Achat de jeux, jouets, pédagogiques, mobiliers et matériels divers de premier investissement pour quatre structures petite enfance

CC Plaines et Monts de France

Le marché a pour objet l'achat de jeux, jouets, matériels pédagogiques, mobiliers et matériels divers de premier investissement pour quatre structures petite enfance.
Lieu(x) d'exécution: sur les communes de Charny et de Gressy (micro-crèches de 10 places), Moussy-Le-Neuf et Annet-Sur-Marne (crèches de 20 places), en Seine-Et-Marne.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum passé en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CC Plaines et Monts de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-23	Avis de marché
2016-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: AO no16013
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de jeux, jouets, matériels pédagogiques, mobiliers et matériels divers de premier investissement pour quatre structures petite enfance. Lieu(x) d'exécution: sur les communes de Charny et de Gressy (micro-crèches de 10 places), Moussy-Le-Neuf et Annet-Sur-Marne (crèches de 20 places), en Seine-Et-Marne. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum passé en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Linge 📦
Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Plaines et Monts de France
Adresse postale: 6 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Dammartin-en-Goële
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pmf.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-pmfr.fr 📧
Téléphone: +33 160037108 📞
Fax: +33 160030106 📠
URL des documents: https://eu.eu-supply.com/ctm/supplier/publictenders?B=CCPMF&;PU=1 🌏
URL pour la participation: https://eu.eu-supply.com/ctm/supplier/publictenders?B=CCPMF&;PU=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date limite de soumission: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218182
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Le lot ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum de 40 000,00 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de jeux, jouets, matériels pédagogiques, mobiliers et matériels divers de premier investissement pour quatre structures petite enfance.

Lieu(x) d'exécution: sur les communes de Charny et de Gressy (micro-crèches de 10 places), Moussy-Le-Neuf et Annet-Sur-Marne (crèches de 20 places), en Seine-Et-Marne.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum passé en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Valeur totale estimée: 216 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de jeux et jouets pour enfants de 0 à 3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de jeux et jouets pour enfants de 0 à 3 ans.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum de 40 000,00 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Mobiliers de bureau, de rangement et d'agencement
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobiliers de bureau, de rangement et d'agencement.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum de 13 000,00 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Mobiliers enfants et matériels de puériculture
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobiliers enfants et matériels de puériculture.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum de 140 000,00 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Linge de maison et de puériculture pour enfants de 0 à 3 ans, vêtements de travail
Numéro du lot: 4
Brève description:

Linge de maison et de puériculture pour enfants de 0 à 3 ans, vêtements de travail.

Intitulé du lot: Achats de matériels informatiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Achats de matériels informatiques et de téléphonie.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum de 10 000,00 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur les communes de Charny, Gressy, Moussy-Le-Neuf, Annet-Sur-Marne, en Seine-Et-Marne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://eu.eu-supply.com/ctm/supplier/publictenders?B=CCPMF&;PU=1 🌏
URL des documents: https://eu.eu-supply.com/ctm/supplier/publictenders?B=CCPMF&;PU=1 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé auprès du secrétariat (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h) à l'adresse suivante:

Communauté de communes plaines et monts de france — 7 rue georges Pompidou- 77990 le mesnil amelot.

La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse suivante:

https://eu.eu-supply.com/ctm/supplier/publictenders?B=CCPMF&;PU=1.

Cette opération est financée par les fonds propres de la ccpmf. Délai global de paiement de 30 jours. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées au CCP no16013.

Pour information, les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation, en recourant à une centrale d'achat (Article 26 du décret nº2016-360 du 25.3.2016) ou une autre procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

Lot no6: Produits et matériels d'entretien

lot no7: Produits et matériels pharmaceutiques

lot no8: Electroménager

Lotn °9: Fournitures administratives et consommables informatiques

lot no10: Matériels et équipements divers

lot no11: Matériels pédagogiques et éducatif

lot no12: Logiciel de gestion des contrats

marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable — article 30-i-4º a) du décret nº2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 164260668 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: S'adresser au Greffe du Tribunal administratif de Melun.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 122-218182 (2016-06-23)

Avis d'attribution de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de jeux, jouets, pédagogiques, mobiliers et matériels divers de premier investissement pour 4 structures petite enfance.

Valeur totale du marché: 216 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362748
Se réfère à l'avis: 2016/S 122-218182
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achats de matériels informatiques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: S'adresser au Greffe du tribunal administratif de Melun.
Source: OJS 2016/S 201-362748 (2016-10-13)

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