Ach16/065
CNFPT
Réalisation d'actions de formation «Espaces verts et Paysage» organisées pour le compte de la Délégation Midi-Pyrénées du CNFPT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CFPPA Auzeville
- • CFPPA de Tarn-et-Garonne
- • Cfppa du Gers
- • CFPPA du Lot
- • CFPPA du Tarn
- • CFPPA Haute Pyrénées
- • EPLEFPA d'Ondes, CFPPA d'Ondes
- • EPLEFPA Toulouse Auzeville
- • Groupement CFPPA Ariège Comminges/CFPPA Toulouse Auzeville
- • SAS Chlorophyl Assistance
- • CNFPT
- • Ile-de-France › Ile-de-France
- • Pays de la Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-02 | Avis de marché |
| 2017-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH16/065
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274005 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8412&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8706&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 đź“…
Date limite de soumission: 2016-10-04 đź“…
Date de publication: 2016-09-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309084
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 10 à 40 jours par an
Numéro du lot: 1
Brève description: Connaissances de base en espaces verts — département de la Haute-Garonne.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: 4 à 20 jours par an
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux paysagers et production — département de la Haute-Garonne.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Parasitologie et arboriculture ornementales- midi-Pyrénées (8 départements).
Intitulé du lot: 4 à 25 jours par an et par lot (lot identique lot no 13)
Numéro du lot: 12
Brève description: Taille des arbres- midi-Pyrénées (8 départements) (lot identique no 13).
Intitulé du lot: 4 à 25 jours par an et par lot (lot identique lot no 12)
Numéro du lot: 13
Brève description: Taille des arbres- midi-Pyrénées (8 départements) (lot identique no 12).
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an et par tacite reconduction.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8412&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la fonction publique territoriale
Adresse postale: 9 rue Alex Coutet — BP 82312
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31023
Point de contact: CNFPT — Délégation Midi-Pyrénées
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'Économie et des finances — dAJ 1 sous direction de la commande publique — comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973339 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 172-309084 (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH16/065
Brève description:
Réalisation d'actions de formation «Espaces verts et Paysage» organisées pour le compte de la Délégation Midi-Pyrénées du CNFPT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274005 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8412&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8706&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 đź“…
Date limite de soumission: 2016-10-04 đź“…
Date de publication: 2016-09-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309084
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés pubilcs. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accord-cadre mono attributaire sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication de volume minimum et maximum en quantité pour les lots no 1 à 3 et 11 à 13, et avec indication de volume maximum sans indication de minimum pour les lots no 4 à 10. Les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2017; ils pourront être renouvelés trois fois par période d'un an et par tacite reconduction.
budget de l'Ă©tablissement.
Paiement par mandats administratifs et virements de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).
Lepaiement de chaque facture vaudra règlement partiel définitif.
L'accord-cadre ne donnera lieu Ă aucun acompte.
Une avance pourra être consentie au titulaire qui n'y renonce pas, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
les candidats sont informés qu'aucune réponse ne sera donnée aux questions posées moins de six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres.
Les plis déposés à une adresse différente (par rapport aux indications figurant dans le règlement de la consultation), ou au-delà des date et heure limites ne seront pas pris en compte.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 10 à 40 jours par an
Numéro du lot: 1
Brève description: Connaissances de base en espaces verts — département de la Haute-Garonne.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: 4 à 20 jours par an
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux paysagers et production — département de la Haute-Garonne.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Gestion, entretien et conduite du matériel agricole et horticole — département de la Haute-Garonne.
Intitulé du lot: 20 jours maximum par an (sans indication de minimum)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Connaissances de base en espaces verts et travaux paysagers- département de l'ariège.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Connaissances de base en espaces verts et travaux paysagers — département de l'aveyron.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Connaissances de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Gers.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Connaissances de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Lot.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Connaissances de base en espaces verts et travaux paysagers — département des Hautes-Pyrénées.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Connaissances de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Tarn.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Connaissances de base en espaces verts et travaux paysagers — département du Tarn et Garonne.
Numéro du lot: 11
Brève description: Parasitologie et arboriculture ornementales- midi-Pyrénées (8 départements).
Intitulé du lot: 4 à 25 jours par an et par lot (lot identique lot no 13)
Numéro du lot: 12
Brève description: Taille des arbres- midi-Pyrénées (8 départements) (lot identique no 13).
Intitulé du lot: 4 à 25 jours par an et par lot (lot identique lot no 12)
Numéro du lot: 13
Brève description: Taille des arbres- midi-Pyrénées (8 départements) (lot identique no 12).
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an et par tacite reconduction.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8412&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la fonction publique territoriale
Adresse postale: 9 rue Alex Coutet — BP 82312
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31023
Point de contact: CNFPT — Délégation Midi-Pyrénées
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable dans 4 ans.
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés pubilcs. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accord-cadre mono attributaire sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication de volume minimum et maximum en quantité pour les lots no 1 à 3 et 11 à 13, et avec indication de volume maximum sans indication de minimum pour les lots no 4 à 10. Les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2017; ils pourront être renouvelés trois fois par période d'un an et par tacite reconduction.
Afficher plus
budget de l'Ă©tablissement.
Paiement par mandats administratifs et virements de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).
Lepaiement de chaque facture vaudra règlement partiel définitif.
L'accord-cadre ne donnera lieu Ă aucun acompte.
Une avance pourra être consentie au titulaire qui n'y renonce pas, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
les candidats sont informés qu'aucune réponse ne sera donnée aux questions posées moins de six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres.
Les plis déposés à une adresse différente (par rapport aux indications figurant dans le règlement de la consultation), ou au-delà des date et heure limites ne seront pas pris en compte.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'Économie et des finances — dAJ 1 sous direction de la commande publique — comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973339 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 172-309084 (2016-09-02)
Avis d'attribution de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 đź“…
Date de publication: 2017-08-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315392
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309084
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 10 à 40 jours par an.
Brève description: Connaissances de base en espaces verts — Département de la Haute-Garonne.
Intitulé du lot: 4 à 20 jours par an.
Brève description:
Intitulé du lot: 20 jours maximum par an (sans indication de minimum).
Brève description:
Parasitologie et arboriculture ornementales - Midi-Pyrénées (8 départements).
Intitulé du lot: 4 à 25 jours par an et par lot (lot identique lot nº 13).
Brève description: Taille des arbres- Midi-Pyrénées (8 départements) (lot identique nº 13).
Intitulé du lot: 4 à 25 jours par an et par lot (lot identique lot nº 12).
Brève description: Taille des arbres - Midi-Pyrénées (8 départements) (lot identique nº 12).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens mis à disposition du CNFPT
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 đź“…
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 Sous-direction de la commande publique — Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Source: OJS 2017/S 152-315392 (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'actions de formation «Espaces verts et paysage» organisées pour le compte de la Délégation Midi-Pyrénées du CNFPT.
Valeur totale du marché: 188 460 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 đź“…
Date de publication: 2017-08-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315392
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309084
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 10 à 40 jours par an.
Brève description: Connaissances de base en espaces verts — Département de la Haute-Garonne.
Intitulé du lot: 4 à 20 jours par an.
Brève description:
Travaux paysagers et production — Département de la Haute-Garonne.
Gestion, entretien et conduite du matériel agricole et horticole — Département de la Haute-Garonne.
Brève description:
Connaissances de base en espaces verts et travaux…
… paysagers- Département de l'Ariège.
… paysagers — Département de l'Aveyron.
… paysagers — Département du Gers.
… paysagers — Département du Lot.
… paysagers — Département des Hautes-Pyrénées.
… paysagers — Département du Tarn.
… paysagers — Département du Tarn-et-Garonne.
Intitulé du lot: 4 à 25 jours par an et par lot (lot identique lot nº 13).
Brève description: Taille des arbres- Midi-Pyrénées (8 départements) (lot identique nº 13).
Intitulé du lot: 4 à 25 jours par an et par lot (lot identique lot nº 12).
Brève description: Taille des arbres - Midi-Pyrénées (8 départements) (lot identique nº 12).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens mis à disposition du CNFPT
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 đź“…
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des finances — DAJ 1 Sous-direction de la commande publique — Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Source: OJS 2017/S 152-315392 (2017-08-07)
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