Achat de papier et enveloppes
Grenoble Alpes Métropole
Il s'agit d'assurer la fourniture en papier et en enveloppes des membres du groupement de commandes formé entre Grenoble-Alpes Métropole, la ville de Grenoble et le CCAS de Grenoble.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bonbonnes, casiers à bouteilles, fioles et bobines › Bobines
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff — CS 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date limite de soumission: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-004855
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Papier blanc garanti laser pour copieurs numériques multifonctions.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 120 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier d'imprimerie pour impressions offset et numériques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 57 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bobines pour imprimantes technologie encre aqueuse.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bobines pour imprimantes technologie latex et films divers.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Enveloppes et pochettes commandées en grandes quantités.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 37 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Enveloppes et pochettes commandées en petites quantités.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 34 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15MA050F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble / Territoire métropolitain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Valeur technique (50)
2. Lot 1: Prix des prestations (40)
3. Lot 1: Délai de livraison (10)
4. Lot 2: Valeur technique (50)
5. Lot 2: Prix des prestations (40)
6. Lot 2: Délai de livraison (10)
7. Lot 3: Valeur technique (50)
8. Lot 3: Prix des prestations (40)
9. Lot 3: Délai de livraison (10)
10. Lot 4: Valeur technique (50)
11. Lot 4: Prix des prestations (40)
12. Lot 4: Délai de livraison (10)
13. Lot 5: Valeur technique (50)
14. Lot 5: Prix des prestations (40)
15. Lot 5: Délai de livraison (10)
16. Lot 6: Valeur technique (40)
17. Lot 6: Prix des prestations (35)
18. Lot 6: Délai de livraison (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble / CCAS de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain — CS 91 066 / 28 galerie de l'Arlequin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: Service commande publique — 3 rue Malakoff — CS 50053 Cedex 01
Point de contact: Mlle Caroline Reichert
Téléphone: +33 476595602 📞
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue Malakoff — CS 50053 Cedex 01
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff CS 50053 Cedex 01
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MA050F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 005-004855 (2016-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 288 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff — CS 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date limite de soumission: 2016-02-18 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-004855
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception (dépôt sur le profil d'acheteur). Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats doivent déposer des échantillons: se reporter au règlement de consultation. Pour les variantes, se reporter également au réglement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'assurer la fourniture en papier et en enveloppes des membres du groupement de commandes formé entre Grenoble-Alpes Métropole, la ville de Grenoble et le CCAS de Grenoble.
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier blanc garanti laser pour copieurs numériques multifonctions.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 120 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier d'imprimerie pour impressions offset et numériques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 57 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bobines pour imprimantes technologie encre aqueuse.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bobines pour imprimantes technologie latex et films divers.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Enveloppes et pochettes commandées en grandes quantités.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 37 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Enveloppes et pochettes commandées en petites quantités.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 34 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15MA050F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble / Territoire métropolitain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre); les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc1 ou forme libre).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budgets de Grenoble-Alpes Métropole, la ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble.
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Autres conditions particulières:
Les prestations comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental (voir les pièces du marché).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Valeur technique (50)
2. Lot 1: Prix des prestations (40)
3. Lot 1: Délai de livraison (10)
4. Lot 2: Valeur technique (50)
5. Lot 2: Prix des prestations (40)
6. Lot 2: Délai de livraison (10)
7. Lot 3: Valeur technique (50)
8. Lot 3: Prix des prestations (40)
9. Lot 3: Délai de livraison (10)
10. Lot 4: Valeur technique (50)
11. Lot 4: Prix des prestations (40)
12. Lot 4: Délai de livraison (10)
13. Lot 5: Valeur technique (50)
14. Lot 5: Prix des prestations (40)
15. Lot 5: Délai de livraison (10)
16. Lot 6: Valeur technique (40)
17. Lot 6: Prix des prestations (35)
18. Lot 6: Délai de livraison (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble / CCAS de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain — CS 91 066 / 28 galerie de l'Arlequin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: Service commande publique — 3 rue Malakoff — CS 50053 Cedex 01
Point de contact: Mlle Caroline Reichert
Téléphone: +33 476595602 📞
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue Malakoff — CS 50053 Cedex 01
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff CS 50053 Cedex 01
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MA050F
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception (dépôt sur le profil d'acheteur). Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats doivent déposer des échantillons: se reporter au règlement de consultation. Pour les variantes, se reporter également au réglement de consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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