Accord-cadre véhicules utilitaires et poids lourds
Commune de Niort
Fourniture de véhicules utilitaires châssis cabine 3,5 tonnes et de poids lourds de diverses capacités. L'accord-cadre concerne aussi bien des véhicules neufs que d'occasion. Il englobe également l'ensemble des équipements et accessoires associables aux véhicules.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-25 | Avis de marché |
| 2016-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue: L'accord-cadre ne fixe ni de minimum ni de maximum.
Valeur totale du marché: 420 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106582
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro de référence: DCPL2016-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CS 58755, 79027 Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garage sur le niortais ou à proximité immédiate.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://ww.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
Nom: Mairie de Niort
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCPL2016-17
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Source: OJS 2016/S 062-106582 (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue: L'accord-cadre ne fixe ni de minimum ni de maximum.
Valeur totale du marché: 420 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Niort
Adresse postale: CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106582
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Conditions remise candidatures ou offres par voie dématérialisée:
Les entreprises peuvent faire le choix de faire parvenir leurs plis, soit sur support électronique soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
L'accord-cadre sera constitué d'un marché à bons de commande principal (art 77 CMP) concernant les châssis-cabines 3,5 t, 7/7,5 t et 12 t équipés d'un bras et de bennes. Il pourra être complété par des consultations complémentaires pour les véhicules en dehors de cette gamme.
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Fourniture de véhicules utilitaires châssis cabine 3,5 tonnes et de poids lourds de diverses capacités. L'accord-cadre concerne aussi bien des véhicules neufs que d'occasion. Il englobe également l'ensemble des équipements et accessoires associables aux véhicules.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CS 58755, 79027 Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire, l'habilitation donnée au mandataire par son ou ses cotraitants.
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés (voir le formulaire DC1 joint au dossier de consultation).
Capacité technique et professionnelle: Description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garage sur le niortais ou à proximité immédiate.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Prix révisable.
Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://ww.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
Nom: Mairie de Niort
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCPL2016-17
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rbgtuN73LE&v=1&selected=0
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Conditions remise candidatures ou offres par voie dématérialisée:
Les entreprises peuvent faire le choix de faire parvenir leurs plis, soit sur support électronique soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Source: OJS 2016/S 062-106582 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DCPL-2016/17
Brève description:
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270936
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106582
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Accord-cadre véhicules utilitaires et poids lourds
Numéro du lot: Unique
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Largeur et profondeur gamme
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Étendue de gamme
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Diversité du stock
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Performance maintenance
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2016/S 150-270936 (2016-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DCPL-2016/17
Brève description:
Fourniture de véhicules utilitaires châssis cabine 3.5 tonnes et de poids lourds de diverses capacités. L'accord-cadre concerne aussi bien des véhicules neufs que d'occasion. Il englobe également l'ensemble des équipements et accessoires associables aux véhicules.
L'accord-cadre sera constitué d'un marché à bons de commande principal concernant les châssis-cabines 3.5 t, 7/7.5 t et 12 t équipés d'un bras et de bennes. Il pourra être complété par des consultations complémentaires pour les véhicules en dehors de cette gamme.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Martin Bastard — CS 58755
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270936
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106582
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de véhicules utilitaires châssis cabine 3.5 tonnes et de poids lourds de diverses capacités. L'accord-cadre concerne aussi bien des véhicules neufs que d'occasion. Il englobe également l'ensemble des équipements et accessoires associables aux véhicules.
Afficher plus
L'accord-cadre sera constitué d'un marché à bons de commande principal concernant les châssis-cabines 3.5 t, 7/7.5 t et 12 t équipés d'un bras et de bennes. Il pourra être complété par des consultations complémentaires pour les véhicules en dehors de cette gamme.
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Numéro du lot: Unique
Brève description:
Fourniture de véhicules utilitaires châssis cabine 3.5 tonnes et de poids lourds, véhicules neufs ou d'occasion et également l'ensemble des équipements et accessoires associables aux véhicules.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Largeur et profondeur gamme
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Étendue de gamme
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Diversité du stock
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Performance maintenance
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Référence
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de décision de signer.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédure en référé précontractuel article L. 511-1 de code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2016/S 150-270936 (2016-08-02)
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