Achat de fournitures de bureau
Conseil départemental de l'Orne
Achat de fournitures de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Eure Film
- • L'E.A
- • Office depot
- • Relicom
- • TIMYX
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-16 | Avis de marché |
| 2017-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: SV Fournitures bureau
Brève description: Achat de fournitures de bureau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7upMwZ0gLe 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326331
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande annuel conclu sans montant minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — classement et support papier
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — classement et support papier.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2 — ecriture et environnement de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — ecriture et environnement de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — timbrage
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — timbrage.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — boîtes à archives
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — boîtes à archives.
Valeur estimée hors TVA: 4 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 — fournitures de protection et de réparation pour bibliothèque et imprimerie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 — fournitures bibliothèques.
Valeur estimée hors TVA: 3 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7 — fourniture de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicative.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 182-326331 (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: SV Fournitures bureau
Brève description: Achat de fournitures de bureau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7upMwZ0gLe 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326331
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande annuel conclu sans montant minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — classement et support papier
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — classement et support papier.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre à bons de commande prend effet le 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2017 pour la première année, et reconductible annuellement 3 fois de façon expresse, pour se terminer au plus tard le 31 décembre 2020.
Description des options:
L'Accord-Cadre à bons de commande prend effet le 1er janvier 2017 jusqu'au 31 décembre 2017 pour la première année, et reconductible annuellement 3 fois de façon expresse, pour se terminer au plus tard le 31 décembre 2020.
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande annuel conclu sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Lot 2 — ecriture et environnement de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — ecriture et environnement de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — timbrage
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 — timbrage.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — boîtes à archives
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 — boîtes à archives.
Valeur estimée hors TVA: 4 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 — fournitures de protection et de réparation pour bibliothèque et imprimerie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5 — fournitures de protection et de réparation pour bibliothèque et imprimerie.
Intitulé du lot: Lot 6 — fournitures bibliothèques
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 — fournitures bibliothèques.
Valeur estimée hors TVA: 3 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7 — fourniture de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot 7 — fourniture de bureau (lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes).
Valeur estimée hors TVA: 2 300 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Forme juridique de l'attributaire
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicative.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Des échantillons sont demandés pour certains articles.
pour tous renseignements complémentaires (administratif et technique) concernant cette consultation, les candidats doivent impérativement s'adresser par courrier ou mail à:
Conseil départemental de l'orne
pôle jeunesse patrimoine
Service des achats et de la logistique — bureau de la logistique
27 Bd de Strasbourg
Cs 30528
61017 alencon cedex
Mail: achats.marches@orne.fr
les renseignements complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard avant le jeudi 27 octobre 2016 à 16h00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le Tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 182-326331 (2016-09-16)
Avis d'attribution de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039192
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326331
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Brève description: Lot 2 — écriture et environnement de bureau.
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix du bordereau de prix et prix remisé des articles appartenant à la même famille du lot
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-05 📅
2017-01-09 📅
2017-01-06 📅
2017-01-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 023-039192 (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039192
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326331
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est valide un an à compter de la date de notification, puis reconductible 3 fois de façon expresse, par période d'un an.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L'accord-cadre à bons de commande prend effet le 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017 pour la 1
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande est valide un an à compter de la date de notification, puis reconductible 3 fois de façon expresse, par période d'un an.
Intitulé du lot: Lot 2 — écriture et environnement de bureau
Brève description: Lot 2 — écriture et environnement de bureau.
Description des options:
L'accord-cadre à bons de commande prend effet le 1.1. 2017 jusqu'au 31.12.2017 pour la 1
Informations complémentaires: Déclaré sans suite.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix du bordereau de prix et prix remisé des articles appartenant à la même famille du lot
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-05 📅
2017-01-09 📅
2017-01-06 📅
2017-01-07 📅
Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 5.1.2017. Ils sont valides dès notification jusqu'au 31.12.2017 pour la première année. Ils seront reconductibles annuellement 3 fois de façon expresse, pour s'achever le 31.12.2020. Les modalités de consultation du marché sont les suivantes: sur rendez-vous au Conseil départemental, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tél :+33 233816184, mail: achats.marches@orne.fr.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le tribunal administratif:
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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