Achat de fournitures scolaires pour les ecoles maternelles et elementaires publiques et privees, les creches et les accueils de loisirs

Angers Loire Métropole

La présente consultation concerne l'achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires publiques et privées, les crèches et les accueils de loisirs dans le cadre d'un groupement de commande dont le coordonnateur est Angers Loire Métropole et composé des communes d'angers, d'avrillé, de Soucelles, de Bouchemaine, du Plessis Grammoire et de Montreuil-Juigné.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sadel

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-05	Avis de marché
2016-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: A16ACHATFLECOLE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: francois.landes@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232605
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires et des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais indiqué dans le bordereau des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Clause limitative de sauvegarde. Certains produits du BPU sont à remettre comme échantillons dans l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 970 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 sans minimum, ni maximum, avec un opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 1 570 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 9 janvier 2017. L'Accord-Cadre peut être reconduit trois fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 sans minimum, ni maximum, avec un opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations seront rémunérées par application au prix de vente public de la remise consentie dans l'acte d'engagement. Les prix sont ajustables au barème de référence des éditeurs. Les remises accordées dans l'acte d'engagement sont invariables.

Intitulé du lot: Livres non scolaires
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Adresse électronique valide et régulièrement consultée; Les pouvoirs de délégation de signature.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clauses d'exécution à caractère social (lots 1 et 2): les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui sont définies dans le CCAP Insertion. Clauses d'exécution à caractère environnemental (tous les lots): les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. Ces éléments sont définis à l'article I.2 du CCTP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers
Commune postale: Angers
Code postal: 45000
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Avrillé
Commune postale: Avrillé
Code postal: 49240
Nom du pouvoir adjudicateur: Soucelles
Commune postale: Soucelles
Code postal: 49140
Nom du pouvoir adjudicateur: Bouchemaine
Commune postale: Bouchemaine
Code postal: 49080
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Plessis Grammoire
Commune postale: Le Plessis Grammoire
Code postal: 49124
Nom du pouvoir adjudicateur: Montreuil-Juigné
Commune postale: Montreuil Juigné
Code postal: 49460
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique-services contrats, envoi postal à: B.P. 80011 — 49020 Angers Cedex 02; ou dépôt au: 3e étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes (horaires: 9h-12h30 / 13h30-17h)

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Aucune forme de groupement n'est imposée. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Avance de 5 % selon conditions fixées au contrat. Délai global de paiement :30 jours par virement administratif. Financement assuré par autofinancement (subvention européenne non connue à ce jour).

Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique uniquement sur le profil d'acheteur (les envois par mail ne sont pas autorisés). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et

remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention -copie de sauvegarde-, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 130-232605 (2016-07-05)

Avis d'attribution de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché concerne l'achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires publiques et privées, les crèches et les accueils de loisirs dans le cadre d'un groupement de commande dont le coordonnateur est Angers Loire Métropole et composé des communes d'Angers, d'Avrillé, de Soucelles, de Bouchemaine, du Plessis-Grammoire et de Montreuil-Juigné.

Valeur totale du marché: 1 970 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445285
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232605
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Le montant attribué au lot n° 1 est issu d'une simulation de commande. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures scolaires.
Informations complémentaires:

Le montant attribué au lot n° 1 est issu d'une simulation de commande. Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Brève description: Livres scolaires.
Informations complémentaires:

Le montant attribué pour le lot n° 2 correspond à l'estimation initiale du montant du lot. En effet, compte tenu de l'objet du marché, le lot n° 2 sera rémunéré par application au prix de vente public de la remise consentie par le titulaire, à savoir: 26,5 % pour les livres scolaires, prix nets pour les livres numériques et 15 % pour les manuels scolaires avec clé d'activation.

Brève description: Livres non scolaires.
Informations complémentaires:

Le montant attribué pour le lot n° 3 correspond à l'estimation initiale du montant du lot. Compte tenu de l'objet du marché, le lot 3 sera rémunéré par application au prix de vente public de la remise consentie par le titulaire, à savoir: 9 % pour les livres non-scolaires, et prix nets pour les livres numériques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45 %
Pondération du prix: 55 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅
2016-12-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Plessis-Grammoire
Commune postale: Le Plessis-Grammoire
Montreuil-Juigné

Référence
Informations complémentaires

Date de la signature des marchés: 30.11.2016. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

La valeur total du marché correspond à l'estimation totale du marché. Les estimations de montants de chaque lot sont des estimations sur 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2016/S 244-445285 (2016-12-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (>20)

Matériel pédagogique (>20)

Fournitures scolaires (17)