Achat D'Instruments pour le conservatoire edgar varese

Ville de Gennevilliers

Le présent marché a pour objet l'achat du parc instrumental du Conservatoire Edgar Varèse de musique et de danse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Gennevilliers

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-30	Avis de marché
2016-08-30	Avis d'attribution de marché
2017-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
Quantité ou étendue:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché pour chaque lot. Montant estimatif des commandes pour la durée du marché: 450 000,00 euro(s).

Valeur totale du marché: 450 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Peri, BP 217
Code postal: 92237
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112297
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf; . Xls; .doc; dwg; .jpg; .ppt Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant unvirus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 16dc01. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf; . Xls; .doc; dwg; .jpg; .ppt Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant unvirus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 16dc01.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat du parc instrumental du Conservatoire Edgar Varèse de musique et de danse.

Numéro du lot: 1
Brève description: Violons, altos et violoncelles.
Quantité ou étendue: Période initiale(euros Ht):
Numéro du lot: 2
Brève description: Contrebasses.
Numéro du lot: 3
Brève description: Harpes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Accordéons.
Numéro du lot: 5
Brève description: Instruments musiques actuelles.
Numéro du lot: 6
Brève description: Flûtes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Hautbois.
Numéro du lot: 8
Brève description: Trombones, Euphonium, Trompettes.
Numéro du lot: 9
Brève description: Saxophones.
Numéro du lot: 10
Brève description: Percussions.
Numéro du lot: 11
Brève description: Petites percussions et percussions afro cubaines et orientales.
Numéro du lot: 12
Brève description: Ouds.
Numéro du lot: 13
Brève description: Batteries et stands.
Numéro du lot: 14
Brève description: Guitares.
Numéro du lot: 15
Brève description: Pianos.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conservatoire Edgard Varèse 13, rue Louis Calmel, 92230 Gennevilliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants, ou formulaire Dc1; Les déclarations du candidat ou formulaire Dc2; Les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales ou formulaire NOTI 2;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur les fonds propres de la commune.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot Lot 1: Valeur technique (65)
2. Lot Lot 1: Valeur technique: Qualité (50)
3. Lot Lot 1: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
4. Lot Lot 1: Prix des prestations (35)
5. Lot Lot 2: Valeur technique (65)
6. Lot Lot 2: Valeur technique: Qualité (50)
7. Lot Lot 2: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
8. Lot Lot 2: Prix des prestations (35)
9. Lot Lot 3: Valeur technique (65)
10. Lot Lot 3: Valeur technique: Qualité (50)
11. Lot Lot 3: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
12. Lot Lot 3: Prix des prestations (35)
13. Lot Lot 4: Valeur technique (65)
14. Lot Lot 4: Valeur technique: Qualité (50)
15. Lot Lot 4: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
16. Lot Lot 4: Prix des prestations (35)
17. Lot Lot 5: Valeur technique (65)
18. Lot Lot 5: Valeur technique: Qualité (50)
19. Lot Lot 5: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
20. Lot Lot 5: Prix des prestations (35)
21. Lot Lot 6: Valeur technique (65)
22. Lot Lot 6: Valeur technique: Qualité (50)
23. Lot Lot 6: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
24. Lot Lot 6: Prix des prestations (35)
25. Lot Lot 7: Valeur technique (65)
26. Lot Lot 7: Valeur technique: Qualité (50)
27. Lot Lot 7: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
28. Lot Lot 7: Prix des prestations (35)
29. Lot Lot 8: Valeur technique (65)
30. Lot Lot 8: Valeur technique: Qualité (50)
31. Lot Lot 8: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
32. Lot Lot 8: Prix des prestations (35)
33. Lot Lot 9: Valeur technique (65)
34. Lot Lot 9: Valeur technique: Qualité (50)
35. Lot Lot 9: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
36. Lot Lot 9: Prix des prestations (35)
37. Lot Lot 10: Valeur technique (65)
38. Lot Lot 10: Valeur technique: Qualité (50)
39. Lot Lot 10: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
40. Lot Lot 10: Prix des prestations (35)
41. Lot Lot 11: Valeur technique (65)
42. Lot Lot 11: Valeur technique: Qualité (50)
43. Lot Lot 11: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
44. Lot Lot 11: Prix des prestations (35)
45. Lot Lot 12: Valeur technique (65)
46. Lot Lot 12: Valeur technique: Qualité (50)
47. Lot Lot 12: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
48. Lot Lot 12: Prix des prestations (35)
49. Lot Lot 13: Valeur technique (65)
50. Lot Lot 13: Valeur technique: Qualité (50)
51. Lot Lot 13: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
52. Lot Lot 13: Prix des prestations (35)
53. Lot Lot 14: Valeur technique (65)
54. Lot Lot 14: Valeur technique: Qualité (50)
55. Lot Lot 14: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
56. Lot Lot 14: Prix des prestations (35)
57. Lot Lot 15: Valeur technique (65)
58. Lot Lot 15: Valeur technique: Qualité (50)
59. Lot Lot 15: Valeur technique: Modalités et délais de livraison (15)
60. Lot Lot 15: Prix des prestations (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service des Marchés Publics
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri BP 217 SMP — 5ème étage
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Point de contact: mme Bergounioux Martine
Téléphone: +33 140856629 📞
Courrier électronique: smp@ville-gennevilliers.fr 📧
URL des documents: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Source: OJS 2016/S 065-112297 (2016-03-30)

Avis d'attribution de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16DC01
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat du parc instrumental du conservatoire Edgar-Varèse de musique et de danse.

Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri, BP 217
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Courrier électronique: boamp@ville-gennevilliers.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305736
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112297
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont les montants totaux des bordereaux des prix unitaires. Le marché étant sans minimum ni maximum, le montant réel des commandes effectuées ne peut pas être précisément déterminé. Il ne s'agit donc que d'une estimation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Violons, altos et violoncelles
Brève description:

Fourniture de violons, altos et violoncelles pour le conservatoire Edgard-Varèse de la ville de Gennevilliers.

Intitulé du lot: Contrebasses
Brève description: Fourniture de contrebasses pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Intitulé du lot: Accordéons
Brève description: Fourniture de d'accordéons pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Intitulé du lot: Instruments musiques actuelles
Brève description:

Fourniture d'instruments de musiques actuelles pour le conservatoire Edgard-Varèse.

Intitulé du lot: Flûtes
Brève description: Fourniture de flûtes pour le conservatoire Edgar-Varèse.
Intitulé du lot: Hautbois
Brève description: Fourniture de hautbois pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Intitulé du lot: Trombones, euphoniums, trompettes
Brève description:

Fourniture de trombones, euphoniums et trompettes pour le conservatoire Edgard-Varèse.

Intitulé du lot: Saxophones
Brève description: Fourniture de saxophones pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Intitulé du lot: Percussions
Brève description: Fourniture de percussions pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Intitulé du lot: Petites percussions et percussions afro cubaines et orientales
Brève description:

Fourniture de Petites percussions et percussions afro cubaines et orientales pour le conservatoire Edgard-Varèse.

Intitulé du lot: Batteries et stands
Brève description: Fourniture de batteries et stands pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Intitulé du lot: Guitares
Brève description: Fourniture de guitares pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Intitulé du lot: Harpes
Brève description: Fourniture de harpes pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Intitulé du lot: Ouds
Brève description: Fourniture de ouds pour le conservatoire Edgard-Varèse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gennevilliers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-02 📅
2016-07-28 📅
2016-07-29 📅
2016-08-03 📅
2016-08-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 170-305736 (2016-08-30)

Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'achat du parc instrumental du conservatoire Edgar Varèse de musique et de danse.

Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035046
Numéro JO-S: 21

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pianos
Brève description: Achat de pianos pour le conservatoire Edgard Varèse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅
Source: OJS 2017/S 021-035046 (2017-01-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique (4)