Achat d'ingrédients et de consommables pour les ateliers
Département de la Corse du Sud
Achat d'ingrédients et de consommables pour le département de la Corse-du-Sud: 70 000 EUR HT montant maximum annuel et 15 000 EUR HT montant maximum annuel pour le service départemental d'incendie et de secours.
Soit un montant de 85 000 EUR HT maximum annuel cumulé pour l'ensemble du groupement.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de chimie fine et produits de chimie variés
Quantité ou étendue:
“La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit 48 mois.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino, BP 414
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.cg-corsedusud.fr 🌏
Courrier électronique: jean-laurent.forni@cg-corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495298032 📞
Fax: +33 495291256 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039774
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Unité monétaire...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat d'ingrédients et de consommables pour le département de la Corse-du-Sud: 70 000 EUR HT montant maximum annuel et 15 000 EUR HT montant maximum annuel...”
Afficher plus
“Soit un montant de 85 000 EUR HT maximum annuel cumulé pour l'ensemble du groupement.”
Description des options:
“Au sens du droit européen, il s'agit de chaque période de reconduction.”
Numéro de référence: AOO MM 2016-006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
Afficher plus
“— Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
Afficher plus
“Les candidats doivent répondre aux exigences des articles 43 et suivants du code des marchés publics, en termes de régularité de situation sur les plans...”
Afficher plus
“Les candidats doivent également produire les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager, pour plus de précision se référer au...”
Afficher plus
“Les candidatures seront examinées en application des articles 44, 45 et 52 du code des marchés publics.”
Situation économique et financière:
“— garanties financières liées et proportionnées à l'objet du marché,”
“— déclaration relative au chiffre d'affaires global ou au chiffre d'affaires concernant la même nature que l'objet du présent marché réalisé sur l'année précédente.”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— garanties professionnelles et techniques liées et proportionnées à l'objet du marché,”
“— déclaration des effectifs du candidat pour l'année précédente (N-1),”
“— présentation d'une liste des principales opérations effectuées au cours de l'année précédente (N-1), indiquant le montant, et le destinataire public ou privé.”
Afficher plus
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Versement de l'avance conditionné à la constitution d'une garantie à première demande, ou d'une caution personnelle et solidaire (avance accordée pour...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement de 30 jours. Financement sur les fonds propres de la collectivité.”
“Prix révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“Membres de la commission.”
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Délai de livraison % (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud22200002800019
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 2a
Adresse postale: BP 555
Code postal: 20189
Contact
Point de contact: Le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Direction des parcs, des ateliers et de la logistique
Adresse postale: BP 414
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20183
Téléphone: +33 495298324 📞
Courrier électronique: dpal@cg-corsedusud.fr 📧
Fax: +33 495291258 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO MM 2016-006
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
“Marché à bons de commande”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Instance chargée des procédures de recours:”
“Tribunal administratif de Bastia”
“Villa Montépiano”
“20407 Bastia Cedex”
“Tél: 04 95 32 88 66 — fax: 04 95 32 38 55”
“greffe.ta-bastia@juradm.fr”
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:”
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement: " Je vous informe que la présente procédure peut faire l'objet, auprès du tribunal administratif de...”
Afficher plus
“Par ailleurs, en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 " Département du Tarn-et-Garonne ", vous pouvez également contester, auprès...”
Afficher plus
“de l'article L 521-1 du code de justice administrative".”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.”
Source: OJS 2016/S 025-039774 (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de chimie fine et produits de chimie variés
Quantité ou étendue:
“La durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois soit 48 mois.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de chimie fine et produits de chimie variés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino, BP 414
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.cg-corsedusud.fr 🌏
Courrier électronique: jean-laurent.forni@cg-corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495298032 📞
Fax: +33 495291256 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039774
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Unité monétaire...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat d'ingrédients et de consommables pour le département de la Corse-du-Sud: 70 000 EUR HT montant maximum annuel et 15 000 EUR HT montant maximum annuel...”
“Soit un montant de 85 000 EUR HT maximum annuel cumulé pour l'ensemble du groupement.”
Description des options:
“Au sens du droit européen, il s'agit de chaque période de reconduction.”
Numéro de référence: AOO MM 2016-006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
Afficher plus (4)
“— Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
“Les candidats doivent répondre aux exigences des articles 43 et suivants du code des marchés publics, en termes de régularité de situation sur les plans...”
“Les candidats doivent également produire les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager, pour plus de précision se référer au...”
“Les candidatures seront examinées en application des articles 44, 45 et 52 du code des marchés publics.”
“— garanties financières liées et proportionnées à l'objet du marché,”
“— déclaration relative au chiffre d'affaires global ou au chiffre d'affaires concernant la même nature que l'objet du présent marché réalisé sur l'année précédente.”
Capacité technique et professionnelle:
“— garanties professionnelles et techniques liées et proportionnées à l'objet du marché,”
“— déclaration des effectifs du candidat pour l'année précédente (N-1),”
Afficher plus (2)
“— présentation d'une liste des principales opérations effectuées au cours de l'année précédente (N-1), indiquant le montant, et le destinataire public ou privé.”
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Dépôts et garanties exigés:
“Versement de l'avance conditionné à la constitution d'une garantie à première demande, ou d'une caution personnelle et solidaire (avance accordée pour...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement de 30 jours. Financement sur les fonds propres de la collectivité.”
“Prix révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“Membres de la commission.”
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Délai de livraison % (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud22200002800019
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 2a
Adresse postale: BP 555
Code postal: 20189
Contact
Point de contact: Le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Direction des parcs, des ateliers et de la logistique
Adresse postale: BP 414
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20183
Téléphone: +33 495298324 📞
Courrier électronique: dpal@cg-corsedusud.fr 📧
Fax: +33 495291258 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO MM 2016-006
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
“Marché à bons de commande”
Afficher plus (12)
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Instance chargée des procédures de recours:”
“Tribunal administratif de Bastia”
“Villa Montépiano”
“20407 Bastia Cedex”
“Tél: 04 95 32 88 66 — fax: 04 95 32 38 55”
“greffe.ta-bastia@juradm.fr”
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:”
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement: " Je vous informe que la présente procédure peut faire l'objet, auprès du tribunal administratif de...”
“Par ailleurs, en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 " Département du Tarn-et-Garonne ", vous pouvez également contester, auprès...”
“de l'article L 521-1 du code de justice administrative".”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.”
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕