Achat et livraison de fournitures de bureau, de papier d'impression et de consommables informatiques

Centre hospitalier de la Dracénie

La fourniture et la livraison d'articles de bureau, de produits d'écriture, d'articles de classement et d'archivage, de papiers divers et de produits dérivés de papeterie, de produits d'assemblage, de produits de timbrage, de divers accessoires de bureau et de consommables informatiques pour l'ensemble des services du Centre hospitalier de la Dracénie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-13 Avis de marché
2017-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description:
La fourniture et la livraison d'articles de bureau, de produits d'écriture, d'articles de classement et d'archivage, de papiers divers et de produits dérivés de papeterie, de produits d'assemblage, de produits de timbrage, de divers accessoires de bureau et de consommables informatiques pour l'ensemble des services du Centre hospitalier de la Dracénie.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Encre pour imprimantes laser/télécopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Dracénie
Adresse postale: BP 249 — route de Motferrat
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-draguignan.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ch-draguignan.fr 📧
Téléphone: +33 494605879 📞
URL des documents: http://www.ch-draguignan.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-draguignan.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362617
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bureau, articles de papèterie, papier d'impression
Numéro du lot: 1
Brève description:
La fourniture et la livraison d'articles de bureau, de produits d'écriture, d'articles de classement et d'archivage, de papiers divers et de produits dérivés de papeterie, de produits d'assemblage, de produits de timbrage et de divers accessoires de bureau pour l'ensemble des services du Centre hospitalier de la Dracénie.
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Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Intitulé du lot: Consommables et accessoires informatiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
La fourniture et la livraison de consommables et divers accessoires informatiques pour l'ensemble des services du Centre hospitalier de la Dracénie.
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration sur l'honneur viése par l'article 48 I 1° du décret 2016-360.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.ch-draguignan.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
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Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Équivalence de la capacité des candidats (cas des entreprises récentes): Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire,pour justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements ou documents demandés, le Centre hospitalier de la Dracénie les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié.
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Conditions pour obtenir les documents: Les dossiers doivent être téléchargés sur la plateforme https://ch-draguignan.marcoweb.fr ou sur la plateforme territoriale de la Dracénie: https://emarches.dracenie.com
Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cellule des marchés publics du CH de la Dracénie (no de téléphone: 04 94 60 50 00 et no de télécopie: 04 94 60 51 48) dont l'adresse est indiquée au présent avis.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 201-362617 (2016-10-13)
Avis d'attribution de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture et la livraison d'articles de bureau, de produits d'écriture, d'articles de classement et d'archivage, de papiers divers et de produits dérivés de papeterie, de produits d'assemblage, de produits de timbrage, de divers accessoires de bureau et de consommables informatiques pour l'ensemble des services du Centre Hospitalier de la Dracénie.
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Valeur totale du marché: 532 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de la Dracénie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070624
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362617
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Pour le lot 1, le montant estimatif est de 31901 euros (H.T.). Pour le lot 2, le montant estimatif est de 5058 euros (H.T.). Le dispositif contractuel est consultable sur demande auprès de la Personne Publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture et la livraison d'articles de bureau, de produits d'écriture, d'articles de classement et d'archivage, de papiers divers et de produits dérivés de papeterie, de produits d'assemblage, de produits de timbrage et de divers accessoires de bureau pour l'ensemble des services du Centre Hospitalier de la Dracénie.
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La fourniture et la livraison de consommables et divers accessoires informatiques pour l'ensemble des services du Centre Hospitalier de la Dracénie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Pour le lot 1, le montant estimatif est de 31901 euros (H.T.).
Pour le lot 2, le montant estimatif est de 5058 euros (H.T.).
Le dispositif contractuel est consultable sur demande auprès de la Personne Publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution pour former un recours.
Source: OJS 2017/S 039-070624 (2017-02-22)
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