Achat de fournitures pour les besoins de conditionnement pour les Archives Départementales et la Médiathèque Départementale

Conseil départemental de l'Hérault

Achat de fournitures pour le conditionnement réparti en 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-22 Avis de marché
2016-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartons
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 603 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco, Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-22 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101033
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Des échantillons sont à remettre avant la date de remise des offres (modalités décrites dans le Rc). Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de fournitures pour le conditionnement réparti en 10 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de cartons spécifiques à l'archivage
Brève description: Achat de cartons sur mesure spécifiques à l'archivage.
Quantité ou étendue: Maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 50 000.00 2eme recond. Maxi 50 000.00 3eme recond. Maxi 45 000.00.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pochettes de conditionnement en polyester et en papier
Brève description:
Pochettes de conditionnement en polyester et en papier pour la conservation d'archives.
Quantité ou étendue: Maximum 15 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 30 000.00 2eme recond. Maxi 30 000.00 3eme recond. Maxi 30 000.00.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de sangles pour le conditionnement d'archives
Brève description: Fourniture de sangles pour le conditionnement d'archives.
Quantité ou étendue: Maximum 5 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 12 000.00 2eme recond. Maxi 12 000.00 3eme recond. Maxi 5 000.00.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de papier permanent de conservation foncé
Brève description: Fourniture de papier permanent de conservation foncé.
Quantité ou étendue: Maximum 5 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 10 000.00 2eme recond. Maxi 10 000.00 3eme recond. Maxi 5 000.00.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de papier et chemises neutres pour la conservation
Brève description: Fourniture de papier et chemises neutres pour la conservation d'archives.
Quantité ou étendue: Maximum 3 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 6 000.00 2eme recond. Maxi 6 000.00 3eme recond. Maxi 6 000.00.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de cartons pour le déménagement, le stockage et le conditionnement
Brève description:
Fourniture de cartons pour le déménagement, le stockage et le conditionnement de livres et d'archives.
Quantité ou étendue: Maximum 3 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 6 000.00 2eme recond. Maxi 6 000.00 3eme recond. Maxi 3 000.00.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de boîtes de conditionnement en polypropylène pour archivage
Brève description: Fourniture de boîtes de conditionnement en polypropylène pour archivage.
Quantité ou étendue: Maximum 8 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 12 000.00 2eme recond. Maxi 12 000.00 3eme recond. Maxi 12 000.00.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de boîtes de conditionnement en carton neutre
Brève description:
Fourniture de boîtes de conditionnement en carton neutre pour l'archivage des photographies et des supports audio et vidéo (cassettes et films).
Quantité ou étendue: Maximum 12 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 20 000.00 2eme recond. Maxi 20 000.00 3eme recond. Maxi 20 000.00.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de produits plastiques et de matériel de réparation pour couverture d
Brève description:
Fourniture de produits plastiques et de matériel de réparation pour couverture de livres.
Quantité ou étendue: Maximum 19 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 19 000.00 2eme recond. Maxi 19 000.00 3eme recond. Maxi 19 000.00.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Reproduction et acquisition de logos autocollants pour livres, CD et DVD
Brève description:
Reproduction et acquisition de logos autocollants pour livres, CD et DVD pour la Médiathèque Départementale.
Quantité ou étendue: Maximum 2 000.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 2 000.00 2eme recond. Maxi 2 000.00 3eme recond. Maxi 2 000.00.
Numéro de référence: 16DRAR02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier 34000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple Kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Marché(S) financé(s) par les ressources propres de la Collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: conseil departemental de L'Herault
Adresse postale: dga ecjsl — direction Ressources — maison Gabriela Mistral — 535 rue du Pilory
Code postal: 34080
Point de contact: Barbara Pirkin
Téléphone: +33 467676911 📞
Courrier électronique: bpirkin@herault.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.herault.fr 🌏
Nom: via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou conseil departemental de L'Herault
Adresse postale: dga ecjsl — direction Ressources — maison Gabriela Mistral 535 rue du Pilory
URL des documents: http://www.herault.fr 🌏
Nom: conseil departemental de L'Herault
Adresse postale: service des marchés — batiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16h — hôtel du Département 1000, rue d'alco Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
URL pour la participation: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16DRAR02
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Des échantillons sont à remettre avant la date de remise des offres (modalités décrites dans le Rc). Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Nom: M. le président du Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 060-101033 (2016-03-22)
Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 603 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Cartons 📦
Sangle 📦
Chemises de classement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Nord-Pas de Calais 🏙️
Deutschland 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263473
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101033
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: département de l'Hérault — DGA-AG service marchés procédures — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — 34087 Montpellier Cedex 4 — numéro de télécopie: 04 67 67 62 86.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de cartons sur mesure spécifiques à l'archivage
Brève description:
Cartons sur mesure spécifiques à l'archivage.
Sangles pour le conditionnement d'archives.
Papier permanent de conservation foncé.
Intitulé du lot: Fourniture de papier et chemises neutres pour la conservation d'archives
Brève description: Papier et chemises neutres pour la conservation d'archives.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-12 📅
2016-07-18 📅
2016-07-19 📅
2016-07-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 146-263473 (2016-07-26)
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