Achat de fournitures pour les besoins de conditionnement pour les archives départementales et la médiathèque départementale
Conseil départemental de l'Hérault
Relance des lots infructueux pour les achats de fournitures pour les besoins en conditionnement des archives départementales et la médiathèque départementale. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-18 | Avis de marché |
| 2016-10-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises de classement
Numéro de référence: 16DRAR04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises de classement 📦
Code CPV supplémentaire: Chemises de classement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252705
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Minimum 4 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. 1
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pochettes de conditionnement en polyester et en papier de conditionnement en polyester et en papier pour la conservation d'archives
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Minimum 4 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de cartons pour le déménagement, le stockage et le conditionnement de livres et d'archives
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires: Minimum 500 EUR maximum 1 800 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de boites de conditionnement
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de boîtes de conditionnement en polypropylène pour archivage.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 2 500 EUR maximum 10 000 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de boîtes de conditionnement en carton neutre pour l'archivage des photographies et des supports audio et vidéo (cassettes et films)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations complémentaires: Minimum 3 000 EUR maximum 12 000 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de produits plastiques et de matériel de réparation pour couverture de livres
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations complémentaires: Minimum 2 000 EUR maximum 19 000 EUR pour la période initiale. 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: DGA ECJSL — direction ressources — maison Gabriela Mistral — 535 rue du Pilory
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Téléphone: +33 467676911 📞
Courrier électronique: bpirkin@herault.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH — 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 140-252705 (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises de classement
Numéro de référence: 16DRAR04
Brève description:
Relance des lots infructueux pour les achats de fournitures pour les besoins en conditionnement des archives départementales et la médiathèque départementale. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises de classement 📦
Code CPV supplémentaire: Chemises de classement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252705
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Minimum 4 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. 1
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pochettes de conditionnement en polyester et en papier de conditionnement en polyester et en papier pour la conservation d'archives
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pochettes de conditionnement en polyester et en papier de conditionnement en polyester et en papier pour la conservation d'archives.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Minimum 4 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de cartons pour le déménagement, le stockage et le conditionnement de livres et d'archives
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de cartons pour le déménagement, le stockage et le conditionnement de livres et d'archives.
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 500 EUR maximum 1 800 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de boites de conditionnement
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de boîtes de conditionnement en polypropylène pour archivage.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 2 500 EUR maximum 10 000 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de boîtes de conditionnement en carton neutre pour l'archivage des photographies et des supports audio et vidéo (cassettes et films)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de boîtes de conditionnement en carton neutre pour l'archivage des photographies et des supports audio et vidéo (cassettes et films).
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 3 000 EUR maximum 12 000 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de produits plastiques et de matériel de réparation pour couverture de livres
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture de produits plastiques et de matériel de réparation pour couverture de livres.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 2 000 EUR maximum 19 000 EUR pour la période initiale. 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: DGA ECJSL — direction ressources — maison Gabriela Mistral — 535 rue du Pilory
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Téléphone: +33 467676911 📞
Courrier électronique: bpirkin@herault.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH — 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 140-252705 (2016-07-18)
Avis d'attribution de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372768
Se réfère à l'avis: 2016/S 140-252705
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Infructueux.
Brève description: Fourniture de boites de conditionnement en polypropylène.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-04 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Source: OJS 2016/S 206-372768 (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conditionnement pour les besoins des archives départementales et la médiathèque départementale.
Valeur totale du marché: 300 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372768
Se réfère à l'avis: 2016/S 140-252705
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Infructueux.
Brève description: Fourniture de boites de conditionnement en polypropylène.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-04 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Source: OJS 2016/S 206-372768 (2016-10-20)
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