Achat de fournitures administratives et scolaires. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes
Ville de Castres
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-12 | Avis de marché |
| 2017-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 16FOURAD
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville, BP 10406
Code postal: 81108
Commune postale: Castres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: c.bertrand@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241130
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures administratives.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de castres — service achat
Adresse postale: 34 allée Corbière — BP 10406
Téléphone: +33 563624312 📞
Courrier électronique: f.salvetat@ville-castres.fr 📧
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de castres — service commande publique — affaires juridiques
Adresse postale: Centre municipal de l'Arsenal — 1 chemin de la Poudrerie — BP 10406
Téléphone: +33 563715705 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 134-241130 (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 16FOURAD
Brève description:
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castres
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville, BP 10406
Code postal: 81108
Commune postale: Castres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: c.bertrand@ville-castres.fr 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241130
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures administratives.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur ressources propres. Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de castres — service achat
Adresse postale: 34 allée Corbière — BP 10406
Téléphone: +33 563624312 📞
Courrier électronique: f.salvetat@ville-castres.fr 📧
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://castres-marches.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de castres — service commande publique — affaires juridiques
Adresse postale: Centre municipal de l'Arsenal — 1 chemin de la Poudrerie — BP 10406
Téléphone: +33 563715705 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 134-241130 (2016-07-12)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville BP 10406
Contact
Courrier électronique: cpc.procedure@ville-castres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006624
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241130
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
2016-12-14 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2181006565900018
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 005-006624 (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville BP 10406
Contact
Courrier électronique: cpc.procedure@ville-castres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006624
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241130
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
2016-12-14 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2181006565900018
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). — Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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