Achat et livraison de fournitures de bureau pour la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS)

CNMSS

La prestation concerne l'approvisionnement et la livraison d'articles de bureau destinés à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale pour les sites de Toulon, ainsi que pour ses antennes régionales de Paris, Brest, Lyon, Metz, et Bordeaux. On entend par fournitures de bureau les articles de papeterie (sauf enveloppes, papier, listing) et le petit équipement de bureau, à l'exclusion du mobilier (armoires, bureaux, caissons, chaises, fauteuils etc.). Les principaux articles commandés sont détaillés aux bordereaux des prix unitaires (annexe n° 1 de l'acte d'engagement AE). En complément de son offre le candidat remet dans celle-ci un catalogue général des articles à partir duquel sont commandés les articles hors «bordereaux des prix unitaires». Ce catalogue doit être remis sous forme papier et sous forme électronique. L'essentiel du besoin est pour le siège social de la CNMSS à Toulon comprenant environ 1050 agents. Les antennes ont un effectif compris entre 5 et 10.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-24 Avis de marché
2017-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 1677090
Brève description:
La prestation concerne l'approvisionnement et la livraison d'articles de bureau destinés à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale pour les sites de Toulon, ainsi que pour ses antennes régionales de Paris, Brest, Lyon, Metz, et Bordeaux. On entend par fournitures de bureau les articles de papeterie (sauf enveloppes, papier, listing) et le petit équipement de bureau, à l'exclusion du mobilier (armoires, bureaux, caissons, chaises, fauteuils etc.). Les principaux articles commandés sont détaillés aux bordereaux des prix unitaires (annexe n° 1 de l'acte d'engagement AE). En complément de son offre le candidat remet dans celle-ci un catalogue général des articles à partir duquel sont commandés les articles hors «bordereaux des prix unitaires». Ce catalogue doit être remis sous forme papier et sous forme électronique. L'essentiel du besoin est pour le siège social de la CNMSS à Toulon comprenant environ 1050 agents. Les antennes ont un effectif compris entre 5 et 10.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Adresse postale: 247 avenue Jacques Cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://cnmss.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@cnmss.fr 📧
Téléphone: +33 494199559 📞
Fax: +33 494199559 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vwtjfGMl17 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-374367
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Les candidats doivent remettre des échantillons accompagnés du bon de livraison, avant la date limite de remise des offres mentionnée à la première page du présent règlement de la consultation et à l'adresse mentionnée ci-dessous. Les échantillons sont remboursés aux sociétés soumissionnaires, au vu d'une facture établie sur la base des tarifs mentionnés dans l'acte d'engagement de chaque société. La facture est adressée à: Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS), DSG/FAPCB/BEB, 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 09. Les échantillons sont adressés à l'adresse suivante: Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS), DSG/service achat, 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 09. Le paquet d'échantillon comporte: — la référence du marché (numéro + désignation de l'objet), — la mention «échantillons de la société» (suivie du nom de la société), — la mention «ne pas ouvrir». Les échantillons peuvent parvenir au service achat de la CNMSS (adresse citée supra), par colis en recommandé avec accusé réception ou remis contre récépissé impérativement au plus tard aux date et heure limites de remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 149 940 EUR 💰
Brève description:
Achat et livraison de fournitures de bureau pour la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS).
Valeur estimée hors TVA: 37 485 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il est renouvelable par tacite reconduction au plus trois (3) fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, 247 avenue Jacques Cartier, 83000 Toulon.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180090045
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Environ 6 mois avant l'échéance du contrat.
Les candidats doivent remettre des échantillons accompagnés du bon de livraison, avant la date limite de remise des offres mentionnée à la première page du présent règlement de la consultation et à l'adresse mentionnée ci-dessous.
Les échantillons sont remboursés aux sociétés soumissionnaires, au vu d'une facture établie sur la base des tarifs mentionnés dans l'acte d'engagement de chaque société.
La facture est adressée à:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS), DSG/FAPCB/BEB, 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 09.
Les échantillons sont adressés à l'adresse suivante:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS), DSG/service achat, 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 09.
Le paquet d'échantillon comporte:
— la référence du marché (numéro + désignation de l'objet),
— la mention «échantillons de la société» (suivie du nom de la société),
— la mention «ne pas ouvrir».
Les échantillons peuvent parvenir au service achat de la CNMSS (adresse citée supra), par colis en recommandé avec accusé réception ou remis contre récépissé impérativement au plus tard aux date et heure limites de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 207-374367 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation concerne l'approvisionnement et la livraison d'articles de bureau destinés à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale pour les sites de Toulon, ainsi que pour ses antennes régionales de Paris, Brest, Lyon, Metz, et Bordeaux. On entend par fournitures de bureau les articles de papeterie (sauf enveloppes, papier, listing) et le petit équipement de bureau, à l'exclusion du mobilier (armoires, bureaux, caissons, chaises, fauteuils etc.). Les principaux articles commandés sont détaillés aux bordereaux des prix unitaires (annexe nº 1 de l'Acte d'engagement AE). En complément de son offre le candidat remet dans celle-ci un catalogue général des articles à partir duquel sont commandés les articles hors «bordereaux des prix unitaires» Ce catalogue doit être remis sous forme papier et sous forme électronique. L'essentiel du besoin est pour le siège social de la CNMSS à Toulon comprenant environ 1 050 agents. Les antennes ont un effectif compris entre 5 et 10.
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Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091727
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-374367
Numéro JO-S: 50

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale — 247 avenue Jacques Cartier — 83000 Toulon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-27 📅
Source: OJS 2017/S 050-091727 (2017-03-08)