Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2016

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

• Faucheuses › Tondeuses à gazon
• Grands conteneurs › Bennes à déchets
• Machines agricoles › Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
• Remorques et semi-remorques › Remorques
• Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-19	Avis de marché
2017-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16S0036
Brève description: Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2016.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Remorques 📦
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Tondeuses à gazon 📦
Véhicules utilitaires 📦
Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@brive.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-290818
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Variante libre autorisée uniquement sur le lot 3 (achat d'une laveuse compacte d'occasion). La variante porte sur l'achat d'un matériel d'occasion en lieu et place d'un matériel neuf tel que prévue dans la solution de base. Délai de livraison 3 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'un camion équipé d'une caisse isotherme et d'un hayon élévateur
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat d'un camion équipé d'une caisse isotherme et d'un hayon élévateur.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Achat d'une balayeuse compacte de voirie d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'une balayeuse compacte de voirie d'occasion.
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: Achat d'une laveuse compacte de voirie
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat d'une laveuse compacte de voirie.
Informations complémentaires:

Délai de livraison 3 mois.

Intitulé du lot: Achat d'un camion poids lourd équipé d'une goudronneuse montée sur le châssis du véhicule porteur.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Achat d'un camion poids lourd équipé d'une goudronneuse montée sur le châssis du véhicule porteur.

Intitulé du lot: Achat d'une remorque porte-engins d'un PTAC de 5 T.
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat d'une remorque porte-engins d'un PTAC de 5 T.
Intitulé du lot: Achat d'un broyeur de branches.
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat d'un broyeur de branches.
Intitulé du lot: Achat d'une tondeuse débrousailleuse autoportée 4 roues motrices.
Numéro du lot: 7
Brève description: Achat d'une tondeuse débrousailleuse autoportée 4 roues motrices.
Intitulé du lot: Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n° 1).
Numéro du lot: 8
Brève description:

Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n° 1).

Intitulé du lot: Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n° 2).
Numéro du lot: 9
Brève description:

Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n° 2).

Intitulé du lot: Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n° 3).
Numéro du lot: 10
Brève description:

Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n° 3).

Intitulé du lot: Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n° 4).
Numéro du lot: 11
Brève description:

Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n° 4).

Intitulé du lot: Achat d'un caisson gros transport 10 m³ et de 3 caissons de 25 m³.
Numéro du lot: 12
Brève description: Achat d'un caisson gros transport 10 m³ et de 3 caissons de 25 m³.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au Dce)

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret.

Situation économique et financière:

— Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

— État des moyens (matériels-personnels)

— attestations d'assurance Responsabilité Civile

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements pronnoncés à cet effet.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive-la-Gaillarde — Direction stratégie — Logistique
Téléphone: +33 555181712 📞
Fax: +33 555181739 📠
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive-la-Gaillarde — Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Informations complémentaires

Critères d'attribution:

1 — prix des prestations. (pondération 50)

2 — valeur technique des prestations. (pondération 40)

3 — délai de garantie (pondération 10)

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sur demande écrite ou fax adressé à la Direction stratégie et logistique, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433, 19312 Brive Cedex — sans frais de reprographie.

Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante: https://marchespublics-brive.omnikles.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contra.

Source: OJS 2016/S 161-290818 (2016-08-19)

Avis d'attribution de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers.
Valeur totale du marché: 384362.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Jean Charbonnel BP 80433

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095867
Se réfère à l'avis: 2016/S 161-290818
Numéro JO-S: 52

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'un camion poids lourd équipé d'une goudronneuse montée sur le châssis du véhicule porteur
Achat d'une remorque porte-engins d'un PTAC de 5 T
Achat d'une tondeuse débroussailleuse autoportée 4 roues motrices
Brève description: Achat d'une tondeuse débroussailleuse autoportée 4 roues motrices.
Intitulé du lot: Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n
Brève description:

Achat d'un petit camion benne basculante simple cabine type VUL d'occasion (véhicule n

Intitulé du lot: Achat d'un caisson gros transport 10 m
Brève description: Achat d'un caisson gros transport 10 m

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Conditions et délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 50 %
Critère de qualité (nom): Délais et conditions de garantie
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Conditions et délais de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution, — recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative), — recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contra.

Source: OJS 2017/S 052-095867 (2017-03-10)

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