Accords-cadres pour l'entretien et la réparation des véhicules de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville

CA Portes de France-Thionville

Accords-cadres pour l'entretien et la réparation des véhicules de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville.
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules poids lourds.
lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules bennes à ordures ménagères.
lot 3: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers.
AC mono-attributaires conclus pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-09 Avis de marché
2016-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de camions
Numéro de référence: Ca2016-019
Brève description:
Accords-cadres pour l'entretien et la réparation des véhicules de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville. Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules poids lourds. lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules bennes à ordures ménagères. lot 3: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers. AC mono-attributaires conclus pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France-Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann — CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280462
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Montant minimum sur la durée de l'accord-cadre: 30 000 EUR HT. Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres pour l'entretien et la réparation des véhicules de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville.
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules poids lourds.
lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules bennes à ordures ménagères.
lot 3: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers.
AC mono-attributaires conclus pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules poids lourds
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules poids lourds.
Informations complémentaires:
Montant minimum sur la durée de l'accord-cadre: 30 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 150 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules bennes à ordures ménagères.
Informations complémentaires:
Montant minimum sur la durée de l'accord-cadre: 200 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 600 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Accord-cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers.
Informations complémentaires:
Montant minimum sur la durée de l'accord-cadre: 20 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 60 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés pour chaque lot dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Situation économique et financière:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés pour chaque lot dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés pour chaque lot dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville: service commande publique
Pays: Moselle 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
Les questions écrites seront déposées au plus tard le 19.9.2016 à 16:00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville — Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann — CS 30054 — 57972 Yutz Cedex, soit par télécopie au 03.82.52.32.37, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
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Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 23.9.2016 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 155-280462 (2016-08-09)
Avis d'attribution de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres pour l'entretien et la réparation des véhicules de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville. Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules poids lourds. Lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules bennes à ordures ménagères. Lot 3: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers. AC monoattributaires conclus pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.
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Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433669
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280462
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules bennes à ordures ménagères.
Lot 3: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers.
AC monoattributaires conclus pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.
Intitulé du lot: Accord-Cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire pour l'entretient et la réparation des véhicules légers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-02 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules poids lourds, conclu avec le Garage La Feltiere, pour un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR HT et pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.
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Lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules bennes à ordures ménagères, conclu avec le Garage La Feltiere, pour un montant minimum de 200 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT et pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.
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Lot 3: accord-cadre mono-attributaire pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, conclu avec le garage Thib'Auto, pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT et pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2019.
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Source: OJS 2016/S 238-433669 (2016-12-05)