Les stipulations du présent document concernent l'achat de matériel de musculation pour l'espace de remise en forme de la Commune de Megève. Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit: — lot no1: Parc cardio-training — lot no2: Parc machines guidées — lot no3: Petits matériels le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification. Le délai de livraison est de 32 semaines. Pour les lots no1 et no2, il se prolonge pendant 4 ans après l'admission du matériel (prestations de maintenance).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2016-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de culture physique
Quantité ou étendue:
Les quantités et la nature des prestations sont décrites dans le Cahier des Causes Techniques Particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de culture physique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Megève
Adresse postale: 1 place de l'Église, BP 23
Code postal: 74120
Commune postale: Megeve
Contact
Adresse Internet: http://www.megeve.fr🌏
Courrier électronique: marches.publics@megeve.fr📧
Téléphone: +33 450932929📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039878
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.megeve.fr
Dépôt par porteur: Pôle MAP, 2023 Route Nationale — 1er étage — megève
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante:http://www.megeve.fr/ et en sélectionnant l'onglet Marchés Publics.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande de préférence par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, en se connectant à la plate-forme de dématérialisation, avec les identifiant et mode de passe transmis lors du retrait du dossier de consultation, depuis l'adresse www.megeve.fr puis en sélectionnant l'onglet « Marchés Publics »
Où, à défaut, en produisant une demande écrite aux coordonnées suivantes:
commune de Megève
Mairie — pôle Marchés et Achats Publics
Bp 23
74120 Megeve.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.megeve.fr
Dépôt par porteur: Pôle MAP, 2023 Route Nationale — 1er étage — megève
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante:http://www.megeve.fr/ et en sélectionnant l'onglet Marchés Publics.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande de préférence par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, en se connectant à la plate-forme de dématérialisation, avec les identifiant et mode de passe transmis lors du retrait du dossier de consultation, depuis l'adresse www.megeve.fr puis en sélectionnant l'onglet « Marchés Publics »
Où, à défaut, en produisant une demande écrite aux coordonnées suivantes:
commune de Megève
Mairie — pôle Marchés et Achats Publics
Bp 23
74120 Megeve.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent document concernent l'achat de matériel de musculation pour l'espace de remise en forme de la Commune de Megève.
Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit:
— lot no1: Parc cardio-training
— lot no2: Parc machines guidées
— lot no3: Petits matériels
le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification. Le délai de livraison est de 32 semaines.
Pour les lots no1 et no2, il se prolonge pendant 4 ans après l'admission du matériel (prestations de maintenance).
Numéro du lot: 1
Brève description: Parc cardio-training.
Numéro du lot: 2
Brève description: Parc machines guidées.
Numéro du lot: 3
Brève description: Petits matériels.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— le document justifiant de la qualité du signataire du marché et son pouvoir d'engager la société,
— la preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels,
— en cas de candidat étranger, document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Une avance est prévue. Son montant est égal à 5 % du montant du marché. Une garantie à première demande pour le versement de l'avance est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conforment aux articles 86 à 111 du code des marchés publics;
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la commune de Megève;
Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
La même entreprise peut présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740173600012
Contact
Point de contact: Mme Jullien-Breches Catherine, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megeve.fr🌏
Nom: Commune de Megève: Pôle Marchés et Achats Publics
Adresse postale: 1 place de l'Église BP 23
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Référence Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.megeve.fr
Dépôt par porteur: Pôle MAP, 2023 Route Nationale — 1er étage — megève
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante:http://www.megeve.fr/ et en sélectionnant l'onglet Marchés Publics.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande de préférence par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, en se connectant à la plate-forme de dématérialisation, avec les identifiant et mode de passe transmis lors du retrait du dossier de consultation, depuis l'adresse www.megeve.fr puis en sélectionnant l'onglet « Marchés Publics »
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande de préférence par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, en se connectant à la plate-forme de dématérialisation, avec les identifiant et mode de passe transmis lors du retrait du dossier de consultation, depuis l'adresse www.megeve.fr puis en sélectionnant l'onglet « Marchés Publics »
Où, à défaut, en produisant une demande écrite aux coordonnées suivantes:
commune de Megève
Mairie — pôle Marchés et Achats Publics
Bp 23
74120 Megeve.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 025-039878 (2016-02-02)
Avis d'attribution de marché (2016-07-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent document concernent l'achat de matériel de musculation pour l'espace de remise en forme de la Commune de Megève.
Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit:
— Lot no1: Parc cardio-training
— lot no2: Parc machines guidées
— lot no3: Petits matériels
le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification. Le délai de livraison est de 32 semaines.
Pour les lots no1 et no2, il se prolonge pendant 4 ans après l'admission du matériel (prestations de maintenance).
Les stipulations du présent document concernent l'achat de matériel de musculation pour l'espace de remise en forme de la Commune de Megève.
Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit:
— Lot no1: Parc cardio-training
— lot no2: Parc machines guidées
— lot no3: Petits matériels
le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification. Le délai de livraison est de 32 semaines.
Pour les lots no1 et no2, il se prolonge pendant 4 ans après l'admission du matériel (prestations de maintenance).
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement de culture physique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'Église
Commune postale: Megève
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234793
Se réfère à l'avis: 2016/S 025-039878
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
L'Acte d'engagement se rapportant au lot no3 a été signé le 25/05/2016. Le contrat est consultable sur rendez-vous auprès pôle Marché et Achats Publics (Tél. +33 450932929).
— recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Cja. Ce recours doit être formé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution (article R. 551-7 al. 1er du Cja).
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Cja).
— Recours en contestation de validité du contrat formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 ducja.
L'Acte d'engagement se rapportant au lot no3 a été signé le 25/05/2016. Le contrat est consultable sur rendez-vous auprès pôle Marché et Achats Publics (Tél. +33 450932929).
— recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Cja. Ce recours doit être formé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution (article R. 551-7 al. 1er du Cja).
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Cja).
— Recours en contestation de validité du contrat formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 ducja.
Objet Champ d'application du marché
Brève description: — Lot no1: Parc cardio-training
Intitulé du lot: Parc cardio-training
Parc machines guidées
Petits matériels
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅
Référence Informations complémentaires
L'Acte d'engagement se rapportant au lot no3 a été signé le 25/05/2016. Le contrat est consultable sur rendez-vous auprès pôle Marché et Achats Publics (Tél. +33 450932929).
— recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Cja. Ce recours doit être formé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution (article R. 551-7 al. 1er du Cja).
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Cja).
— Recours en contestation de validité du contrat formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 ducja.
— Recours en contestation de validité du contrat formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 ducja.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2016/S 131-234793 (2016-07-05)