Achat de structures de type chalets de Noël

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'achat de structures de type chalets de Noël et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire.
Le marché fait l'objet d'un lot unique.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en phases.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-08 Avis de marché
2016-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Structures diverses
Numéro de référence: 16s0048
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de structures de type chalets de Noël et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire. Le marché fait l'objet d'un lot unique. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en phases.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Structures diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Structures diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238792283 📞
URL des documents: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.orleans.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239245
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr =>Le présent accord-cadre à bons de commandes est passé pour une durée de 4 ans, à compter de la notification du marché. =>description:un montant minimum de 85 000 EUR HT — un montant maximum de 420 000 EUR HT sur la période de 4 ans. =>critères de jugement des offres concernant la valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (50 % ): — Qualité des constructions et des finitions (20 %), — modalités d'utilisation courante et de stockage des chalets (20 %), — modalités de transport et de montage initial(10 %). =>les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de structures de type chalets de Noël et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire.
Le marché fait l'objet d'un lot unique.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en phases.
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible au sein du dossier de consultation, mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
=>Aucune forme de groupement n'est imposée.
=>l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 6 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 7 du CCAG FCS et définis dans le cahier des clauses techniques particulières (article Ix du CCTP).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique. Détails des sous-pondération dans «renseignements complémentaires» de l'avis de publicité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Durée de la garantie
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: Mairie d'Orléans et Agglo
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Pays: Loiret 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr
=>Le présent accord-cadre à bons de commandes est passé pour une durée de 4 ans, à compter de la notification du marché.
=>description:un montant minimum de 85 000 EUR HT — un montant maximum de 420 000 EUR HT sur la période de 4 ans.
=>critères de jugement des offres concernant la valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (50 % ):
— Qualité des constructions et des finitions (20 %),
— modalités d'utilisation courante et de stockage des chalets (20 %),
— modalités de transport et de montage initial(10 %).
=>les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 133-239245 (2016-07-08)
Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400804
Se réfère à l'avis: 2016/S 133-239245
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Accord-cadre, mono-attributaire, non reconductible, passé pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché. Critères d'attribution: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (pondération: 50 % ): — qualité des constructions et des finitions (sous-pondération 20 %), — modalités d'utilisation courante et de stockage des chalets (sous-pondération 20 %), — modalités de transport et de montage initial (sous-pondération 10 %); 2. Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif (pondération: 40 %); 3. Durée de la garantie (pondération: 10 %). Montants attribués: Montant minimum 85 000 EUR HT, montant maximum 420 000 EUR HT. Publications initiales: JOUE: annonce 2016/S 133-239245 diffusée le 13.7.2016. BOAMP: Avis 16-103247 publié le 11.7.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre, mono-attributaire, non reconductible, passé pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
Critères d'attribution:
1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (pondération: 50 % ):
— qualité des constructions et des finitions (sous-pondération 20 %),
— modalités d'utilisation courante et de stockage des chalets (sous-pondération 20 %),
— modalités de transport et de montage initial (sous-pondération 10 %);
2. Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif (pondération: 40 %);
3. Durée de la garantie (pondération: 10 %).
Montants attribués: Montant minimum 85 000 EUR HT, montant maximum 420 000 EUR HT.
Publications initiales:
JOUE: annonce 2016/S 133-239245 diffusée le 13.7.2016.
BOAMP: Avis 16-103247 publié le 11.7.2016.
Source: OJS 2016/S 220-400804 (2016-11-10)
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