Achat, livraison d'un insert TEP (Tomographie par émission de Positon) dédié à l'exploration du petit animal et mise en place sur un IRM Biospec TSLA 30/170 USR pour l'U1148

Délégation régionale INSERM Paris 7

L'objet de ce marché est l'acquisition, l'installation et la mise en service d'un insert TEP (Tomographie par Emission de Positon) dédié à l'exploration du petit animal.
Cet insert TEP sera installé dans une IRM (Imagerie par Résonance magnétique) Biospec 70/30 USR, 7 Tesla (Bruker).
L'acquisition de cet instrument s'inscrit dans le cadre d'un projet d'imagerie multimodale innovant pour la réalisation d'examens TEP-IRM simultanés chez le petit animal, soutenu par le réseau national FLI (France Life Imaging).
L'insert TEP doit donc être compatible avec un IRM Biospec 70/30 USR, 7 Teslas (Bruker) avec un jeu de gradient BGA 20S HP de diamètre interne 20 cm. Le positionnement de l'insert TEP à l'intérieur de cet IRM ne doit pas impacter la réalisation des séquences de base de l'IRM.
L'acquisition de cette imagerie hybride TEP-IRM permettra aux équipes locales de développer de nouveaux outils, entre autre, pour l'imagerie des pathologies cardio-vasculaires (U1148) et hépatiques (U1149) nécessitant l'acquisition simultanée des deux modalités synchronisées au rythme cardiaque et respiratoire.
Le marché est fractionné et comprend tranche ferme et une tranche optionnelle réparties de la manière suivante:
1) Tranche ferme: (offre de base à chiffrer obligatoirement et deux variantes limitées relatives à la durée de la garantie )
— l'achat, livraison d'un Insert TEP (Tomographie par émission de Positon) dédié à l'exploration du petit animal et sa mise en service sur un IRM Biospec 7 Tesla 30/170 USR fourni par la société BRUKER (garantie deux ans comprise).
— la mise en service au choix du candidat, d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM jusqu'à l'admission de la mise en service de l'Insert TEP sur l'IRM.
Le délai de livraison de l'Insert TEP est de douze mois maximum à compter de la date de notification du marché.
Dans le cas où l'insert TEP ne pourrait être livré dans le respect de ce délai contractuel, le système hybride TEP-TDM ou le système hybride TEP-IRM mis à disposition devient propriété de l'Inserm.
2) Tranche optionnelle: services de maintenance de l'Insert TEP (ou du système hybride en cas de dépassement du délai contractuel de livraison de l'Insert TEP)
La tranche optionnelle est affermie par l'envoi d'une décision expresse effectuée par l'acheteur, au plus tard deux mois avant la fin de la période de garantie de l'Insert TEP (ou du système hybride en cas de dépassement du délai contractuel de livraison de l'Insert TEP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-20 Avis de marché
2016-08-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché de fourniture et de services à tranches en application de l'article 77 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et décomposé de la manière suivante:1) Une tranche ferme comprenant:a) l'achat, la fourniture d'un insert TEP dédié à l'exploration du petit animal et à sa mise en service sur IRM Biospec 7 Tesla 30/170 USR (garantie contractuelle deux ans);b) la mise en service au choix du titulaire, d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM jusqu'à l'admission de la mise en service de l'Insert TEP sur l'IRM.Le délai de livraison de l'insert TEP ne doit pas dépasser un délai de 12 mois à compter de la date de notification du marché.Dans le cas où l'insert TEP ne pourrait être livré dans le respect de ce délai contractuel, le système hybride TEP-TDM ou le système hybride TEP-IRM mis à disposition devient propriété de l'Inserm.L'acheteur peut également décider de résilier le marché sans contrepartie.2) Et une tranche optionnelle portant:a) sur les services de maintenance de l'Insert TEP, à compter la fin de la période de garantie contractuelle,b) ou, en cas de dépassement du délai de livraison de l'insert TEP, sur les services de maintenance système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM.La tranche optionnelle est affermie par l'envoi d'une décision expresse effectuée par l'acheteur, au plus tard deux mois avant la fin de la période de garantie de l'Insert TEP. Les services de maintenance débutent à la fin de la période de garantie pour une durée d'un an reconductible trois fois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation régionale INSERM Paris 7
Adresse postale: 40 rue Jean Jaurès
Code postal: 93176
Commune postale: Bagnolet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.paris7@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 143622737 📞
Fax: +33 143622701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date limite de soumission: 2016-09-01 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-255446
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
1) Démonstration Une démonstration de l'Insert TEP sera demandée aux candidats et elle aura lieu entre le 5 septembre et le 17 septembre 2016. Seuls devront être présentés les modèles proposés par le prestataire dans son offre. Les matériels devront être connectés et présentés conformément à l'offre. Les fournisseurs devront prévoir la démonstration soit sur le site de la Faculté de Médecine soit dans ses propres locaux ou chez un client. La durée de la démonstration ne dépassera pas 4 heures et la démonstration devra permettre de réaliser les manipulations suivantes: — Acquisition simultanée TEP-IRM d'un fantôme Derenzo ayant un capillaire de diamètre inférieur à 1 mm. — Acquisition simultanée TEP-IRM d'une souris et d'un rat avec injection de 18F-fluorodésoxyglucose. Les séquences IRM morphologique pondération T1 et T2 sur du foie, de diffusion avec et sans EPI seront testées sur ces animaux avec gating respiratoire. — Une image TEP-IRM simultanée sera également testée sur le cœur avec le gating respiratoire et cardiaque. A noter que les résultats de la démonstration seront pris en compte dans la comparaison des offres sur le critère «caractéristiques techniques et performances de l'insert Tep (20 %)». 2) Variantes autorisées (tranche ferme) Le soumissionnaire doit chiffrer l'offre de base et au moins une des variantes ci-dessous: — Offre de base: fourniture, la livraison et la mise en service d'un insert TEP (garantie contractuelle deux ans ) et mise à disposition d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM — Variante 1: fourniture, la livraison et la mise en service d'un insert TEP (garantie contractuelle trois ans) et mise à disposition d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM — Variante 2: fourniture, la livraison et la mise en service d'un insert TEP (garantie contractuelle cinq ans) et mise à disposition d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de ce marché est l'acquisition, l'installation et la mise en service d'un insert TEP (Tomographie par Emission de Positon) dédié à l'exploration du petit animal.
Cet insert TEP sera installé dans une IRM (Imagerie par Résonance magnétique) Biospec 70/30 USR, 7 Tesla (Bruker).
L'acquisition de cet instrument s'inscrit dans le cadre d'un projet d'imagerie multimodale innovant pour la réalisation d'examens TEP-IRM simultanés chez le petit animal, soutenu par le réseau national FLI (France Life Imaging).
L'insert TEP doit donc être compatible avec un IRM Biospec 70/30 USR, 7 Teslas (Bruker) avec un jeu de gradient BGA 20S HP de diamètre interne 20 cm. Le positionnement de l'insert TEP à l'intérieur de cet IRM ne doit pas impacter la réalisation des séquences de base de l'IRM.
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L'acquisition de cette imagerie hybride TEP-IRM permettra aux équipes locales de développer de nouveaux outils, entre autre, pour l'imagerie des pathologies cardio-vasculaires (U1148) et hépatiques (U1149) nécessitant l'acquisition simultanée des deux modalités synchronisées au rythme cardiaque et respiratoire.
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Le marché est fractionné et comprend tranche ferme et une tranche optionnelle réparties de la manière suivante:
1) Tranche ferme: (offre de base à chiffrer obligatoirement et deux variantes limitées relatives à la durée de la garantie )
— l'achat, livraison d'un Insert TEP (Tomographie par émission de Positon) dédié à l'exploration du petit animal et sa mise en service sur un IRM Biospec 7 Tesla 30/170 USR fourni par la société BRUKER (garantie deux ans comprise).
— la mise en service au choix du candidat, d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM jusqu'à l'admission de la mise en service de l'Insert TEP sur l'IRM.
Le délai de livraison de l'Insert TEP est de douze mois maximum à compter de la date de notification du marché.
Dans le cas où l'insert TEP ne pourrait être livré dans le respect de ce délai contractuel, le système hybride TEP-TDM ou le système hybride TEP-IRM mis à disposition devient propriété de l'Inserm.
2) Tranche optionnelle: services de maintenance de l'Insert TEP (ou du système hybride en cas de dépassement du délai contractuel de livraison de l'Insert TEP)
La tranche optionnelle est affermie par l'envoi d'une décision expresse effectuée par l'acheteur, au plus tard deux mois avant la fin de la période de garantie de l'Insert TEP (ou du système hybride en cas de dépassement du délai contractuel de livraison de l'Insert TEP).
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché de fourniture et de services à tranches en application de l'article 77 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et décomposé de la manière suivante:
1) Une tranche ferme comprenant:
a) l'achat, la fourniture d'un insert TEP dédié à l'exploration du petit animal et à sa mise en service sur IRM Biospec 7 Tesla 30/170 USR (garantie contractuelle deux ans);
b) la mise en service au choix du titulaire, d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM jusqu'à l'admission de la mise en service de l'Insert TEP sur l'IRM.
Le délai de livraison de l'insert TEP ne doit pas dépasser un délai de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Dans le cas où l'insert TEP ne pourrait être livré dans le respect de ce délai contractuel, le système hybride TEP-TDM ou le système hybride TEP-IRM mis à disposition devient propriété de l'Inserm.
L'acheteur peut également décider de résilier le marché sans contrepartie.
2) Et une tranche optionnelle portant:
a) sur les services de maintenance de l'Insert TEP, à compter la fin de la période de garantie contractuelle,
b) ou, en cas de dépassement du délai de livraison de l'insert TEP, sur les services de maintenance système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM.
La tranche optionnelle est affermie par l'envoi d'une décision expresse effectuée par l'acheteur, au plus tard deux mois avant la fin de la période de garantie de l'Insert TEP. Les services de maintenance débutent à la fin de la période de garantie pour une durée d'un an reconductible trois fois.
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Description des options:
Il s'agit d'option:
— au sens de reconduction de la tranche optionnelle relative aux services de maintenance de l'instrument, si l'Acheteur décide de l'affermir;
— au sens de marché complémentaire (article 30-I-4° du code des marchés publics) et de marché similaire (article 30-I-7°) du code des marchés publics.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 42 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1611205
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Faculté de médecine de Bichat, 16 rue Henri Huchard, 75890 Paris Cedex 18/
Niveau: 2ème sous-sol
Modalité d'accès: par le quai de livraison au 7 rue Louis Pasteur Valéry Radot 75018 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:
— la forme du groupement (conjoint ou solidaire)
— le mandataire
— si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires
b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
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c) Le candidat remettra le document annexé au présent règlement de consultation — annexe N°1 — dûment complété, daté et signé.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— Une description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public
— Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Non.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées sur une subvention attribuée par la Région Ile de France (convention n°1652 du 28 juillet 2015 relative au soutien aux équipements du programme 2015 du CORDDIM: cardiovasculaire, Obésité, Rein, Diabète) et sur les investissements d'avenir (IDEX) attribués à l'Université Paris-Diderot et gérés par l'Inserm Paris 7.
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Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuel(s) du marché, sont payées, par virement sur le compte bancaire figurant au marché, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application du décret n°2013-269 du 29 mars 2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer à l'article 7 du règlement de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractéristiques techniques et performances de l'Insert TEP (réponses au CRT et résultats de la démonstration) (20)
2. Performances de l'IRM avec l'Insert TEP (15)
3. Acquisition, traitement et analyse de l'image de l'Insert TEP (10)
4. Qualité technique du système d'imagerie hybride mis à disposition (10)
5. Tranche ferme: Prix de l'Insert TEP et de la mise à disposition (25)
6. Coût estimé des services de maintenance de l'Insert TEP (ou à défaut de livraison de l'insert TEP, du système hybride (5)
7. Qualité du service après-vente (5)
8. Qualité de l'accompagnement et support technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003604802326
Contact
Point de contact: Izabachene Hayat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom: Délégation régionale INSERM Paris 7
URL des documents: http://www.inserm.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1611205
Informations complémentaires
1) Démonstration
Une démonstration de l'Insert TEP sera demandée aux candidats et elle aura lieu entre le 5 septembre et le 17 septembre 2016. Seuls devront être présentés les modèles proposés par le prestataire dans son offre. Les matériels devront être connectés et présentés conformément à l'offre.
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Les fournisseurs devront prévoir la démonstration soit sur le site de la Faculté de Médecine soit dans ses propres locaux ou chez un client.
La durée de la démonstration ne dépassera pas 4 heures et la démonstration devra permettre de réaliser les manipulations suivantes:
— Acquisition simultanée TEP-IRM d'un fantôme Derenzo ayant un capillaire de diamètre inférieur à 1 mm.
— Acquisition simultanée TEP-IRM d'une souris et d'un rat avec injection de 18F-fluorodésoxyglucose. Les séquences IRM morphologique pondération T1 et T2 sur du foie, de diffusion avec et sans EPI seront testées sur ces animaux avec gating respiratoire.
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— Une image TEP-IRM simultanée sera également testée sur le cœur avec le gating respiratoire et cardiaque.
A noter que les résultats de la démonstration seront pris en compte dans la comparaison des offres sur le critère «caractéristiques techniques et performances de l'insert Tep (20 %)».
2) Variantes autorisées (tranche ferme)
Le soumissionnaire doit chiffrer l'offre de base et au moins une des variantes ci-dessous:
— Offre de base: fourniture, la livraison et la mise en service d'un insert TEP (garantie contractuelle deux ans ) et mise à disposition d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM
— Variante 1: fourniture, la livraison et la mise en service d'un insert TEP (garantie contractuelle trois ans) et mise à disposition d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM
— Variante 2: fourniture, la livraison et la mise en service d'un insert TEP (garantie contractuelle cinq ans) et mise à disposition d'un système hybride TEP-TDM ou d'un système hybride TEP-IRM.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149222200 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2016/S 141-255446 (2016-07-20)
Informations complémentaires (2016-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-285194
Se réfère à l'avis: 2016/S 141-255446
Numéro JO-S: 157
Source: OJS 2016/S 157-285194 (2016-08-12)
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