

Produits d'information et de promotion (6)