Achat de livres non scolaires: accord-cadre à bons de commande
Ville de Brive-la-Gaillarde
Achat de livres non scolaires: accord-cadre à bons de commande
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la notification au 31.12.2017. Le marché est reconductible 3 fois. Années 2018, 2019 et 2020.
Le délai de réception des offres était de 2017-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bulles de Papier
- • Cultura — Socultur SAS
- • Cultura Socultur SAS
- • La Baignoire d'Archimède
- • Librairie Chantepages
- • Librairie musicale internationale
- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-02 | Avis de marché |
| 2017-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 16S0078
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-brive.fr 📧
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠
URL des documents: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429689
Numéro JO-S: 236
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fiction adulte
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 12 000 EUR HT — montant maximum annuel: 24 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fiction et documentaires fonds local
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT — montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fiction et documentaires jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 22 000 EUR HT — montant maximum annuel: 44 000 EUR HT.
Intitulé du lot: BD et mangas adultes et jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Large vision
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Partitions musicales
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: — Références identiques à la présente consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Médiathèque
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Médiathèque municipale
Point de contact: Amandine Bellet
Téléphone: +33 0555181750 📞
Courrier électronique: amandine.bellet@brive.fr 📧
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Code postal: 19312
Point de contact: Service des Marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 236-429689 (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 16S0078
Brève description:
Achat de livres non scolaires: accord-cadre à bons de commande
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la notification au 31.12.2017. Le marché est reconductible 3 fois. Années 2018, 2019 et 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-brive.fr 📧
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠
URL des documents: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429689
Numéro JO-S: 236
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de livres non scolaires: accord-cadre à bons de commande
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la notification au 31.12.2017. Le marché est reconductible 3 fois. Années 2018, 2019 et 2020.
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 12 000 EUR HT — montant maximum annuel: 24 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la notification au 31.12.2017. Le marché est reconductible 3 fois. Années 2018, 2019 et 2020.
Intitulé du lot: Documentaires adultes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fiction et documentaires fonds local
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT — montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fiction et documentaires jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 22 000 EUR HT — montant maximum annuel: 44 000 EUR HT.
Intitulé du lot: BD et mangas adultes et jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Large vision
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Partitions musicales
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Attestations d'assurance responsabilité civile
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— État des moyens (matériels-personnels)
— imprimé «Déclaration du candidat».
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Médiathèque
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Médiathèque municipale
Point de contact: Amandine Bellet
Téléphone: +33 0555181750 📞
Courrier électronique: amandine.bellet@brive.fr 📧
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Code postal: 19312
Point de contact: Service des Marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de livres non scolaires: accord-cadre à bons de commande.
Valeur totale du marché: 118 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205473
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-429689
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions particulières dexécution
Collaboration en lien avec la programmation culturelle
Pondération du prix: 10
30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 103-205473 (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de livres non scolaires: accord-cadre à bons de commande.
Valeur totale du marché: 118 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205473
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-429689
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de livres non scolaires — lot 1: fiction adultes.
Achat de livres non scolaires — lot 2: documentaires adultes.
Achat de livres non scolaires — lot 3: fiction et documentaires fonds local.
Achat de livres non scolaires — lot 4: fiction et documentaires jeunesse.
Achat de livres non scolaires — lot 5: BD et mangas adultes et jeunesse.
Achat de livres non scolaires — lot 6: large vision.
Achat de livres non scolaires — lot 7: partitions musicales.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions particulières dexécution
Collaboration en lien avec la programmation culturelle
Pondération du prix: 10
30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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