Accords cadres de services de télécommunication

Ville de Cagnes-sur-Mer

Lot 1: Services de téléphonie fixe: Abonnements communications entrantes, communications sortantes,
Montant quadriennal minimum: 100 000 EUR HT,
Montant quadriennal maximum: 300 000 EUR HT.
Lot 2: Services de téléphonie mobile,
montant quadriennal minimum: 60 000 EUR HT,
Montant quadriennal maximum: 180 000 EUR HT
Lot 3: Services d'accès à internet à débits non garantis,
montant quadriennal minimum: 32 000 EUR HT,
Montant quadriennal maximum: 80 000 EUR HT.
Lot 4: Services d'accès à internet à débits garantis,
montant quadriennal minimum: 6 000 EUR HT,
Montant quadriennal maximum: 32 000 EUR HT
Lot 5: Services de liaisons permanentes analogiques,
montant quadriennal minimum: 0 EUR HT,
Montant quadriennal maximum: 24 000 EUR HT.
Lot 6: Services d'hébergement de site,
montant quadriennal minimum: 0 EUR HT,
Montant quadriennal maximum: 40 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-21.

Qui ?

• Ville de Cagnes-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des postes et télécommunications › Services de télécommunications

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-21	Avis de marché

Avis de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Brève description:

Lot 1: Services de téléphonie fixe: Abonnements communications entrantes, communications sortantes, Montant quadriennal minimum: 100 000 EUR HT, Montant quadriennal maximum: 300 000 EUR HT. Lot 2: Services de téléphonie mobile, montant quadriennal minimum: 60 000 EUR HT, Montant quadriennal maximum: 180 000 EUR HT Lot 3: Services d'accès à internet à débits non garantis, montant quadriennal minimum: 32 000 EUR HT, Montant quadriennal maximum: 80 000 EUR HT. Lot 4: Services d'accès à internet à débits garantis, montant quadriennal minimum: 6 000 EUR HT, Montant quadriennal maximum: 32 000 EUR HT Lot 5: Services de liaisons permanentes analogiques, montant quadriennal minimum: 0 EUR HT, Montant quadriennal maximum: 24 000 EUR HT. Lot 6: Services d'hébergement de site, montant quadriennal minimum: 0 EUR HT, Montant quadriennal maximum: 40 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cagnes-sur-Mer
Adresse postale: BP 79
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr/ 🌏
Courrier électronique: nous-contacter@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221931 📞
Fax: +33 493221984 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Date de début: 2017-02-01 📅
Date de fin: 2021-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143399
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Ouverture par les membres de la commission d'appel d'offres, assistés par les services compétents de la Ville et l'amo. Réunion non ouverte au public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Services de téléphonie fixe: Abonnements communications entrantes, communications sortantes,

Montant quadriennal minimum: 100 000 EUR HT,

Montant quadriennal maximum: 300 000 EUR HT.

Lot 2: Services de téléphonie mobile,

montant quadriennal minimum: 60 000 EUR HT,

Montant quadriennal maximum: 180 000 EUR HT

Lot 3: Services d'accès à internet à débits non garantis,

montant quadriennal minimum: 32 000 EUR HT,

Montant quadriennal maximum: 80 000 EUR HT.

Lot 4: Services d'accès à internet à débits garantis,

montant quadriennal minimum: 6 000 EUR HT,

Montant quadriennal maximum: 32 000 EUR HT

Lot 5: Services de liaisons permanentes analogiques,

montant quadriennal minimum: 0 EUR HT,

Montant quadriennal maximum: 24 000 EUR HT.

Lot 6: Services d'hébergement de site,

Montant quadriennal maximum: 40 000 EUR HT.

Valeur totale estimée: 656 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Services de téléphonie fixe: Abonnements communications entrantes, communications sortantes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Services de téléphonie fixe: Abonnements communications entrantes, communications sortantes.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services de téléphonie mobile
Numéro du lot: 2
Brève description: Services de téléphonie mobile.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services d'accès à internet à débits non garantis
Numéro du lot: 3
Brève description: Services d'accès à internet à débits non garantis.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services d'accès à internet à débits garantis
Numéro du lot: 4
Brève description: Services d'accès à internet à débits garantis.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services de liaisons permanentes analogiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Services de liaisons permanentes analogiques.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services d'hébergement de site
Numéro du lot: 6
Brève description: Services d'hébergement de site.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Ouverture par les membres de la commission d'appel d'offres, assistés par les services compétents de la Ville et l'amo. Réunion non ouverte au public.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique, marchés ST
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Le jugement des candidatures se fera sur la base des capacités professionnelles, techniques et financières à partir des pièces communiquées par le candidat.

l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— La valeur technique de l'offre: 65 % (voir le sous-détail pour chaque lot dans le règlement de la consultation);

— le Prix: 35 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

*Médiation: l'organe chargé des procédures de médiation est le CCIRAL (Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics),

bd Paul Peytral,13282 Marseille Cedex 20, tél. : +33 491156374, fax: +33 491.15.61.90.

*Recours contentieux: l'instance compétente est le tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte BP 4179, F-06000 Nice. Tél. : +33 492041313, fax: +33 493557831

*Délais de recours:

Dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat.

Dans le cadre du référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'État 16.7.2007, « Société Tropic Travaux Signalisation »).

Dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R.421-1 à R.421-7 et L.521-1du code de justice administrative).

Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2016/S 081-143399 (2016-04-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services des postes et télécommunications (>20 nouveaux marchés)

Services de télécommunications (11)