Achat, livraison, montage et installation de mobiliers destinés à l'aménagement des sites de l'école de management de Normandie

Ecole de management de Normandie

Achat, Livraison, Montage et Installation de mobiliers destinés à l'aménagement des sites de l'école de management de Normandie.
Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 66,67 et 68 du décret relatif aux marchés publics. Accord-cadre à bons de commandes:
Lot 1 mobilier enseignement.
Lot 2 mobilier administratif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-29 Avis de marché
2016-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2016_004
Brève description:
Achat, Livraison, Montage et Installation de mobiliers destinés à l'aménagement des sites de l'école de management de Normandie. Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 66,67 et 68 du décret relatif aux marchés publics. Accord-cadre à bons de commandes: Lot 1 mobilier enseignement. Lot 2 mobilier administratif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: École de management de Normandie
Adresse postale: 30 rue de Richelieu
Code postal: 76600
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: http://www.ecole-management-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: elefloch@em-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232921716 📞
URL des documents: http://www.em-normandie-marches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.em-normandie-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153161
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Conformément à l'article 39 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition gratuitement le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.em-normandie-marches.fr Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Remise des plis sur support papier: Les candidats transmettent leur proposition sous pli portant la mention suivante: «Affaire no16s0004 — achat, Livraison, montage et installation de mobiliers destinés à l'aménagement des sites de l'ecole de Management de Normandie — ne pas ouvrir ». L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 51 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés par la poste (par pli recommandé avec avis de réception postal) à l'adresse suivante: École de management de Normandie, 30 rue Richelieu Service juridique 76600 Le Havre Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.em-normandie-marches.fr — pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Ouest: tel: +33 299550205 ou support@synapse-ouest.com.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat, Livraison, Montage et Installation de mobiliers destinés à l'aménagement des sites de l'école de management de Normandie.
Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 66,67 et 68 du décret relatif aux marchés publics. Accord-cadre à bons de commandes:
Lot 1 mobilier enseignement.
Lot 2 mobilier administratif.
Intitulé du lot: Mobiliers enseignement
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: Enseignement.
1.1. Salle de cours.
1.2. Tableaux.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible 2 fois, de manière tacite pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 3 an(s).
Intitulé du lot: Mobiliers Administratif
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: Administratif.
2.1. Salle de Réunion.
2.1. Bureau.
2.1. Étagère de stockage / rayonnage.
2.3. Espaces d'accueil et d'attente.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Campus du Havre: 30 rue de Richelieu, 76600 le Havre.
Campus de Caen: 9 rue Claude Bloch, 14400 Caen.
Campus de Paris: 64 rue du Ranelagh, 75016 Paris.
Campus Caen: 9 rue Claude Bloch, 14000 Caen.
Campus Le Havre: 30 rue de Richelieu, 76087 Le Havre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes:
Justificatifs candidature.
— une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent), mentionnant clairement la composition du groupement le cas échéant et comportant la déclaration sur l'honneur prévue par l'article 48 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, datée et signée par la ou les personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
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— la déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou équivalent) comportant les renseignements concernant la situation juridique du candidat et sa capacité économique et financière conformément à article 48 du décret no2016-360 du 25.3.2016
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret no2016-360 du mars 2016;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— liste des principales références pour des marchés équivalents conclus au cours des trois dernières années.
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de travaux de même nature que celle du marché.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.em-normandie-marches.fr 🌏
URL des documents: http://www.em-normandie-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 39 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition gratuitement le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
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Remise des plis sur support papier:
Les candidats transmettent leur proposition sous pli portant la mention suivante:
«Affaire no16s0004 — achat, Livraison, montage et installation de mobiliers destinés à l'aménagement des sites de l'ecole de Management de Normandie — ne pas ouvrir ».
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 51 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés par la poste (par pli recommandé avec avis de réception postal) à l'adresse suivante:
École de management de Normandie,
30 rue Richelieu
Service juridique
76600 Le Havre
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
— pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Ouest: tel: +33 299550205 ou support@synapse-ouest.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Courrier électronique: tgi-lille@justice.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours:
Juridiction de l'ordre administratif
Tribunal administratif de rouen
53 avenue Gustave Flaubert
76000 Rouen
Téléphone: +33 232081270
fax: +33 232081271
Juridiction de l'ordre judiciaire
Conformément au Décret no2009-1455 du 27.11.2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique:
Tribunal de grande instance de Lille
13 avenue du Peuple Belge
BP 729
59034 Lille Cedex
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785000
— référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat: Article L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du code de la justice administrative.
— référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution du marché: Article R421-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 087-153161 (2016-04-29)
Avis d'attribution de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat livraison montage et installation pour bureaux et salles de cours ou réunion de l'EM Normandie.
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244575
Se réfère à l'avis: 2016/S 087-153161
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobiliers Enseignement
Brève description:
Mobiliers Enseignement.
Mobiliers Administratif.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais installation et livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Délais modalités livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tribunal administratif de Rouen
Téléphone: 02 32 08 12 70
fax: 02 32 08 12 71
juridiction de l'ordre judiciaire
conformément au Décret no 2009-1455 du 27.11.2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique:
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Téléphone: 03 20 78 33 33
fax: 03 20 78 50 00
— référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat: Article L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative.
Source: OJS 2016/S 136-244575 (2016-07-12)
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