Accords-cadres à bons de commande pour l'acquisition de fournitures scolaires
Ville de Lunel
Fourniture de papeterie, travaux manuels, livres scolaires, livres non scolaires, compléments didactiques, cahiers d'exercices et fichiers, matériel pédagogique, ludique au profit de écoles maternelles et élémentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-09 | Avis de marché |
| 2017-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2016_060
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Papeterie 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lunel
Adresse postale: 240 avenue Victor Hugo, CS 30403
Code postal: 34403
Commune postale: Lunel Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lunel.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-lunel.fr 📧
URL des documents: http://okmarches-lunel.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://okmarches-lunel.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439015
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres et fiches éducatives
Numéro du lot: 1 bis
Brève description: Livres et fiches éducatives.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture de papeterie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de papeterie.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycle 1
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycle 1.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3.
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lunel, 34403.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Le chiffre d'affaires des trois dernières années ou exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 10 %
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 30 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://okmarches-lunel.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://okmarches-lunel.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 0467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 241-439015 (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2016_060
Brève description:
Fourniture de papeterie, travaux manuels, livres scolaires, livres non scolaires, compléments didactiques, cahiers d'exercices et fichiers, matériel pédagogique, ludique au profit de écoles maternelles et élémentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Papeterie 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lunel
Adresse postale: 240 avenue Victor Hugo, CS 30403
Code postal: 34403
Commune postale: Lunel Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lunel.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-lunel.fr 📧
URL des documents: http://okmarches-lunel.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://okmarches-lunel.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439015
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Le prix des articles sera apprécié en fonction du pourcentage de remise sur les tarifs du ou des catalogues en vigueur.
Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres et fiches éducatives
Numéro du lot: 1 bis
Brève description: Livres et fiches éducatives.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2017.
Il est reconductible 2 fois les années civiles suivantes:
— du 1.1.2018 au 31.12.2018,
— du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Le prix des articles sera apprécié en fonction du pourcentage de remise sur les tarifs du ou des catalogues en vigueur.
Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de papeterie.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le prix des articles sera apprécié en fonction:
— du pourcentage de remise sur le catalogue en vigueur, pour les commandes hors BPU,
— du montant total EUR HT du cadre estimatif «Commande fictive»,
— du montant total EUR HT du DQE.
L'offre sera accompagnée d'échantillons.
Montant maximum annuel: 55 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycle 1.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3.
Informations complémentaires: montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Lunel, 34403.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration de candidat sur imprimé DC 2 ou équivalent.
Une lettre de candidature sur imprimé DC 1 ou équivalent
Les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti pour l'année en cours.
Les documents ou attestations de l'article D 8222-5 du code du travail.
Un formulaire NOTI 2 ou équivalent.
L'extrait K bis.
La déclaration relative à la liste nominative des salariés étrangers employés par l'entreprise et soumis à autorisation de travail en France.
Le pouvoir de la personne habilitée à représenter et engager le candidat retenu.
Capacité technique et professionnelle:
Le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels et matériels pour l'exécution du marché.
Une liste des marchés de même type exécutés avec une collectivité de moins de 3 ans.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 10 %
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 30 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://okmarches-lunel.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://okmarches-lunel.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Origine du financement: budget de la commune (fonds propres), paiement par mandat administratif, le délai global de paiement des sommes dues au titulaire est fixé à 30 jours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 0467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 241-439015 (2016-12-09)
Avis d'attribution de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accords cadres à bons de commande pour l'acquisition de fournitures scolaires.
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109608
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-439015
Numéro JO-S: 59
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-15 📅
2017-02-25 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitiot
Source: OJS 2017/S 059-109608 (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accords cadres à bons de commande pour l'acquisition de fournitures scolaires.
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109608
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-439015
Numéro JO-S: 59
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-15 📅
2017-02-25 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitiot
Source: OJS 2017/S 059-109608 (2017-03-22)
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