Achat, livraison, installation de mobilier, de materiel de bureau et de materiel informatique dans le cadre de preconisations D'Amenagement de poste par le service sante au travail de la c.p.c.a.m des

CPCAM des Bouches-du-Rhône

Le présent accord cadre porte sur la fourniture de mobilier de bureau, matériel de bureau et matériel informatique dans le cadre de préconisations d'aménagement de poste par le Service Santé au Travail dont le détail est fourni aux différents documents de la consultation. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés et bons de commande passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents ou bons de commande subséquents.accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CPCAM des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel et fournitures informatiques › Matériel informatique
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Plateaux de réception et matériel de bureau › Matériel de bureau

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-27	Avis de marché
2016-12-06	Avis d'attribution de marché
2016-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 16.641.01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Matériel de bureau 📦
Matériel informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185323
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Les quantités estimatives de chaque fourniture sont indiquées à l'annexe 3 à l'acte d'engagement, elles sont mentionnées à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 177 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier de bureau adapte
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture de mobilier de bureau concernant des préconisations d'aménagement de poste par le Service Santé au Travail dont le détail est fourni aux différents documents de la consultation.

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

a l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois.

Informations complémentaires:

Les quantités estimatives de chaque fourniture sont indiquées à l'annexe 3 à l'acte d'engagement, elles sont mentionnées à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

Intitulé du lot: Materiel de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture de matériel de bureau concernant des préconisations d'aménagement de poste par le Service Santé au Travail dont le détail est fourni aux différents documents de la consultation.

Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives de chaque fourniture sont indiquées à l'annexe 4 à l'acte d'engagement, elles sont mentionnées à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

Intitulé du lot: Materiel peripherique informatique adapte
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot porte sur la fourniture de matériel périphérique informatique concernant des préconisations d'aménagement de poste par le Service Santé au Travail dont le détail est fourni aux différents documents de la consultation.

Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives de chaque fourniture sont indiquées à l'annexe 5 à l'acte d'engagement, elles sont mentionnées à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-Du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur fournie par la CPCAM à compléter et à signer Liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D8254-4 du Code du Travail (imprimé joint).

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Intégration du développement durable dans ses achats ce qui nécessite une prise en compte environnementale sur les aspects fabrication et recyclage du matériel. Le titulaire devra communiquer le taux de recyclage de son matériel.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Confort et Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.cnamts.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Source: OJS 2016/S 104-185323 (2016-05-27)

Avis d'attribution de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de mobilier et matériel de bureau ainsi que la fourniture de matériel périphérique informatique concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au travail.

Valeur totale du marché: 111155.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433339
Se réfère à l'avis: 2016/S 104-185323
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. À l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois. La valeur totale du marché du lot 1 (indiquée à la section V) est un montant estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de mobilier concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au Travail.

Le Service d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (Sameth) intervient pour aider les entreprises et les salariés handicapés à assurer le maintien dans l'emploi. Dans le cadre de son action, le Sameth préconisera le type d'aménagement à mettre en place pour les personnes concernées.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

À l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois. La valeur totale du marché du lot 1 (indiquée à la section V) est un montant estimatif.

Intitulé du lot: Matériel de bureau
Brève description:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériel de bureau concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au travail.

Informations complémentaires:

A l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois. La valeur totale du marché du lot 2 (indiquée à la section V) est un montant estimatif.

Intitulé du lot: Matériel périphérique informatique adapte
Brève description:

Le présent accord cadre porte sur la fourniture de matériel périphérique informatique concernant des préconisations d'aménagement de poste par le Service santé au travail.

Informations complémentaires:

A l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Confort et ergonomie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅
2016-11-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Le lot n° 3 "Matériel périphérique informatique adapté" n'est pas encore notifié, il est en cours d'attribution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2016/S 238-433339 (2016-12-06)

Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel informatique
Numéro de référence: 16.641.013
Brève description:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériel périphérique informatique (lot 3) concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au travail. Le Service d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (SAMETH) intervient pour aider les entreprises et les salariés handicapés à assurer le maintien dans l'emploi. Dans le cadre de son action, le SAMETH préconisera le type d'aménagement à mettre en place pour les personnes concernées.

Valeur totale du marché: 38 654 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦

Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguiier
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454015
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots n° 1 ''Mobilier de bureau adapté" et 2 ''Matériel de bureau adapté" du présent marché ont déjà fait l'objet d'un premier avis d'attribution publié le 9.12.2016 (réf. JOUE 2016/S 238-433339 du 9.12.2016) car ces lots ont été notifiés avant le lot n° 3 ''Matériel de périphérique informatique adapté". Ainsi, cet avis concerne uniquement le lot n° 3 pour le marché 16.641.01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 248-454015 (2016-12-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (19)