Achat de préleveur d'eaux (fixe et portable) et air pour les sites du SIAAP

SIAAP

Achat de préleveur d'eaux (portables et fixes) et air pour les sites du SIAAP Lot 1: Achats de préleveurs d'eaux fixes et portables Lot 2: Achats de préleveurs d'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-10 Avis de marché
2017-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de station d'épuration
Numéro de référence: 15S0084
Brève description:
Achat de préleveur d'eaux (portables et fixes) et air pour les sites du SIAAP Lot 1: Achats de préleveurs d'eaux fixes et portables Lot 2: Achats de préleveurs d'air.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de station d'épuration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de station d'épuration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400711
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande est fixée à 1 an à compter du 28 mars 2017 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. une avance sera versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois. le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signaturedu candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de préleveurs d'eaux (fixes et portables)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Achat de préleveurs d'eaux (fixes et portables) pour les sites du Siaap
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: reconduction tacite Nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).
Intitulé du lot: Achat de préleveurs d'air
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achat de préleveurs d'air
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les pièces relatives à la candidature peuvent être transmises, au choix, via deux procédés distincts:
— soit par la remise des formulaires Dc1 et Dc2 (ou documents équivalents)
— soit par la remise d'un Document Unique de Marché Européen (Dume)
Conformément aux articles 50 à 54 du décret 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015.
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Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois 3 années;
une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. En cas d'attribution de l'accord cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
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Procédure
Justification de l’accord-cadre:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. A titre indicatif, le montant des prestations est estimé à 85 000,00 euro(s) ht / an.
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Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdepartemental pour l'assainissement de l'agglomeration Parisienne
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Adresse postale: 2, rue Jules César
Point de contact: Service Juridique et Procédure Achats Bureau 408
Adresse Internet: http://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
la durée de validité de l'accord-cadre à bons de commande est fixée à 1 an à compter du 28 mars 2017 ou de la notification du marché si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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une avance sera versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois.
le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signaturedu candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: L. 551-1 et s du Cja
Référé contractuel: L. 551-13 et S du CJA.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 220-400711 (2016-11-10)
Avis d'attribution de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de préleveur d'eaux (portables et fixes) et air pour les sites du SIAAP. Lot 1: achats de préleveurs d'eaux fixes et portables. Lot 2: Achats de préleveurs d'air.
Valeur totale du marché: 192 502 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186430
Se réfère à l'avis: 2016/S 220-400711
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de préleveur d'eaux (portables et fixes) et air pour les sites du SIAAP.
Lot 1: achats de préleveurs d'eaux fixes et portables.
Lot 2: Achats de préleveurs d'air.
Achat de préleveurs d'eaux (fixes et portables) pour les sites du SIAAP.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel: L. 551-1 et S du CJA.
Source: OJS 2017/S 095-186430 (2017-05-15)