Achat de véhicules

Noréade

Achat de véhicules utilitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-05 Avis de marché
2017-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 16 D 29 MV - MV
Brève description: Achat de véhicules utilitaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Kprd5Lxnrd 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uQBVKqa2hB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Date de fin: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-311115
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre «à bons de commande» conclus sans volume ni montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé ci dessous les volumes de commande des années précédentes. Ces chiffres ne sont pas contractuels pour la durée du marché. — en 2013: 10 véhicules, — en 2014: 13 véhicules, — en 2015: 11 véhicules.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petits utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Petits utilitaires.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une première période allant de la notification du marché jusqu'au 1.2.018. Il sera reconductible 5 fois une année.
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période allant de la notification du marché jusqu'au 1.2.2018. Il sera reconductible 5 fois une année.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre «à bons de commande» conclus sans volume ni montant minimum ni maximum.
À titre indicatif, il est précisé ci dessous les volumes de commande des années précédentes. Ces chiffres ne sont pas contractuels pour la durée du marché.
— en 2013: 10 véhicules,
— en 2014: 13 véhicules,
— en 2015: 11 véhicules.
Intitulé du lot: Fourgons moyens et gros utilitaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourgons moyens et gros utilitaires.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une première période allant de la notification du marché jusqu'au 1.2.2018. Il sera reconductible 5 fois une année.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le siège, les centres d'exploitation et de travaux, et les équipementiers désignés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 31.3.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 31.3.2016 ou équivalent),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— extrait k bis datant de moins 3 mois.
Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le financement se fera par le budget de Noréade.
Modalités de paiement:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 47988040300015
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uQBVKqa2hB 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2022 (à titre indicatif).
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade.
Précisions sur les critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
Critère 1 — 50 %: prix de revient du matériel, critère 2 30 %: délais de livraison et conditions du marché, critère 3: 20 %: durée et étendue de la garantie.
Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 173-311115 (2016-09-05)
Avis d'attribution de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 418 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-159192
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-311115
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières: marché à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et conditions du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Durée et étendue de la garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix de revient du matériel
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-26 📅
Nom: Société Renault Retail Group Lille Métropole
Adresse postale: 1 route de Vendeville
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2017/S 082-159192 (2017-04-25)
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