Achat compteurs d'eau froide — années 2017-2018-2019-2020
Métropole Aix-Marseille-Provence Ct6
Le marché concerne la fourniture de compteurs d'eau froide.
Ces matériels seront commandés en fonction des nécessités de service d'après le bordereau des prix unitaires.
Les fournitures seront approvisionnées par bons de commande et livrées au magasin de la Régie des eaux et assainissement (Martigues).
Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Marché unique.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-02 | Avis de marché |
| 2017-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 76160108
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence CT6
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443742 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-04 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 149-269719
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat compteurs d'eau froide — années 2017-2018-2019-2020
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Martigues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics du Pays de Martigues
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DGST — Direction commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Commune postale: Martigues
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique — Service des marchés — Les Docks Atrium 10-7 — 10 place de la Joliette — BP 48014
Code postal: 13567
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 149-269719 (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 76160108
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de compteurs d'eau froide.
Ces matériels seront commandés en fonction des nécessités de service d'après le bordereau des prix unitaires.
Les fournitures seront approvisionnées par bons de commande et livrées au magasin de la Régie des eaux et assainissement (Martigues).
Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Marché unique.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence CT6
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443742 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-04 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 149-269719
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Renseignements techniques auprès de la Régie des eaux et assainissement (M. Fischesser au +33 442443939).
Les lieux de remise des plis, par voie postale ou dépôt sur place sont différents et précisés dans le règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de compteurs d'eau froide.
Ces matériels seront commandés en fonction des nécessités de service d'après le bordereau des prix unitaires.
Les fournitures seront approvisionnées par bons de commande et livrées au magasin de la Régie des eaux et assainissement (Martigues).
Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Marché unique.
Intitulé du lot: Achat compteurs d'eau froide — années 2017-2018-2019-2020
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum passé avec un seul opérateur économique.
Montant maximum/an: 200 000 EUR HT.
Estimation annuelle: 120 000 EUR HT.
Période initiale de l'accord-cadre: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2017.
Description des renouvellements:
Accord-cadre reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Nombre de reconduction: 3.
Durée de chaque période de reconduction: 12 mois.
Renseignements techniques auprès de la Régie des eaux et assainissement (M. Fischesser au +33 442443939).
Les lieux de remise des plis, par voie postale ou dépôt sur place sont différents et précisés dans le règlement de consultation.
Site principal ou lieu d'exécution: Martigues.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— pouvoir de signature,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s).
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions du CCAG-FCS.
Avance de 5 %. Constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Caution personnelle et solidaire non autorisée.
Délai global de paiement: 30 jours.
Prix unitaires. Prix ajustable annuellement.
Ressources propres et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes, budget annexe Régie des eaux et assainissement.
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de 1 ou plusieurs groupements.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics du Pays de Martigues
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DGST — Direction commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Commune postale: Martigues
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: Direction des achats et de la commande publique — Service des marchés — Les Docks Atrium 10-7 — 10 place de la Joliette — BP 48014
Code postal: 13567
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement Windows ou compatible — .xls, Excel Microsoft Office 2003 SP3 ou Libre Office 2010 — .doc, Word Microsoft Office 2003 SP3 ou Libre Office 2010 — .pdf, Adobe Reader 8.0.0 — .dwg Autocad — .zip, pour les fichiers compressés chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 149-269719 (2016-08-02)
Avis d'attribution de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130917
Se réfère à l'avis: 2016/S 149-269719
Numéro JO-S: 69
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-30 📅
Nom: Itron France
Adresse postale: 52 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2017/S 069-130917 (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de compteurs d'eau froide.
Ces matériels seront commandés en fonction des nécessités de service d'après le bordereau des prix unitaires.
Les fournitures seront approvisionnées par bons de commande et livrées au magasin de la Régie des Eaux et Assainissement (Martigues).
Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
Marché unique.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130917
Se réfère à l'avis: 2016/S 149-269719
Numéro JO-S: 69
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures seront approvisionnées par bons de commande et livrées au magasin de la Régie des Eaux et Assainissement (Martigues).
Achat de compteurs d'eau froide.
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-30 📅
Nom: Itron France
Adresse postale: 52 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2017/S 069-130917 (2017-04-04)
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