Achat de fournitures pour l'entretien des espaces publics

Ville d'Avignon

Achat de fournitures pour l'entretien des espaces publics. La consultation porte sur 13 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter du 1.1.2017, reconductible tacitement 3 fois, par année civile (2018, 2019, 2020).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) › Matériaux de construction et articles connexes

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-07	Avis de marché
2017-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 16S0015
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237383
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d'enrobé à chaud
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition d'enrobé à chaud. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 10 000 EUR, Pas de maximum.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions possibles: 3. — Durée de la période de reconduction: 1 An(S). — Durée maximale de l'affaire: 4 An(S).

Intitulé du lot: Acquisition d'enrobé à froid en seau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'enrobé à froid en seau. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 3 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Acquisition d'enrobé à froid
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition d'enrobé à froid. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 5 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Acquisition de matériaux de construction de voirie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition de matériaux de construction de voirie. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 1 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Acquisition de bois pour la construction
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de bois pour la construction. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en aplication de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 1 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Acquisition d'éléments de voirie en béton
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition d'éléments de voirie en béton. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 1 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Acquisition de roulé silico-calcaire (gravier)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Acquisition de roulé silico-calcaire (gravier). Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 1 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Acquisition de granulats concassés siliceux
Numéro du lot: 8
Brève description:

Acquisition de granulats concassés siliceux. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en aplication de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Pas de minimum, Maxi HT / an = 10 000 EUR.

Intitulé du lot: Acquisition de sable pour la construction
Numéro du lot: 9
Brève description:

Acquisition de sable pour la construction. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 2 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Acquisition de granulats argilo-calcaires
Numéro du lot: 10
Brève description:

Acquisition de granulats argilo-calcaires. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 5 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Acquisition de sel de déneigement
Numéro du lot: 11
Brève description:

Acquisition de sel de déneigement. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Acquisition de produit absorbant
Numéro du lot: 12
Brève description:

Acquisition de produit absorbant. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 3 000 EUR, Pas de maximum.

Intitulé du lot: Achat de béton prêt à l'emploi sous centrale
Numéro du lot: 13
Brève description:

Achat de béton prêt à l'emploi sous centrale. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Mini HT / an = 2 500 EUR, Maxi HT / ans = 10 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article 48 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

— Copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage — bureau 407-408
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. — Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. — Autres renseignements complémentaires: — téléchargement du DCE dans son intégralité sur le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2016/S 132-237383 (2016-07-07)

Avis d'attribution de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur 13 lots. Elle donne lieu à un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois par année civile (2018, 2019, 2020).

Valeur totale du marché: 599 310 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195857
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237383
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Montant minimum par période: 10 000 EUR (HT). Montant maximum par période: Pas de montant maximum montant du DQE par période: 54 820,50 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur 13 lots.

Elle donne lieu à un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois par année civile (2018, 2019, 2020).

Acquisition d'enrobé à chaud et d'émulsion.

Informations complémentaires:

Montant minimum par période: 10 000 EUR (HT).

Montant maximum par période: Pas de montant maximum

montant du DQE par période: 54 820,50 EUR (HT).

Brève description: Acquisition d'enrobé à froid en seau.
Informations complémentaires:

Montant minimum par période: 3 000,00 EUR (HT).

montant du DQE par période: 5 080,00 EUR (HT).

Brève description: Acquisition d'enrobé à froid.
Informations complémentaires:

Montant minimum par période: 5 000,00 EUR (HT).

montant du DQE par période: 14 100,00 EUR (HT).

Brève description: Acquisition de matériaux de construction de voirie.
Informations complémentaires:

Montant minimum par période: 1 000,00 EUR (HT).

montant du DQE par période: 8 796,40 EUR (HT).

Brève description: Acquisition de bois pour la construction.
Informations complémentaires: montant du DQE par période: 6 058,50 EUR (HT).
Brève description: Acquisition d'éléments de voirie en béton.
Informations complémentaires: montant du DQE par période: 9 951,30 EUR (HT).
Brève description: Acquisition de roulé silico-calcaire (gravier).
Informations complémentaires: montant du DQE par période: 1 520,00 EUR (HT).
Brève description: Acquisition de granulats concassés siliceux.
Informations complémentaires:

Montant minimum par période: Pas de montant minimum

montant maximum par période: 10 000,00 EUR (HT).

Montant du DQE par période: 322,00 EUR (HT).

Brève description: Acquisition de sable pour la construction.
Informations complémentaires:

Montant minimum par période: 2 000,00 EUR (HT).

montant du DQE par période: 3 093,60 EUR (HT).

Brève description: Acquisition de granulats argilo-calcaires.
Informations complémentaires: montant du DQE par période: 8 297,20 EUR (HT).
Brève description: Acquisition de sel de déneigement.
Informations complémentaires:

montant maximum par période: Pas de montant maximum

montant du DQE par période: 2 220,00 EUR (HT).

Brève description: Acquisition de produit absorbant.
Informations complémentaires: montant du DQE par période: 3 780,00 EUR (HT).
Brève description: Achat de béton prêt à l'emploi sous centrale.
Informations complémentaires:

Montant minimum par période: 2 500,00 EUR (HT).

Montant maximum par période: 10 000,00 EUR (HT).

Montant du DQE par période: 3 624,65 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-07 📅
2017-04-10 📅
2017-04-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC88010
Source: OJS 2017/S 099-195857 (2017-05-19)

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