Accord-Cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais, de 4e et 5e gamme, conventionnels et/ou issus de l'agriculture biologique
AGRAF
Accord-cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais, de 4e et 5e gamme, conventionnels et/ou issus de l'agriculture biologique aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières (AGRAF).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • AGRAF
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-18 | Avis de marché |
| 2016-08-16 | Informations complémentaires |
| 2016-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: AGRAF2016-AC-Fruits-Legumes
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agraf
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont — Valmy 141
Code postal: 75977
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://agraf-asso.fr/ 🌏
Courrier électronique: agraf.marches@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157532378 📞
Fax: +33 157532350 📠
URL des documents: http://marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251244
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Code CPV supplémentaire: UA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse et des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances environnementales et durabilité des modes de production
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et politique de sécurité des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 139-251244 (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: AGRAF2016-AC-Fruits-Legumes
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais, de 4e et 5e gamme, conventionnels et/ou issus de l'agriculture biologique aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières (AGRAF).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agraf
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont — Valmy 141
Code postal: 75977
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://agraf-asso.fr/ 🌏
Courrier électronique: agraf.marches@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157532378 📞
Fax: +33 157532350 📠
URL des documents: http://marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Date de début: 2016-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251244
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation des marchés de l'etat (Place) à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr/, sous la référence «Agraf2016-Ac-Fruits-Legumes». Lors de ce téléchargement, il est conseillé au candidat de s'identifier (nom, adresse électronique et téléphone) sur cette consultation afin que toute modification ultérieure affectant celle-ci lui soit communiquée.
Il est précisé qu'aucune réponse (candidature et offre) ne peut être envoyée par voie électronique. Seules les réponses sous format papier adressées au siège de l'AGRAF (18 avenue Léon Gaumont — Valmy 141 — 75997 Paris Cedex 20) sont acceptées.
Les conditions de participation (constitution des dossiers de réponse et modalités de remise des plis) sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter du 1.10.2016, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période d'an, éventuellement reconductible 3 fois pour une même période, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse et des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances environnementales et durabilité des modes de production
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et politique de sécurité des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-public.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée maximale de l'accord-cadre étant de 4 années (1 année reconductible 3 fois), une nouvelle publication sera faite avant son échéance afin que les prestations puissent être assurées sans interruption.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation des marchés de l'etat (Place) à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr/, sous la référence «Agraf2016-Ac-Fruits-Legumes». Lors de ce téléchargement, il est conseillé au candidat de s'identifier (nom, adresse électronique et téléphone) sur cette consultation afin que toute modification ultérieure affectant celle-ci lui soit communiquée.
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Il est précisé qu'aucune réponse (candidature et offre) ne peut être envoyée par voie électronique. Seules les réponses sous format papier adressées au siège de l'AGRAF (18 avenue Léon Gaumont — Valmy 141 — 75997 Paris Cedex 20) sont acceptées.
Les conditions de participation (constitution des dossiers de réponse et modalités de remise des plis) sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute personne ayant un intérêt à agir (intérêt à conclure le contrat et susceptible d'avoir été lésée par un manquement) peut introduire un référé précontractuel dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 139-251244 (2016-07-18)
Informations complémentaires (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289313
Se réfère à l'avis: 2016/S 139-251244
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 160-289313 (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais, de 4e et 5e gamme, conventionnels et/ou issus de l'agriculture biologique aux restaurants administratifs gérés par l'association pour la Gestion des restaurants des administrations financières (AGRAF).
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289313
Se réfère à l'avis: 2016/S 139-251244
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Le dossier de consultation, et plus particulièrement le cahier des clauses particulières (partie «Prix») et le bordereau des prix (partie «Cotation hebdomadaire») ont été modifiés. Afin que les candidats puissent tenir compte de ces modifications, le délai de réception des offres a été prolongé.
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Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont — valmy 141
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451239
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les titulaires doivent fournir et livrer des fruits et légumes frais, de 4
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅
Source: OJS 2016/S 247-451239 (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires (conclu avec 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) relatif à la fourniture de fruits et légumes frais, de 4
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 18 avenue Léon Gaumont — valmy 141
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451239
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec 3 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) qui sont remis en compétition tous les 6 mois et sur la base des mêmes critères que ceux annoncés dans la consultation initiale, en vue de désigner celui qui sera attributaire des bons de commande pour le semestre suivant.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les titulaires doivent fournir et livrer des fruits et légumes frais, de 4
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu avec 3 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) qui sont remis en compétition tous les 6 mois et sur la base des mêmes critères que ceux annoncés dans la consultation initiale, en vue de désigner celui qui sera attributaire des bons de commande pour le semestre suivant.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅
Source: OJS 2016/S 247-451239 (2016-12-20)
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