Achat éco-responsable de denrées alimentaires — légumes de saison, pommes de terre et fruits de saison — destiné à promouvoir une consommation citoyenne dans les restaurants scolaires

Conseil général de l'Isère

Achat éco-responsable de denrées alimentaires — légumes de saison, pommes de terre et fruits de saison — destiné à promouvoir une consommation citoyenne dans les restaurants scolaires, accompagné d'actions éducatives ponctuelles. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AB Épluche
• Recolter en Rhone Pluriel

Qui ?

• Conseil général de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes, fruits et noix › Légumes

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-25	Avis de marché
2016-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes
Numéro de référence: F16DEJS-NG01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Département de l'Isère – direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports – 17 boulevard Joseph Vallier – BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: dejs.ressources@isere.fr 📧
URL des documents: https://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.isere.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181303
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes de saison et pomme de terre- Nord du Département
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cuisines situées sur les territoires du Haut Rhône Dauphinois, de Porte des Alpes, du Val du Dauphiné, de Bièvre Valloire et de l'Isère Rhodanienne.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Fruits de saison — nord du Département
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cuisines situées sur les territoires du Haut Rhône Dauphinois, de Portes des Alpes, du Val du Dauphiné, de Bièvre Valloire et de l'Isère Rhodanienne.

Intitulé du lot: Légumes de saison et pommes de terre- Sud du Département
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cuisines situées sur les territoires du Voironnais-Chartreuse, du Sud-Grésivaudan, du Grésivaudan, de l'agglomération Grenobloise, du Vercors, du Trièves, de la Matheysine et de l'Oisans.

Description des renouvellements: Les accord-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Fruits de saison — Sud du Département
Numéro du lot: 4
Brève description:

Cuisines situées sur les territoires du Voironnais- chartreuse, du Sud-Grésivaudan, du Grésivaudan, de l'agglomération Grenobloise, du Vercors, du Trièves, de la Matheysine et de l'Oisans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de l'isère.

Département de l'Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat; En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture-sous-critère: Représentation et participation des agriculteurs au sein de la structure du candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture-sous-critère: Pourcentage moyen de produits issus des circuits courts
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits- sous critère: Goût
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits- sous critère: Texture, tenue à la cuisson
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits — sous- critère: aspect visuel
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché
Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique des produits- sous critère: Texture

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Pays: Isère 🏙️
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.isere.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
URL des documents: https://www.isere.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère
Adresse postale: Service juridique, 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Source: OJS 2016/S 102-181303 (2016-05-25)

Avis d'attribution de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 186 576 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département de l'Isère, direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports — 17-19 rue du Commandant l'Herminier — cité administrative Dode — bât 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348866
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181303
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Légumes de saison et pomme de terre — Nord du département
Fruits de saison — Nord du département
Légumes de saison et pommes de terre — Sud du département
Fruits de saison — Sud du département

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-28 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Service juridique — 7 rue Fantin Latour — BP 1096
Source: OJS 2016/S 194-348866 (2016-10-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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