Achat de papier et d'enveloppes

Conseil départemental de l'Orne

Achat de papier et d'enveloppes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-12	Avis de marché
2016-10-06	Informations complémentaires
2017-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: SV Papier et d'enveloppes
Brève description: Achat de papier et d'enveloppes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes 📦
Papier d'impression 📦
Papier couché et papier d'artisanat 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hlGpXA1YPV 🌏
URL pour la participation: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hlGpXA1YPV 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320338
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande est valide à compter du 1.1.2017. Il sera reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — enveloppes
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — enveloppes.
Valeur estimée hors TVA: 13 300 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est valide à compter du 1.1.2017. Il sera reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2020.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre à bons de commande est valide à compter du 1.1.2017. Il sera reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2020.

Intitulé du lot: Lot 2 — papier repro A4 et A3
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — papier repro A4 et A3.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — papiers offset
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — papiers offset.
Valeur estimée hors TVA: 18 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — papiers impression numérique laser
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — papiers impression numérique laser.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 — papiers traceur filaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 — papiers traceur filaire.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6 — supports d'impression imprimante écosolvant
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 — supports d'impression imprimante écosolvant.
Valeur estimée hors TVA: 18 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7 — fourniture pour traceur de découpe et panneaux de signalisation
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 — fourniture pour traceur de découpe et panneaux de signalisation.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_hlGpXA1YPV 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour tous renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, les candidats doivent impérativement s'adresser par courrier ou mail à:

Conseil départemental de l'Orne — pôle jeunesse patrimoine — service des achats et de la logistique — bureau de la logistique — 27 bd de Strasbourg — CS 30528 — 61017 Alençon Cedex — mail: achats.marches@orne.fr

Les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard avant le vendredi 14.10.2016 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif:

— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 179-320338 (2016-09-12)

Informations complémentaires (2016-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353411
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320338
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Les BDP ont été modifiés comme suit: lot 1 — ajout pochettes kraft armées sans soufflet — qté: 2 (au mille); lot 2 — pas de modif.; lot 3 — pas de modif.; lot 4 — ajout papier impression laser indéchirable mat — qté 1500 f; lot 5 — suppression papier pour océ en laize de 297, 340 et 420 + Modif entête G/M

Source: OJS 2016/S 196-353411 (2016-10-06)

Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 582 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023652
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 19.12.2016. Ils sont valides du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017 pour la première année et sont reconductibles annuellement de façon expresse 3 fois pour s'achever le 31.12.2020. Les modalités de consultation du marché sont les suivantes: sur rendez vous au conseil départemental, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon. Tél +33 233816184, mail: achats.marches@orne.fr

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés au vu des échantillons et/ou fiches techniques, le cas échéant
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-23 📅
2016-12-21 📅
2016-12-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le Tribunal administratif:

— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative,

Source: OJS 2017/S 015-023652 (2017-01-17)

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