Achat de fournitures administratives et de bureau

Ville de Brive-la-Gaillarde

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 2017, éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-24	Avis de marché
2016-09-16	Informations complémentaires
2017-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Numéro de référence: 16S0042
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 2017, éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Papier pour photocopie 📦
Registres 📦
Papier à lettres 📦
Enveloppes imprimées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande Ville de Brive — Communauté d'agglomération du Bassin de Brive — CCAS de Brive — Ville de Malemort — Ville de Larche, place Jean Charbonnel, BP 80403
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marie-christine.maynard@brive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-296849
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 2017, éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Petites fournitures de bureau, petits matériels, environnement de bureau et consommables informatiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel 55 000 EUR HT/montant maximum annuel 111 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé pour 2017, éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020.

Intitulé du lot: Papier pour imprimantes et photocopieurs-papier spécifique pour bureau d'études
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel 26 000 EUR HT/montant maximum annuel 46 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Imprimés, formulaires, documents et registres pour les services
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel 5 600 EUR HT/montant maximum annuel 10 200 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et impression de papier entête et documents divers pour les services
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel 4 500 EUR HT/montant maximum annuel 13 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures et impression d'enveloppes
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel 5 500 EUR HT/montant maximum annuel 15 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot réservé en application de l'article 13 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum annuel 2 500 EUR HT/montant maximum annuel 4 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— attestations d'assurance responsabilité civile,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

État des moyens (matériels-personnels).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction stratégie logistique achats
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel — BP 80433
Code postal: 19312
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 0555181560 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglo-brive.fr 📧
Fax: +33 0555181561 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'article R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 165-296849 (2016-08-24)

Informations complémentaires (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de fournitures administratives et de bureau.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0555923939 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326489
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-296849
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2016/S 182-326489 (2016-09-16)

Avis d'attribution de marché (2017-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46510.29 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commande Ville de Brive — communauté d'agglomération du Bassin de Brive — CCAS de Brive — Ville de Malemort — Ville de Larche, place Jean Charbonnel, BP 80403

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-066708
Numéro JO-S: 37

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures administratives et de bureau —…

… petites fournitures de bureau, petits matériels, environnement de bureau et consommables informatiques.

… papier pour imprimantes et photocopieurs-papier spécifique pour bureau d'études.

… imprimés, formulaires, documents et registres pour les services.

… fourniture et impression de papier entête et documents divers pour les services.

… fournitures et impression d'enveloppes.

Intitulé du lot: Lot réservé en application de l'article 13 du décret n
Brève description:

Achat de fournitures administratives et de bureau — lot réservé en application de l'article 13 du décret n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution, — recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative), — recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 037-066708 (2017-02-17)

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