Achat de fournitures scolaires et pédagogiques (lot 1), et de fournitures pour activités manuelles (lot 2)

Mairie de Brunoy

L'achat de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour activités manuelles (2 lots), pour divers services et structures de la ville de Brunoy (91800), ces prestations se décomposent en deux lots:
— lot no1: fournitures scolaires et pédagogiques.
— lot no2: fournitures pour activités manuelles.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• nvburo

Qui ?

• Mairie de Brunoy

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-20	Avis de marché
2016-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: frs scolaires / manuelles
Brève description:

L'achat de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour activités manuelles (2 lots), pour divers services et structures de la ville de Brunoy (91800), ces prestations se décomposent en deux lots: — lot no1: fournitures scolaires et pédagogiques. — lot no2: fournitures pour activités manuelles. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bon de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brunoy
Adresse postale: place de la Mairie, M. Maire
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: +33 169398969 📞
Fax: +33 160463089 📠
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-212975
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le lot 1 est passé pour un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot no1: fournitures scolaires et pédagogiques.

— lot no2: fournitures pour activités manuelles.

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bon de commande.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'achat de fournitures scolaires et pédagogiques, pour diverses écoles, services et structures de la ville de Brunoy.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, pour un an, par tacite reconduction, à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 4 ans.

Informations complémentaires: Le lot 1 est passé pour un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Fournitures pour activités manuelles
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'achat de fournitures pour activités manuelles, pour les écoles et divers services et structures de la ville de Brunoy.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le lot 2 est passé pour un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature: Déclarations sur l'honneur (a. 48-i, 1° décret 2016-360): de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l'a. 45 de l'ordonnance 2015-899; d'être en règle au regard des a. L5212-1 à L5212-11 du code du travail (emploi des travailleurs handicapés). Le cas échéant, désignation du mandataire du groupement.

Situation économique et financière:

Dc2 (rubrique E) ou chiffre d'affaires global et celui relatif aux prestations de la consultation (réalisés au cours des 3 derniers exercices). Le cas échéant, capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature. Pour justifier de ses capacités, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui: produire les documents exigés ci-dessus, et apporter la preuve, qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit des opérateurs économiques concernés).

Si le candidat produit un Dume (en français) en lieu et place des documents listés, la version électronique n'est pas acceptée.

Capacité technique et professionnelle:

Dc2 (rubrique F) ou principales références de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires et / ou qualifications professionnelles. Moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés similaires. Effectifs moyens annuels et personnel d'encadrement (3 dernières années).

Le cas échéant, capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature. Pour justifier de ses capacités, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui: produire les documents exigés ci-dessus, et apporter la preuve, qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit des opérateurs économiques concernés).

Si le candidat produit un Dume (en français) en lieu et place des documents listés, la version électronique n'est pas acceptée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Brunoy.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910114400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Adresse postale: de préférence, via rubrique Correspondance du site https://marchespublics-idf-centre.fr/
Pays: Essonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brunoy — département Commande Publique
Adresse postale: place de la Mairie, 3ème étage

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/

Le présent avis est également publié sur le site de la ville: www.ville-brunoy.fr.

L'ouverture des offres n'est pas publique.

Les variantes sont autorisées sur les points suivants: modalités de gestion des commandes, modalités de facturation.

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 120-212975 (2016-06-20)

Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'achat de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour activités manuelles (2 lots), pour divers services et structures de la Ville de Brunoy (91800), ces prestations se décomposent en 2 lots: — lot n° 1: fournitures scolaires et pédagogiques, — lot n° 2: fournitures pour activités manuelles. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bon de commande.

Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Mairie, M. maire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454038
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-212975
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le lot 1 est passé pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot n° 1: fournitures scolaires et pédagogiques,

— lot n° 2: fournitures pour activités manuelles.

L'achat de fournitures scolaires et pédagogiques, pour diverses écoles, services et structures de la Ville de Brunoy.

Informations complémentaires: Le lot 1 est passé pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Brève description:

L'achat de fournitures pour activités manuelles, pour les écoles et divers services et structures de la Ville de Brunoy.

Informations complémentaires: Le lot 2 est passé pour un montant maximum annuel de 45 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-22 📅

Référence
Informations complémentaires

Chaque marché est passé sous forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 (ancien marché à bons de commande), sans minimum et avec les montants maximums annuels suivants:

Lot n° 1: fournitures scolaires et pédagogiques 50 000 EUR HT, 60 000 EUR TTC.

Lot n° 2: fournitures pour activités manuelles 45 000 EUR HT, 54 000 EUR TTC.

Source: OJS 2016/S 248-454038 (2016-12-20)

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