Accord-Cadre relatif à la fourniture de produits de la pêche et de l'aquaculture
AGRAF
Accord-Cadre relatif à la fourniture de produits de la pêche et de l'aquaculture aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières (Agraf).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • AGRAF
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-13 | Avis de marché |
| 2016-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poissons, crustacés et produits aquatiques
Numéro de référence: AGRAF2016-AC-Poissons-frais
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agraf
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont — Valmy 141
Code postal: 75977
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://agraf-asso.fr/ 🌏
Courrier électronique: agraf.marches@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157532378 📞
Fax: +33 157532350 📠
URL des documents: http://marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244483
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse et des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances environnementales et durabilité des modes de production
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et politique de sécurité des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244483 (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poissons, crustacés et produits aquatiques
Numéro de référence: AGRAF2016-AC-Poissons-frais
Brève description:
Accord-Cadre relatif à la fourniture de produits de la pêche et de l'aquaculture aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières (Agraf).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agraf
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont — Valmy 141
Code postal: 75977
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://agraf-asso.fr/ 🌏
Courrier électronique: agraf.marches@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157532378 📞
Fax: +33 157532350 📠
URL des documents: http://marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244483
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation des marchés de l'etat (Place) à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr/, sous la référence «Agraf2016-Ac-Poissons-Frais». Lors de ce téléchargement, il est conseillé au candidat de s'identifier (nom, adresse électronique et téléphone) sur cette consultation afin que toute modification ultérieure affectant celle-ci lui soit communiquée.
il est précisé qu'aucune réponse (candidature et offre) ne peut être envoyée par voie électronique. Seules les réponses sous format papier adressées au siège de l'agraf (18 avenue Léon Gaumont — Valmy 141 — 75997 Paris Cedex 20) sont acceptées.
Les conditions de participation (constitution des dossiers de réponse et modalités de remise des plis) sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1.10.2016, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période d'an, éventuellement reconductible trois fois pour une même période, soit une durée maximale de l'accord-cadre de quatre ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse et des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances environnementales et durabilité des modes de production
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et politique de sécurité des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée maximale de l'accord-cadre étant de 4 années (1 année reconductible 3 fois), une nouvelle publication sera faite avant son échéance afin que les prestations puissent être assurées sans interruption.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation des marchés de l'etat (Place) à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr/, sous la référence «Agraf2016-Ac-Poissons-Frais». Lors de ce téléchargement, il est conseillé au candidat de s'identifier (nom, adresse électronique et téléphone) sur cette consultation afin que toute modification ultérieure affectant celle-ci lui soit communiquée.
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il est précisé qu'aucune réponse (candidature et offre) ne peut être envoyée par voie électronique. Seules les réponses sous format papier adressées au siège de l'agraf (18 avenue Léon Gaumont — Valmy 141 — 75997 Paris Cedex 20) sont acceptées.
Les conditions de participation (constitution des dossiers de réponse et modalités de remise des plis) sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute personne ayant un intérêt à agir (intérêt à conclure le contrat et susceptible d'avoir été lésée par un manquement) peut introduire un référé précontractuel dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244483 (2016-07-13)
Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453999
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244483
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
2016-11-25 📅
Source: OJS 2016/S 248-453999 (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires relatif à la fourniture de produits de la pêche et de l'aquaculture aux restaurants administratifs gérés par l'Agraf.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453999
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244483
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires c'est-à-dire qu'il est conclu avec 3 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) qui sont remis en compétition tous les mois, sur la base des mêmes critères que ceux annoncés lors de la consultation initiale, en vue de désigner celui qui sera attributaire des bons de commande pour le mois suivant.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les titulaires doivent fournir et livrer les produits de la pêche et de l'aquaculture référencés au marché et commandés par les restaurants administratifs gérés par l'Agraf. La description des marchandises à livrer ainsi que leurs spécifications qualitatives et techniques sont indiquées en partie II du cahier des clauses particulières (ci-après). À titre indicatif, le volume des achats effectués au cours d'une année sont données en partie II du CCP. Ces quantités ne sauraient en aucun cas engager l'Agraf.
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L'Agraf exige la présentation de variantes pour 2 catégories de poissons, à savoir: «Filets entiers de poisson» et «Terrines». Les candidats doivent en conséquence proposer, pour chacune de ces catégories, 2 produits supplémentaires en respectant les caractéristiques et/ou grammages fixés par l'Agraf le cas échéant. Il en sera ainsi à chaque remise en compétition des titulaires.
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L'accord-cadre est multi-attributaires c'est-à-dire qu'il est conclu avec 3 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) qui sont remis en compétition tous les mois, sur la base des mêmes critères que ceux annoncés lors de la consultation initiale, en vue de désigner celui qui sera attributaire des bons de commande pour le mois suivant.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
2016-11-25 📅
Source: OJS 2016/S 248-453999 (2016-12-20)
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