Achat de fournitures de bureau et scolaire pour les services de la communauté de communes de la Hague, du centre intercommunal d'actions sociales et les écoles du canton
Communauté de communes de La Hague
Achat de fournitures de bureau et scolaire pour les services de la communauté de communes de la Hague, du centre intercommunal d'actions sociales et les écoles du canton.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-07 | Avis de marché |
| 2016-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: AO2016-212-SR-G15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RJBDmmZqdf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8a2SGoBAkM 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237371
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 1 000 EUR — montant maximum annuel: 30 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 1 000 EUR — montant maximum annuel: 30 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 500 EUR — montant maximum annuel: 15 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures scolaires.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 20 000 EUR — montant maximum annuel: 50 000 EUR.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RJBDmmZqdf 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217
Commune postale: Beaumont-Hague
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Pays: Manche 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RJBDmmZqdf 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 132-237371 (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: AO2016-212-SR-G15
Brève description:
Achat de fournitures de bureau et scolaire pour les services de la communauté de communes de la Hague, du centre intercommunal d'actions sociales et les écoles du canton.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RJBDmmZqdf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8a2SGoBAkM 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237371
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 1 000 EUR — montant maximum annuel: 30 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 380 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois au moins avant la fin de chaque période.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures de bureau, marché réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en vertu de l'article 13 du décret MP.
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusée de réception, deux mois au moins avant la fin de chaque période.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures scolaires.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 20 000 EUR — montant maximum annuel: 50 000 EUR.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RJBDmmZqdf 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217
Commune postale: Beaumont-Hague
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Pays: Manche 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RJBDmmZqdf 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com. Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com). Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Présentation du dossier de l'offre. L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: « ne pas ouvrir » Offre \ ao 2016-212-sr-g15 — fournitures de bureau et scolaire pour les services de la CCH, du CIAS et des écoles du canton — lot(s) .....
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Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 132-237371 (2016-07-07)
Avis d'attribution de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404313
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237371
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (en %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en %)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix (en %)
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Prix (en %)
Critère de qualité (pondération): 35
25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2016/S 222-404313 (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404313
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237371
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la communauté de communes de la Hague, 8 rue des Tohagues, 50440 Beaumont Hague.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi — 8:00/12:00 — 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (en %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en %)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix (en %)
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Prix (en %)
Critère de qualité (pondération): 35
25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-14 📅
Référence
Informations complémentaires
Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la communauté de communes de la Hague, 8 rue des Tohagues, 50440 Beaumont Hague.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi — 8:00/12:00 — 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2016/S 222-404313 (2016-11-15)
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