Achat de fournitures, de petits matériels d'entretien, d'hygiène, de vaisselle et lessiviel

Centre hospitalier de la Dracénie

Achat de fournitures et de petits matériels d'entretien et d'hygiène, vaisselle, lessiviel, mise à disposition de matériel pour l'ensemble des services du centre hospitalier de la Dracénie et notamment le service restauration, le service blanchisserie et le magasin général.
pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de la Dracénie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-08	Avis de marché
2017-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: Aoo produits
Brève description:

Achat de fournitures et de petits matériels d'entretien et d'hygiène, vaisselle, lessiviel, mise à disposition de matériel pour l'ensemble des services du centre hospitalier de la Dracénie et notamment le service restauration, le service blanchisserie et le magasin général. pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Produits pour lave-vaisselle 📦
Essuie-mains en papier 📦
Parfums et produits de toilette 📦
Vaisselle 📦
Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Dracénie
Adresse postale: route de Montferrat — BP 249
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-draguignan.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ch-draguignan.fr 📧
Téléphone: +33 494605000 📞
Fax: +33 494605176 📠
URL des documents: http://ch-draguignan.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-draguignan.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date limite de soumission: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2016-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 240-437147
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Pour chaque lot, les critères de jugement des offres sont: Valeur technique de l'offre (coefficient de pondération 40 %) prix des prestations (coefficient de pondération 40 %) performances environnementales (coefficient de pondération 10 %) délais de livraison (coefficient de pondération 10 %) dans le cadre de la remise des offres, selon les lots des échantillons sont à remettre selon les conditions indiquées au réglement de la consultation. Aussi, une visite des différents sites peut être organisé selon les modalités indiquées au Rc. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Équivalence de la capacité des candidats (cas des entreprises récentes): Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire,pour justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements ou documents demandés, le centre hospitalier de la dracénie les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié. Conditions pour obtenir les documents: Les dossiers doivent être téléchargés sur la plateforme https://ch-draguignan.marcoweb.fr ou sur la plateforme territoriale de la Dracénie: https://emarches.dracenie.com Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cellule des marchés publics du CH de la Dracénie (No de téléphone: 04 94 60 50 00 et no de télécopie: 04 94 60 51 48) dont l'adresse est indiquée au présent avis.

Informations complémentaires

Pour chaque lot, les critères de jugement des offres sont:

Valeur technique de l'offre (coefficient de pondération 40 %)

prix des prestations (coefficient de pondération 40 %)

performances environnementales (coefficient de pondération 10 %)

délais de livraison (coefficient de pondération 10 %)

dans le cadre de la remise des offres, selon les lots des échantillons sont à remettre selon les conditions indiquées au réglement de la consultation.

Aussi, une visite des différents sites peut être organisé selon les modalités indiquées au Rc.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Équivalence de la capacité des candidats (cas des entreprises récentes): Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire,pour justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements ou documents demandés, le centre hospitalier de la dracénie les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié. Conditions pour obtenir les documents: Les dossiers doivent être téléchargés sur la plateforme https://ch-draguignan.marcoweb.fr ou sur la plateforme territoriale de la Dracénie: https://emarches.dracenie.com Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cellule des marchés publics du CH de la Dracénie (No de téléphone: 04 94 60 50 00 et no de télécopie: 04 94 60 51 48) dont l'adresse est indiquée au présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Entretien et Sacs plastique
Numéro du lot: 1.1
Brève description: Fourniture et livraison de produits d'entretien divers et sacs à déchets divers.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder 4 années.

Intitulé du lot: Produits entretien pour lave-vaisselle
Numéro du lot: 1.2
Brève description:

Fourniture et livraison de produits professionnels de lavage, de rinçage divers pour lave-vaiselles avec mise à disposition de distributeur.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien hydrosolubles
Numéro du lot: 1.3
Brève description:

Fourniture et livraison de produits détergents divers et dégraissant alimentaire.

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Essuyage en papier
Numéro du lot: 2.1
Brève description:

Fourniture et livraison d'essuie-mains en rouleaux, en bobine, de papier hygiénique, de draps d'examen en rouleaux, de franges en microfibre.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hygiène et toilette
Numéro du lot: 2.2
Brève description:

Fourniture et livraison d'articles et de produits d'hygiène corporelle et de toilette à l'usage du patient.

Valeur estimée hors TVA: 15 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaiselle
Numéro du lot: 3.1
Brève description:

Fourniture et livraison de divers articles et ustensiles destinés à la restauration.

Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaiselle pour utilisation en régéthermie
Numéro du lot: 3.2
Brève description: Fourniture et livraison de vaiselles pour une utilisation en régéthermie.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits lessiviels
Numéro du lot: 4.1
Brève description:

Fourniture et livraison de produits destinés à la blanchisserie, produits alcalin, désinfectant, dégraissant, de lavage.

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration sur l'honneur viése par l'article 48 I 1° du décret 2016-360.
Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://ch-draguignan.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot, les critères de jugement des offres sont:

Valeur technique de l'offre (coefficient de pondération 40 %)

prix des prestations (coefficient de pondération 40 %)

performances environnementales (coefficient de pondération 10 %)

délais de livraison (coefficient de pondération 10 %)

dans le cadre de la remise des offres, selon les lots des échantillons sont à remettre selon les conditions indiquées au réglement de la consultation.

Aussi, une visite des différents sites peut être organisé selon les modalités indiquées au Rc.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Équivalence de la capacité des candidats (cas des entreprises récentes): Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire,pour justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements ou documents demandés, le centre hospitalier de la dracénie les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié. Conditions pour obtenir les documents: Les dossiers doivent être téléchargés sur la plateforme https://ch-draguignan.marcoweb.fr ou sur la plateforme territoriale de la Dracénie: https://emarches.dracenie.com Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cellule des marchés publics du CH de la Dracénie (No de téléphone: 04 94 60 50 00 et no de télécopie: 04 94 60 51 48) dont l'adresse est indiquée au présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 240-437147 (2016-12-08)

Avis d'attribution de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures et de petits matériels d'entretien et d'hygiène, vaisselle, lessiviel, mise à disposition de matériel pour l'ensemble des services du centre hospitalier de la Dracénie et notamment le service restauration, le service blanchisserie et le magasin général. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 568 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-097734
Se réfère à l'avis: 2016/S 240-437147
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Accords-cadres mono-attributaire traités à bons de commande sans montant minimum ni maximum. La durée des accords cadres est d'un an à compter de leur notification. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Le montant estimatif indiqué correspond aux dépenses moyennes sur 4 ans. Le dispositif contractuel est consultable sur demande auprès de la personne publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et sacs plastique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-24 📅
2017-02-27 📅
2017-02-10 📅

Référence
Informations complémentaires

La durée des accords cadres est d'un an à compter de leur notification. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Le montant estimatif indiqué correspond aux dépenses moyennes sur 4 ans.

Le dispositif contractuel est consultable sur demande auprès de la personne publique.

Source: OJS 2017/S 053-097734 (2017-03-13)

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