Achat de fournitures pour l'entretien du parc automobile

Ville de Castres

La présente consultation est lancée par un groupement de commandes accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Castres

Qu'est-ce que c'est ?

• Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées › Éléments automobiles

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-12	Avis de marché
2016-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments automobiles
Numéro de référence: 16PAUTOS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Éléments automobiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: BP 10406
Code postal: 81108
Commune postale: Castres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
Fax: +33 563715999 📠
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165838
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 264 416 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de lubrifiants.
Valeur estimée hors TVA: 35 601 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et prestations pneumatiques tous véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 110 811 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture d'équipements et accessoires électriques, de consommables automobiles.

Valeur estimée hors TVA: 10 460 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de signalisation, éclairage et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 9 930 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de liquide de refroidissement et lave glace.
Valeur estimée hors TVA: 4 860 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'additifs carburants pour station service.
Valeur estimée hors TVA: 7 430 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de batteries.
Valeur estimée hors TVA: 8 570 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges adaptables VL-VU.
Valeur estimée hors TVA: 32 914 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de composants hydrauliques et flexibles.
Valeur estimée hors TVA: 20 020 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de filtres.
Valeur estimée hors TVA: 18 700 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de pièces de rechanges pour le matériel Eurovoirie.
Valeur estimée hors TVA: 5 120 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements la durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du Golf de Gourjade
Adresse postale: Gourjade
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: Tarn 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du Centre Équestre de la Borde-Basse
Adresse postale: Borde-Basse
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d''action sociale
Adresse postale: rue de la Platé
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Castres — Mazamet
Adresse postale: espace Ressources — le causse espace d''entreprises
Code postal: 81115
Nom du pouvoir adjudicateur: Castraisede l''eau
Adresse postale: 3 rue François Thomières
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: contact@golf-castres.com 📧
: contact@centreequestre.com 📧
: ccas@ville-castres.fr 📧
: agglomeration@castres-mazamet.com 📧
Adresse Internet: http://www.castres-mazamet.com 🌏
Courrier électronique: castraisedeleau@ville-castres.fr 📧
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Castres
Adresse postale: 3 allée Alphonse Juin — BP 10406
Téléphone: +33 563715722 📞
Courrier électronique: t.marfaing@ville-castres.fr 📧
Fax: +33 563715777 📠
Adresse postale: Centre municipal de l'Arsenal — 1 chemin de la Poudrerie — BP 10406
Téléphone: +33 563715707 📞
Courrier électronique: n.guerin@ville-castres.fr 📧
Fax: +33 563715775 📠
Adresse Internet: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),

— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 093-165838 (2016-05-12)

Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
Valeur totale du marché: 264 416 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville — BP 10406
Contact
Courrier électronique: cpc.procedure@ville-castres.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443221
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-165838
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'Équipements et accessoires électriques, de consommables automobiles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service offert
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅
2016-11-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 243-443221 (2016-12-12)

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