Achat de fournitures industrielles nécessaires au fonctionnement des régies de la Ville de Drancy

Ville de Drancy

Achat de fournitures industrielles nécessaires au fonctionnement des régies de la Ville de Drancy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-22 Avis de marché
2017-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: F2016-four-ind/MM
Brève description:
Achat de fournitures industrielles nécessaires au fonctionnement des régies de la Ville de Drancy.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Carrelages 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Outils 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Matériel de plomberie 📦
Matériaux de construction divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: Mairie de Drancy, BP 76, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Téléphone: +33 148965009 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_e55PVMEzLJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_e55PVMEzLJ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258353
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Pour chacun des lots, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum annuel passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux Marchés Publics. L'Accord cadre à bons de commande est passé avec un seul opérateur économique. les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la collectivité à la section correspondante. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2020. Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer le marché en faisant part de sa décision au titulaire au moins trois mois avant la fin de validité du marché, dans le cas contraire, le marché est reconduit. pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, une demande via le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.achatpublic.com Renseignement(S) administratif(s): Mairie de Drancy, service des marchés publics, Place de l'Hôtel de Ville, BP 76, 93701 Drancy Cedex, Mme Matoussi. Tél.: +33 148965009 marches.publics@drancy.fr renseignement(s) technique(s): Mairie de Drancy, Service économat, 93701 Drancy Cedex, Mme Dias / M. Betant Tel.: +33 148965139 / 148965142 Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation. le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.achatpublic.com
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures en Quincaillerie — serrurerie- tréfilerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures en Quincaillerie — serrurerie- tréfilerie.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an courant du 1.1.2017 au 31.12.2017. Le marché est reconductible tacitement 3 fois, par période successive d'un an, sans que sa durée maximale ne puisse dépasser le 31.12.2020.
Intitulé du lot: Fournitures en Électricité
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures en Électricité.
Intitulé du lot: Fournitures en lampes et tubes d'éclairage
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures en lampes et tubes d'éclairage.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures en Maçonnerie — plâtrerie — carrelage
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures en Maçonnerie — plâtrerie — carrelage.
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures en Menuiserie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures en Menuiserie.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures en Outillage
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures en Outillage.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures en Peinture et papiers peints
Numéro du lot: 7
Brève description: Fournitures en Peinture et papiers peints.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures en Plomberie sanitaire
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures en Plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Fournitures en Vitrerie — fourniture de matériel et matériaux de second oeuvre
Numéro du lot: 9
Brève description: Fournitures en Vitrerie — fourniture de matériel et matériaux de second oeuvre.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de polycarbonate et matériaux de synthèse
Numéro du lot: 10
Brève description: Fournitures de polycarbonate et matériaux de synthèse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour la candidature, des documents à transmettre sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Pour la candidature, des documents à transmettre sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Pour la candidature, des documents à transmettre sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_e55PVMEzLJ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Drancy — service marchés publics
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93700
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_e55PVMEzLJ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
En cas de reconduction, la date prévisionnelle de la publication du prochain marché se déroulera vers juillet 2020.
Pour chacun des lots, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum annuel passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux Marchés Publics.
L'Accord cadre à bons de commande est passé avec un seul opérateur économique.
les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les ressources propres de la collectivité à la section correspondante.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
le marché est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2020.
Le pouvoir adjudicateur peut dénoncer le marché en faisant part de sa décision au titulaire au moins trois mois avant la fin de validité du marché, dans le cas contraire, le marché est reconduit.
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, une demande via le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.achatpublic.com
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Renseignement(S) administratif(s):
Mairie de Drancy,
service des marchés publics,
Place de l'Hôtel de Ville,
BP 76,
93701 Drancy Cedex,
Mme Matoussi.
Tél.: +33 148965009
renseignement(s) technique(s):
Service économat,
Mme Dias / M. Betant
Tel.: +33 148965139 / 148965142
Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation.
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville de Drancy, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA);
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 CJA);
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.
— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'état, n° 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.
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— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'état, n° 358994, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.
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— Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Source: OJS 2016/S 143-258353 (2016-07-22)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 042 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023595
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258353
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum annuel passé en application des articles 78 et 80 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures en quincaillerie — serrurerie — tréfilerie
Brève description: Fournitures en quincaillerie — serrurerie — tréfilerie.
Intitulé du lot: Fournitures en électricité
Brève description: Fournitures en électricité.
Intitulé du lot: Fournitures en maçonnerie — plâtrerie — carrelage
Brève description: Fournitures en maçonnerie — plâtrerie — carrelage.
Intitulé du lot: Fournitures en outillage
Brève description: Fournitures en outillage.
Intitulé du lot: Fournitures en peinture et papiers peints
Brève description: Fournitures en peinture et papiers peints.
Intitulé du lot: Fournitures en plomberie sanitaire
Brève description: Fournitures en plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Fournitures en Vitrerie — fourniture de matériel et matériaux de second œuvre
Brève description: Fournitures en Vitrerie — fourniture de matériel et matériaux de second œuvre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: appréciée suivant les sous critères suivants: Les moyens humains et matériels (30) ;L'organisation et le mode opératoire mis en œuvre pour l'exécution des prestations (10)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison (d'usage et d'urgence): Pour les délais de livraisons d'usage 15 points; Pour les délais de livraisons d'urgence 5 points
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée suivant les sous critères suivants: les moyens humains et matériels (30)? L'organisation et le mode opératoire mis en œuvre pour l'exécution des prestations (10)
Délais de livraison (d'usage et d'urgence): Pour les délais de livraisons d'usage 15 points, pour les délais de livraisons d'urgence 5 points
Valeur technique appréciée suivant les sous critères suivants: les moyens humains et matériels (30); ? L'organisation et le mode opératoire mis en œuvre pour l'exécution des prestations (10)
Délais de livraison (d'usage et d'urgence): pour les délais de livraisons d'usage 15 points, pour les délais de livraisons d'urgence 5 points
Délais de livraison (d'usage et d'urgence) :pour les délais de livraisons d'usage 15 points, pour les délais de livraisons d'urgence 5 points
Valeur technique appréciée suivant les sous critères suivants: Les moyens humains et matériels (30); ? L'organisation et le mode opératoire mis en œuvre pour l'exécution des prestations (10)
Valeur technique appréciée suivant les sous critères suivants: Les moyens humains et matériels (30); L'organisation et le mode opératoire mis en œuvre pour l'exécution des prestations (10)
Délais de livraison (d'usage et d'urgence): Pour les délais de livraisons d'usage 15 points Pour les délais de livraisons d'urgence 5 points
Délais de livraison (d'usage et d'urgence) — Pour les délais de livraisons d'usage 15 points — Pour les délais de livraisons d'urgence 5 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅
2016-12-15 📅
2017-01-12 📅
2016-12-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le Tribunal Administratif de Montreuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville de Drancy, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA),
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 CJA),
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.
— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, n
— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, n
Afficher plus
— le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit» : http://www.legifrance.gouv.fr
Source: OJS 2017/S 015-023595 (2017-01-19)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
Descours & Cabaud Agence VT Plastics Ets Georges Vilatte La Maison Bleue SARL Legallais SAS Point P Société Deco Sphere Sonepar Ile-de-France
Produits/services:
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