ACH16/076
CNFPT
Réalisation d'actions de formation sur le thème «Maintenance et entretien des bâtiments tout corps d'état» organisées pour le compte de la délégation régionale Alsace-Moselle du CNFPT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFPA Direction Régionale Grand Est
- • Alaji SAS
- • GIP (groupement d'intérêt public) formation tout au long de la vie
- • GIP FCIP Alsace
- • CNFPT
- • Est
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-24 | Avis de marché |
| 2017-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH16076
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274400 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8771&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8771&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297105
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie — plâtrerie — carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description: Volume de la commande: 36 jours maximum par an.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Volume de la commande: 44 jours maximum par an.
Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Volume de la commande: 9 jours maximum par an.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Volume de commande: 12 jours maximum par an.
Intitulé du lot: Techniques de nettoyage (identique au lot 7)
Numéro du lot: 6
Brève description: Volume de la commande: 20 à 70 jours par an et par lot.
Intitulé du lot: Techniques de nettoyage (identique au lot 6)
Numéro du lot: 7
Brève description: Volume de commande: 20 à 70 jours par an et par lot.
Intitulé du lot: Peinture et revêtements de sols
Numéro du lot: 8
Brève description: Volume de commande: 32 jours maximum par an.
Intitulé du lot: Développement durable et santé dans la gestion des bâtiments
Numéro du lot: 9
Brève description: Volume de commande: 15 jours maximum par an.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ait Salah Jamila
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8771&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la fonction publique territoriale — Délégation régionale Alsace-Moselle du CNFPT
Adresse postale: 5 rue des Récollets — BP 54093
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57040
Point de contact: M. Anthony Mussard
Téléphone: +33 387399759 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8771&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 sous-direction de la commande publique — Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louis-Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973339 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 165-297105 (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH16076
Brève description:
Réalisation d'actions de formation sur le thème «Maintenance et entretien des bâtiments tout corps d'état» organisées pour le compte de la délégation régionale Alsace-Moselle du CNFPT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274400 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8771&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8771&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297105
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords-cadres mono-attributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication de volumes minimum et maximum en quantité et sans indication de minimum.
Les marchés seront passés pour une période de 1 an à compter de leur date de notification; ils pourront être renouvelés 3 fois par période de 1 an et par tacite reconduction.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: budget de l'établissement.
Paiement par mandats administratifs et virement de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (art. 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Chaque paiement vaudra règlement partiel définitif.
Le marché ne donnera lieu à aucun acompte. Il pourra être consentie une avance au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques moins de six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente ou au-delà des date et heure limite seront automatiquement rejetés.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie — plâtrerie — carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description: Volume de la commande: 36 jours maximum par an.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 1 an et par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Installations sanitaires et chauffage
Numéro du lot: 2
Brève description: Volume de la commande: 44 jours maximum par an.
Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Volume de la commande: 9 jours maximum par an.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Volume de commande: 12 jours maximum par an.
Intitulé du lot: Techniques de nettoyage (identique au lot 7)
Numéro du lot: 6
Brève description: Volume de la commande: 20 à 70 jours par an et par lot.
Intitulé du lot: Techniques de nettoyage (identique au lot 6)
Numéro du lot: 7
Brève description: Volume de commande: 20 à 70 jours par an et par lot.
Intitulé du lot: Peinture et revêtements de sols
Numéro du lot: 8
Brève description: Volume de commande: 32 jours maximum par an.
Intitulé du lot: Développement durable et santé dans la gestion des bâtiments
Numéro du lot: 9
Brève description: Volume de commande: 15 jours maximum par an.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ait Salah Jamila
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8771&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la fonction publique territoriale — Délégation régionale Alsace-Moselle du CNFPT
Adresse postale: 5 rue des Récollets — BP 54093
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57040
Point de contact: M. Anthony Mussard
Téléphone: +33 387399759 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8771&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable dans 4 ans.
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords-cadres mono-attributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication de volumes minimum et maximum en quantité et sans indication de minimum.
Afficher plus
Les marchés seront passés pour une période de 1 an à compter de leur date de notification; ils pourront être renouvelés 3 fois par période de 1 an et par tacite reconduction.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: budget de l'établissement.
Paiement par mandats administratifs et virement de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (art. 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Chaque paiement vaudra règlement partiel définitif.
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Le marché ne donnera lieu à aucun acompte. Il pourra être consentie une avance au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques moins de six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente ou au-delà des date et heure limite seront automatiquement rejetés.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 sous-direction de la commande publique — Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louis-Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973339 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 165-297105 (2016-08-24)
Avis d'attribution de marché (2017-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142826
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-297105
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Techniques de nettoyage (identique au lot no 7)
Techniques de nettoyage (identique au lot nº 6)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis à disposition et qualité des intervenants proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis à disposition et qualité des intervenants proposés (
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 sous direction de la commande publique — comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louis Weiss
Source: OJS 2017/S 074-142826 (2017-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'actions de formation sur le thème «maintenance et entretien des bâtiments tout corps d'État» organisées pour le compte de la délégation régionale Alsace Moselle du CNFPT.
Valeur totale du marché: 179 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142826
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-297105
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Techniques de nettoyage (identique au lot no 7)
Techniques de nettoyage (identique au lot nº 6)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis à disposition et qualité des intervenants proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Moyens humains mis à disposition et qualité des intervenants proposés (
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 sous direction de la commande publique — comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louis Weiss
Source: OJS 2017/S 074-142826 (2017-04-10)
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