Achat de camions poids lourd dédiés à la collecte des déchets
Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'un an renouvelable trois fois (soit un total maximum de 4 ans).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-20 | Avis de marché |
| 2016-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis
Numéro de référence: 16/25
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@grand-lac.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-212972
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Variantes autorisées uniquement sur le nombre d'essieux directeurs.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Châssis poids lourd
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible à la date anniversaire de l'accord cadre.
Description des options: Des prestations supplémentaires doivent être chiffrées pour les lots 1.2.3.
Informations complémentaires: Variantes autorisées uniquement sur le nombre d'essieux directeurs.
Intitulé du lot: Benne compactrice à lève conteneurs
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Benne compactrice à grue et bras ampliroll et grue
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le support d'analyse technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24730004900068
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 120-212972 (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis
Numéro de référence: 16/25
Brève description:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'un an renouvelable trois fois (soit un total maximum de 4 ans).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@grand-lac.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-212972
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Variantes autorisées uniquement sur le nombre d'essieux directeurs.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Châssis poids lourd
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum
accord cadre d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible à la date anniversaire de l'accord cadre.
Description des options: Des prestations supplémentaires doivent être chiffrées pour les lots 1.2.3.
Informations complémentaires: Variantes autorisées uniquement sur le nombre d'essieux directeurs.
Intitulé du lot: Benne compactrice à lève conteneurs
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Benne compactrice à grue et bras ampliroll et grue
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le support d'analyse technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24730004900068
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.grand-lac.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 120-212972 (2016-06-20)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1500 Boulevard Lepic
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441146
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-212972
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-12 📅
2016-09-26 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 242-441146 (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de 1 an renouvelable 3 fois (soit un total maximum de 4 ans).
Valeur totale du marché: 2 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1500 Boulevard Lepic
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441146
Se réfère à l'avis: 2016/S 120-212972
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Accord-cadre de 1 an renouvelable 3 fois à compter de sa notification.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-12 📅
2016-09-26 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 4.11.2016.
Accord-cadre sans minimum ni maximum. Les montants précisés sont les montants estimés sur 4 ans.
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic, CE, 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕