Brève description
Ces accords-cadres concernent des travaux de génie climatique dans les établissements de la collectivité parisienne. Ces travaux, relatifs aux systèmes de production et de distribution de chaleur, de froid et de ventilation ainsi que leurs éventuels travaux connexes peuvent consister en des grosses réparations d'installations existantes, des travaux d'améliorations ou de modifications d'installations existantes, des travaux de créations de centre thermique ou de modernisations de centre thermique (inférieurs à 90 000 EUR HT pour les productions de chaud). Pour les exclusions aux accords-cadres, se reporter à l'article 2.3 du règlement de consultation. Chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimum ou maximum en valeur ou en quantité.